Article en vigueur depuis le 23 mai 2008, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.
TexteArrêté du 13 mai 2008
IdentifiantLEGIARTI000018824789
Texte parentLEGITEXT000018824780
Référencearticle 2 de l'arrêté du 13 mai 2008 (version du 23 mai 2008)Légifrance →
1. Le référentiel du brevet professionnel agricole option « transformations alimentaires » comporte :
2. ― un référentiel professionnel ;
3. ― un référentiel de compétences ;
4. ― un référentiel d'évaluation par unités capitalisables.
5. Ce référentiel figure en annexe I du présent arrêté.
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