Arrêté du 10 janvier 2008 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er février 2008.

TexteArrêté du 10 janvier 2008
IdentifiantLEGIARTI000018071964
Texte parentLEGITEXT000018071958
Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 janvier 2008 (version du 1er février 2008)Légifrance →

1. Il est créé une mention « escrime » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive ».

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000018071964, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.