Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 7 avril 2008
IdentifiantLEGIARTI000018666572
Texte parentLEGITEXT000018666548
Référencearticle 2 de l'arrêté du 7 avril 2008Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A la partie II de l'annexe VI, le point III est remplacé par :
2. « III. ― Le produit
3. Nom du produit :
Description du produit (joindre une fiche descriptive détaillée).
Code référence de la partie I (produit soumis) :
Forme * :
additif
prémélange
aliment composé
Espèces concernées * :
bovin
ovin
caprin
porcin
volaille
lapin
autres »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 23 avril 2007 Divisions : Art. ANNEXE VI
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