Arrêté du 11 avril 2008 · Article

Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 12 mai 2014.

TexteArrêté du 11 avril 2008
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000028923509
Texte parentLEGITEXT000018764252
Référencearticle Annexe II de l'arrêté du 11 avril 2008 (version du 12 mai 2014)Légifrance →

1. COMPOSITION ESSENTIELLE DES PRÉPARATIONS DE SUITE LORSQU'ELLES SONT RECONSTITUÉES SELON LES INSTRUCTIONS DU FABRICANT

2. Les valeurs indiquées dans la présente annexe se rapportent aux produits finaux prêts à l'emploi, commercialisés tels quels ou reconstitués selon les instructions du fabricant.

3. 1. Energie

MINIMUM

MAXIMUM

250 kJ/100 ml
(60 kcal/100 ml)
295 kJ/100 ml
(70 kcal/100 ml)

4. 2. Protéines

5. Teneur en protéines = teneur en azote × 6,25.

6. Dans tous les cas, des acides aminés ne peuvent être ajoutés aux préparations de suite que dans le but d'améliorer la valeur nutritionnelle des protéines et uniquement dans les proportions nécessaires à cet effet.

7. 2.1. Préparations de suite à base de protéines de lait de vache ou de lait de chèvre :

MINIMUM

MAXIMUM

0,45 g/100 kJ
(1,8 g/100 kcal)
0,8 g/100 kJ
(3,5 g/100 kcal)

8. A valeur énergétique égale, la préparation de suite doit contenir une quantité disponible de chacun des acides aminés indispensables, ou indispensables sous certaines conditions, au moins égale à celle contenue dans la protéine de référence (lait maternel, tel que défini à l'annexe V).

9. Toutefois, pour les calculs, les concentrations de méthionine et de cystine peuvent être comptées ensemble si le rapport méthionine/cystine n'est pas supérieur à 3, et les concentrations de phénylalanine et de tyrosine peuvent être comptées ensemble si le rapport tyrosine/phénylalanine n'est pas supérieur à 2.

10. 2.2. Préparations de suite à base d'hydrolysats de protéines :

MINIMUM (1)

MAXIMUM


0,45 g/100 kJ

(1,8 g /100 kcal)


0,8 g/100 kJ

(3,5 g/100 kcal)


(1) Les préparations de suite à base d'hydrolysats de protéines ayant une teneur en protéines comprise entre le minimum
et 0,56 g/100 kJ (2,25 g/100 kcal) sont conformes aux dispositions du 2 de l'article 6.

11. A valeur énergétique égale, la préparation de suite doit contenir une quantité disponible de chacun des acides aminés indispensables, ou indispensables sous certaines conditions, au moins égale à celle contenue dans la protéine de référence (lait maternel, tel que défini à l'annexe V).

12. Toutefois, pour les calculs, les concentrations de méthionine et de cystine peuvent être comptées ensemble si le rapport méthionine/cystine n'est pas supérieur à 3, et les concentrations de phénylalanine et de tyrosine peuvent être comptées ensemble si le rapport tyrosine/phénylalanine n'est pas supérieur à 2.

13. 2.3. Préparations de suite à base d'isolats de protéines de soja, seuls ou mélangés à des protéines de lait de vache ou de lait de chèvre :

MINIMUM

MAXIMUM

0,56 g/100 kJ
(2,25 g/100 kcal)
0,8 g/100 kJ
(3,5 g/100 kcal)

14. Seuls les isolats de protéines de soja sont employés pour la fabrication de ces préparations.

15. A valeur énergétique égale, la préparation de suite doit contenir une quantité disponible de chacun des acides aminés indispensables, ou indispensables sous certaines conditions, au moins égale à celle contenue dans la protéine de référence (lait maternel, tel que défini à l'annexe V).

16. Toutefois, pour les calculs, les concentrations de méthionine et de cystine peuvent être comptées ensemble si le rapport méthionine/cystine n'est pas supérieur à 3, et les concentrations de phénylalanine et de tyrosine peuvent être comptées ensemble si le rapport tyrosine/phénylalanine n'est pas supérieur à 2.

