Arrêté du 10 janvier 2008 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 30 novembre 2024.

TexteArrêté du 10 janvier 2008
IdentifiantLEGIARTI000050678768
Texte parentLEGITEXT000018071958
Référencearticle 8 de l'arrêté du 10 janvier 2008 (version du 30 novembre 2024)Légifrance →

1. Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ escrime ” figure en annexe III au présent arrêté.

Nota : Conformément à l'article 10 de l'arrêté du 18 novembre 2024 (NOR : SPOV2431114A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de la publication de l'arrêté précité.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050678768, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.