Arrêté du 29 juin 1992 · Article

Article ANNEXE

Article en vigueur depuis le 5 avril 2008.

TexteArrêté du 29 juin 1992
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000018609059
Texte parentLEGITEXT000018609061
Référencearticle ANNEXE de l'arrêté du 29 juin 1992 (version du 5 avril 2008)Légifrance →

1. Candidature à l'élection de professeur du premier ou du second grade de chirurgie dentaire-odontologiste des services de consultations et de traitements dentaires au Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques

2. Section : Sous-section : Intitulé de la sous-section :

3. Nom de famille : Prénoms : Nom marital : Grade : Etablissement : Adresse administrative :

4. U. F. R. (ou autre désignation) : Rue :, n° : Code postal : Ville : Téléphone :, n° de poste : Adresse personnelle :

5. Rue :, n° : Code postal : Ville : Téléphone : Veuillez mettre une croix dans la case correspondant à l'adresse à laquelle vous souhaitez recevoir tout document en cas d'élection :

6. Adresse administrative Adresse personnelle Fait à le 1992 Signature : Les candidatures doivent parvenir le 30 juillet 1992 au plus tard à l'adresse suivante : ministère de l'éducation nationale et de la culture (bureau D. P. E. S. 4),45, rue des Saints-Pères,75006 Paris.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000018609059, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.