17. 3. Taurine

18. En cas d'ajout à des préparations de suite, la quantité de taurine ne doit pas être supérieure à 2,9 mg/100 kJ (12 mg/100 kcal).

19. 4. Lipides

MINIMUM

MAXIMUM

0,96 g/100 kJ
(4,0 g/100 kcal)
1,4 g/100 kJ
(6,0 g/100 kcal)

20. 4.1. L'utilisation des substances suivantes est interdite :

21. - huile de sésame ;

22. - huile de coton.

23. 4.2. Acide laurique et acide myristique :

MINIMUM

MAXIMUM

-
Isolément ou ensemble :
20 % des matières grasses totales

24. 4.3. La teneur en isomères trans d'acides gras ne doit pas être supérieure à 3 % de la teneur totale en matières grasses.

25. 4.4. La teneur en acide érucique ne doit pas être supérieure à 1 % de la teneur totale en matières grasses.

26. 4.5. Acide linoléique (sous forme de glycérides = linoléates) :

MINIMUM

MAXIMUM

70 mg/100 kJ
(300 mg/100 kcal)
285 mg/100 kJ
(1 200 mg/100 kcal)

27. 4.6. La teneur en acide alpha-linolénique ne doit pas être inférieure à 12 mg/100 kJ (50 mg/100 kcal).

28. Le rapport acide linoléique/alpha-linolénique ne doit pas être inférieur à 5 ni supérieur à 15.

29. 4.7. Des acides gras polyinsaturés (LCP) à chaînes longues (20 et 22 atomes de carbone) peuvent être ajoutés. Dans ce cas, leur teneur ne doit pas être supérieure à :

30. 1 % de la teneur totale en matières grasses pour les LCP n - 3 et 2 % de la teneur totale en matières grasses pour les LCP n - 6 (1 % de la teneur totale en matières grasses pour l'acide arachidonique [20:4 n - 6]).

31. La teneur en acide eicosapentaénoïque (20:5 n - 3) ne doit pas être supérieure à la teneur en acide docosahexaénoïque (22:6 n - 3).

32. La teneur en acide docosahexaénoïque (22:6 n - 3) ne doit pas être supérieure à la teneur en LCP n - 6.

33. La teneur en acide docosahexaénoïque (22:6 n - 3) ne doit pas être supérieure à la teneur en LCP n - 6.

34. 5. Phospholipides

35. La quantité de phospholipides dans les préparations de suite ne doit pas être supérieure à 2 g/l.

36. 6. Glucides

MINIMUM

MAXIMUM

2,2 g/100 kJ
(9 g/100 kcal)
3,4 g/100 kJ
(14 g/100 kcal)

37. 6.1. L'utilisation d'ingrédients contenant du gluten est interdite.

38. 6.2. Lactose :

MINIMUM

MAXIMUM

1,1 g/100 kJ
(4,5 g/100 kcal)
-

39. La présente disposition n'est pas applicable aux préparations de suite dans lesquelles les isolats de protéines de soja représentent plus de 50 % de la teneur totale en protéines.

40. 6.3. Saccharose, fructose, miel :

MINIMUM

MAXIMUM

-
Isolément ou ensemble : 20 %
de la teneur totale en glucides

41. Le miel fait l'objet d'un traitement destiné à détruire les spores de Clostridium botulinum.

42. 6.4. Glucose :

43. Le glucose ne peut être ajouté qu'aux préparations de suite à base d'hydrolysats de protéines. En cas d'ajout, la teneur en glucose ne doit pas être supérieure à 0,5 g/100 kJ (2 g/100 kcal).

44. 7. Fructo-oligosaccharides et galacto-oligosaccharides

45. Des fructo-oligosaccharides et des galacto-oligosaccharides peuvent être ajoutés dans les préparations de suite. Dans ce cas, leur teneur ne doit pas être supérieure à 0,8 g/100 ml dans une combinaison de 90 % d'oligogalactosyllactose et de 10 % d'oligofructosyl-saccharose de poids moléculaire élevé.

46. D'autres combinaisons et teneurs maximales de fructo-oligosaccharides et de galacto-oligosaccharides peuvent être employées conformément à l'article 4.

