Arrêté du 4 mars 2008 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 16 mars 2008.

TexteArrêté du 4 mars 2008
IdentifiantLEGIARTI000018334023
Texte parentLEGITEXT000018334017
Référencearticle 2 de l'arrêté du 4 mars 2008 (version du 16 mars 2008)Légifrance →

1. L'enquête conduite par l'équipe du service d'endocrinologie et de diabétologie pédiatrique de l'hôpital Robert Debré est réalisée auprès d'environ 10 881 personnes.

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