Arrêté du 11 avril 2008 · Article

Article Annexe VIII

Article en vigueur depuis le 24 avril 2008.

TexteArrêté du 11 avril 2008

RattachementAnnexes

IdentifiantLEGIARTI000018765478

Texte parentLEGITEXT000018764252

Référencearticle Annexe VIII de l'arrêté du 11 avril 2008 (version du 24 avril 2008)Légifrance →

1. PESTICIDES NE POUVANT PAS ÊTRE UTILISÉS POUR LA PRODUCTION AGRICOLE DESTINÉE À LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS ET DE PRÉPARATIONS DE SUITE

2. Tableau 1

3. Dénomination chimique de la substance (définition du résidu)

4. Disulfoton (somme du disulfoton, disulfoton sulfoxyde et disulfotonsulfone, exprimée en disulfoton).

5. Fensulfothion (somme de fensulfothion, son analogue oxygéné et leurs sulfones, exprimée en fensulfothion).

6. Fentin, exprimé en cation de triphénylétain.

7. Haloxyfop (somme de haloxyfop, ses sels et esters, y compris leurs conjugués, exprimée en haloxyfop).

8. Heptachlore et trans-heptachlore époxyde, exprimés en heptachlore.

9. Hexachlorobenzène.

10. Nitrofène.

11. Ométhoate.

12. Terbufos (somme de terbufos, son sulfoxyde et son sulfone, exprimée en terbufos).

13. Tableau 2

14. Dénomination chimique de la substance

15. Aldrine et dieldrine, exprimées en dieldrine.

16. Endrine.

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