Arrêté du 11 avril 2008 · Article

Article 25

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 11 avril 2008
IdentifiantLEGIARTI000018764324
Texte parentLEGITEXT000018764252
Référencearticle 25 de l'arrêté du 11 avril 2008Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Dans la deuxième partie du tableau 1 de l'annexe I de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé, la ligne relative au manganèse est remplacée par le texte suivant :

2. Manganèse (µg, microgrammes)

3. 0, 25

4. 25

5. 1

6. 100

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 20 septembre 2000
    Divisions : Art. Annexe I

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000018764324, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.