Arrêté du 13 février 2008 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 22 février 2008.

TexteArrêté du 13 février 2008

IdentifiantLEGIARTI000018152286

Texte parentLEGITEXT000018152277

Référencearticle 2 de l'arrêté du 13 février 2008 (version du 22 février 2008)Légifrance →

1. Les annexes A I, A II, A III, A IV et V du baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'exploitation agricole » et ses options productions végétales », productions animales », production du cheval » et vigne et vin » de l'arrêté du 18 juin 1996 susvisé sont remplacées par les annexes A I, A II, A III, A IV, V et VI des nouvelles options : systèmes à dominante cultures », systèmes à dominante élevage », élevage et valorisation du cheval », vigne et vin » du présent arrêté.

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