Arrêté du 22 janvier 2008 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 3 février 2025.

TexteArrêté du 22 janvier 2008
IdentifiantLEGIARTI000051118461
Texte parentLEGITEXT000018071918
Référencearticle 8 de l'arrêté du 22 janvier 2008 (version du 3 février 2025)Légifrance →

1. Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF), des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ tir à l'arc ” figure en annexe III au présent arrêté.

Nota : Conformément à l'article 10 de l'arrêté du 21 janvier 2025 (NOR : SPOV2433786A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter de la publication de l'arrêté précité.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051118461, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.