47. 8. Eléments minéraux

48. 8.1. Préparations de suite à base de protéines de lait de vache ou de lait de chèvre ou d'hydrolysats de protéines :

POUR 100 kJ

POUR 100 kcal

Minimum

Maximum

Minimum

Maximum

Sodium (mg)

5
14
20
60

Potassium (mg)

15
38
60
160

Chlorure (mg)

12
38
50
160

Calcium (mg)

12
33
50
140

Phosphore (mg)

6
22
25
90

Magnésium (mg)

1,2
3,6
5
15

Fer (mg)

0,14
0,5
0,6
2

Zinc (mg)

0,12
0,36
0,5
1,5

Cuivre (µg)

8,4
25
35
100

Iode (µg)

2,5
12
10
50

Sélénium (µg)

0,25
2,2
1
9

Manganèse (µg)

0,25
25
1
100

Fluorure (µg)

-
25
-
100

49. Le rapport calcium/phosphore dans les préparations de suite ne doit pas être inférieur à 1,0 ni supérieur à 2,0.

50. 8.2. Préparations de suite à base d'isolats de protéines de soja, seuls ou mélangés à des protéines de lait de vache ou de lait de chèvre .

51. Toutes les prescriptions du point 8.1 sont applicables sauf celles relatives au fer et au phosphore qui sont remplacées par les prescriptions suivantes :

POUR 100 kJ

POUR 100 kcal

MinimumMaximumMinimumMaximum

Fer (mg)

0,22
0,65
0,9
2,5

Phosphore (mg)

7,5
25
30
100

52. 9. Vitamines

POUR 100 kJ

POUR 100 kcal

Minimum

Maximum

Minimum

Maximum

Vitamine A (µg-ER) (1)

14
43
60
180

Vitamine D (µg) (2)

0,25
0,75
1
3

Thiamine (µg)

14
72
60
300

Riboflavine (µg)

19
95
80
400

Niacine (µg) (3)

72
375
300
1 500

Acide pantothénique (µg)

95
475
400
2 000

Vitamine B6 (µg)

9
42
35
175

Biotine (µg)

0,4
1,8
1,5
7,5

Acide folique (µg)

2,5
12
10
50

Vitamine B12 (µg)

0,025
0,12
0,1
0,5

Vitamine C (mg)

2,5
7,5
10
30

Vitamine K (µg)

1
6
4
25

Vitamine E (mg α-ET) (4)

0,5/g d'acides gras polyinsaturés exprimés en acide linoléique corrigé des doubles liaisons (5) mais en aucun cas inférieur à 0,1 mg pour 100 kJ disponibles.

1,2

0,5/g d'acides gras polyinsaturés exprimés en acide linoléique corrigé des doubles liaisons (5), mais en aucun cas inférieur à 0,5 mg pour 100 kcal disponibles.

5
(1) ER = tous les équivalents trans rétinol.
(2) Sous forme de cholécalciférol, dont 10 µg = 400 UI de vitamines D.
(3) Niacine préformée.
(4) α-ET = d-α-équivalent tocophérol.
(5) 0,5 mg α-ET/1 g acide linolénique (18:2 n - 6) ; 0,75 mg α-ET/1 g acide alpha-linolénique (18:3 n - 3) ; 1,0 mg α-ET/1 acide arachidonique (20:4 n - 6) ; 1,25 mg α-ET/1 g acide eicosapentaénoïque (20:5 n - 3) ; 1,5 mg α-ET/1 g acide docosahexaénoïque (22:6 n - 3).

53. 10. Nucléotides

54. Les nucléotides suivants peuvent être ajoutés :

MAXIMUM (1)

(mg/100 kJ)

(mg/100 kcal)

Monophosphate 5' de cytidine

0,60
2,50

Monophosphate 5' d'uridine

0,42
1,75

Monophosphate 5' d'adénosine

0,36
1,50

Monophosphate 5' de guanosine

0,12
0,50

Monophosphate 5' d'inosine

0,24
1,00
(1) La concentration totale en nucléotides ne doit pas dépasser 1,2 mg/100 kJ (5 mg/100 kcal).

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