Arrêté du 16 janvier 2008 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 26 janvier 2008.

TexteArrêté du 16 janvier 2008
IdentifiantLEGIARTI000017987041
Texte parentLEGITEXT000017987032
Référencearticle 3 de l'arrêté du 16 janvier 2008 (version du 26 janvier 2008)Légifrance →

1. Les insignes de grades, pour le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement affectés à l'Office national des forêts, sont des galons, tissés trait côtelé « argent » ou « or », portés sur des épaulettes rigides de teinte « gris bleuté » (tenue numéro un), ou sur des fourreaux souples, de teinte « gris bleuté », à cor de chasse brodé « argent » (tenues numéros deux et trois), selon les définitions suivantes :

2. 1° Corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement :

3. ― ingénieur (1er échelon) : un galon ;

4. ― ingénieur (2e et 3e échelon) : deux galons ;

5. ― ingénieur (4e, 5e et 6e échelon) : trois galons ;

6. ― ingénieur (7e, 8e, 9e, 10e et 11e échelon) : quatre galons, avec un espace entre les troisième et quatrième.

7. Les galons d'ingénieur divisionnaire sont montés sur parement de teinte « vert forestier » :

8. ― ingénieur divisionnaire (1er, 2e et 3e échelon) : quatre galons, avec un espace entre les troisième et quatrième ;

9. ― ingénieur divisionnaire (du 4e au 8e échelon), cinq galons : les premier, troisième et cinquième « argent », les deuxième et quatrième « or », avec un espace entre les troisième et quatrième.

10. Le képi porte un nombre de soutaches « argent » ou « or » égal au nombre de galons et un nœud hongrois, simple ou triple, à l'identique.

11. 2° Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement nommés dans un emploi de chef de mission de l'Office national des forêts :

12. Les galons sont montés sur parement de teinte « vert forestier ».

13. Emploi de chef de mission : cinq galons tissés en trait côtelé « argent », avec un espace entre les troisième et quatrième.

14. Le képi porte un nombre de soutaches « argent », égal au nombre de galons et un nœud hongrois, triple, à l'identique.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000017987041, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.