Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 8 février 2008
IdentifiantLEGIARTI000018112091
Texte parentLEGITEXT000018112080
Référencearticle 6 de l'arrêté du 8 février 2008Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau figurant à l'article 6 de l'arrêté du 7 février 2007 susvisé est remplacé par le suivant :
2. VOLUME
3. POINTE
4. Zone Sud-Ouest
5. 1,06
6. 1,11
7. Zone Est
8. 1,15
9. 1,08
10. Zone Nord
11. 1,03
12. 1,03
13. Zone Ouest
14. 1,01
15. 1,03
16. Zone Sud
17. 0,89
18. 0,88
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 7 février 2007 : art. 6
Aller plus loin
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