Arrêté du 26 février 2008 · Article

Article Tableau III

Article en vigueur depuis le 2 septembre 2015.

TexteArrêté du 26 février 2008
Rattachement
Annexe B : BARÈMES D'INDEMNISATION D'ÉLIMINATION DES TROUPEAUX
  1. Annexes
  2. Annexe B : BARÈMES D'INDEMNISATION D'ÉLIMINATION DES TROUPEAUX
IdentifiantLEGIARTI000031122364
Texte parentLEGITEXT000018210885
Référencearticle Tableau III de l'arrêté du 26 février 2008 (version du 2 septembre 2015)Légifrance →

1. Barème par femelle reproductrice de l'étage multiplication souche standard


ÂGE À L'ABATTAGE

PRIX EN EUROS PAR ANIMAL

20

10,41

21

10,65

22

10,89

23

11,15

24

11,41

25

11,23

26

10,99

27

10,67

28

10,34

29

10,02

30

9,69

31

9,36

32

9,04

33

8,72

34

8,41

35

8,10

36

7,79

37

7,49

38

7,19

39

6,90

40

6,62

41

6,33

42

6,06

43

5,79

44

5,52

45

5,26

46

5,01

47

4,75

48

4,51

49

4,27

50

4,03

51

3,80

52

3,58

53

3,36

54

2,14

55

2,93

56

2,73

57

2,53

58

2,20

59

1,87

60

1,55

61

1,23

62

0,95

63

0,61

64

0,30

65

0,00

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000031122364, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.