Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E « A N N E X E 6 « TABLEAU SYNTHÉTIQUE DES ESPÈCES D'OISEAUX RÉPUTÉS ÉLEVÉS DE MANIÈRE SYSTÉMATIQUE EN VOLIÈRE ET POUVANT À CE TITRE BÉNÉFICIER DE DÉROGATION À L'INTERDICTION DES RASSEMBLEMENTS
2. ORDRES
3. ESPÈCES RÉPUTÉES ÉLEVÉES DE MANIÈRE SYSTÉMATIQUE EN VOLIÈRE et pouvant à ce titre bénéficier de dérogation vis-à-vis de l'interdiction des rassemblements
4. Apodiformes
5. Colibris.
6. Columbiformes
7. Toutes espèces (y compris par dérogation les pigeons voyageurs et pigeons de sport).
8. Cuculiformes
9. Toutes espèces.
10. Galliformes
11. Cailles peintes de Chine et cailles du Japon.
12. Passériformes
13. Toutes espèces.
14. Piciformes
15. Toucans.
16. Psittaciformes
17. Toutes espèces.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 24 janvier 2008
Divisions : Art. Annexe 6