Article en vigueur depuis le 23 mai 2008, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.
TexteArrêté du 13 mai 2008
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000018824820
Texte parentLEGITEXT000018824780
Référencearticle Annexe II de l'arrêté du 13 mai 2008 (version du 23 mai 2008)Légifrance →
1. TABLEAU DE VALIDATION DES ACQUIS ACADÉMIQUES
DIPLÔMES DÉTENUS
UNITÉS CAPITALISABLES réputées acquises
CAPA BEP BPA
UCG1, UCG2
Autres diplômes de niveau V CAP BEP
UCG1, UCG2
Autres BPA rénovés
UCG1, UCG2, UCG3
CAPA option industries agroalimentaires »
UCG1, UCG2, UCG3, UCO1, UCO2
BEPA option transformation »
UCG1, UCG2, UCG3, UCO1, UCO2
Diplôme de niveau IV
UCG1, UCG2
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