Décret n°2008-190 du 27 février 2008 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er mars 2008.

TexteDécret n°2008-190 du 27 février 2008

IdentifiantLEGIARTI000018195149

Texte parentLEGITEXT000018195146

Référencearticle 1 du décret n°2008-190 du 27 février 2008 (version du 1er mars 2008)Légifrance →

1. Le classement du parc naturel régional de l'Avesnois, prononcé par le décret du 13 mars 1998 susvisé, est prolongé jusqu'au 13 mars 2010.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.