1. Le référentiel peut être consulté au ministère de l'agriculture et de la pêche, direction générale de l'enseignement et de la recherche, 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr.
Arrêté du 13 mai 2008 · Article
Article Annexe I
Article en vigueur depuis le 23 mai 2008, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.
TexteArrêté du 13 mai 2008
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000018824784
Texte parentLEGITEXT000018824780
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