Décret n°2008-181 du 27 février 2008 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 29 février 2008.

TexteDécret n°2008-181 du 27 février 2008
IdentifiantLEGIARTI000018191241
Texte parentLEGITEXT000018191233
Référencearticle 1 du décret n°2008-181 du 27 février 2008 (version du 29 février 2008)Légifrance →

1. Le classement du parc naturel régional du Verdon est renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la publication du présent décret sur les territoires des communes de :

2. Allemagne-en-Provence, Allons, Angles, Blieux, Castellane, Demandolx, Esparron-de-Verdon, La Garde, Gréoux-les-Bains, Majastres, Montagnac-Montpezat, Moustiers-Sainte-Marie, La Palud-sur-Verdon, Peyroules, Puimoisson, Quinson, Riez, Rougon, Roumoules, Soleilhas, Saint-André-les-Alpes, Sainte-Croix-du-Verdon, Saint-Julien-du-Verdon, Saint-Jurs, Saint-Laurent-du-Verdon, Saint-Martin-de-Bromes, Valensole, Aiguines, Aups, Bargème, La Martre, La Bastide, Bauduen, Le Bourguet, Brenon, Châteauvieux, Comps-sur-Artuby, Ginasservis, Moissac-Bellevue, Régusse, Les Salles-sur-Verdon, Sillans-la-Cascade, Saint-Julien-le-Montagnier, Trigance, La Verdière, Vinon-sur-Verdon.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000018191241, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.