Arrêté du 22 janvier 2008 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er février 2008.

TexteArrêté du 22 janvier 2008

IdentifiantLEGIARTI000018071925

Texte parentLEGITEXT000018071918

Référencearticle 1 de l'arrêté du 22 janvier 2008 (version du 1er février 2008)Légifrance →

1. Il est créé une mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif ».

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