Arrêté du 14 novembre 2002 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 15 novembre 2019.

TexteArrêté du 14 novembre 2002

RattachementAnnexes

IdentifiantLEGIARTI000039374348

Texte parentLEGITEXT000018551995

Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 14 novembre 2002 (version du 15 novembre 2019)Légifrance →

1. Spécialités

2. Arts du feu (métal, céramique, émail et verre).

3. Arts graphiques et livre.

4. Arts textiles.

5. Mobilier.

6. Peinture (de chevalet et murale).

7. Photographie et image numérique.

8. Sculpture.

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