Arrêté du 28 février 2008 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 30 avril 2008.

TexteArrêté du 28 février 2008

IdentifiantLEGIARTI000018732059

Texte parentLEGITEXT000018732048

Référencearticle 1 de l'arrêté du 28 février 2008 (version du 30 avril 2008)Légifrance →

1. L'annexe I au présent arrêté regroupe les dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport. Les articles identifiés par un « A. » correspondent aux dispositions relevant d'un arrêté.

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