Texte publié au Journal officiel
1. La partie du tableau I annexé au décret n° 90-850 du 25 septembre 1990 susvisé telle qu'elle a été ajoutée par le décret n° 2001-684 du 30 juillet 2001, relative aux grades d'infirmier, d'infirmier principal et d'infirmier-chef ainsi qu'aux grades de médecin de 2e classe et pharmacien de 2e classe, de médecin de 1re classe et de pharmacien de 1re classe, de médecin hors classe et de pharmacien hors classe, de médecin de classe exceptionnelle et de pharmacien de classe exceptionnelle, est remplacée par les dispositions du tableau suivant :
2. GRADES
3. RESPONSABILITÉS PARTICULIÈRES
4. TRAITEMENT IB MOYEN (en pourcentage)
5. Infirmier.
6. ―
7. 16
8. Groupement
9. 20
10. Infirmier principal et infirmier-chef.
11. ―
12. 16
13. Groupement
14. 20
15. Chefferie
16. 22
17. Infirmier d'encadrement.
18. ―
19. 16
20. Groupement
21. 24
22. Chefferie
23. 31
24. Médecin de 2e classe et pharmacien de 2e classe.
25. ―
26. 24
27. Groupement
28. 27 à 31 (*)
29. Médecin-chef adjoint
30. 31 à 33 (*)
31. Pharmacien gérant PUI
32. 31 à 34 (*)
33. Pharmacien-chef
34. 31 à 34 (*)
35. Médecin de 1re classe et pharmacien de 1re classe.
36. ―
37. 24
38. Groupement
39. 27 à 31 (*)
40. Médecin-chef adjoint
41. 31 à 33 (*)
42. Pharmacien gérant PUI
43. 31 à 34 (*)
44. Médecin-chef et pharmacien-chef
45. 31 à 34 (*)
46. Médecin hors classe et pharmacien hors classe.
47. ―
48. 24
49. Groupement
50. 27 à 31 (*)
51. Médecin-chef adjoint
52. 31 à 33 (*)
53. Pharmacien gérant PUI
54. 31 à 34 (*)
55. Médecin-chef et pharmacien-chef
56. 31 à 34 (*)
57. Médecin de classe exceptionnelle et pharmacien de classe exceptionnelle.
58. ―
59. 24
60. Groupement
61. 27 à 31 (*)
62. Médecin-chef adjoint
63. 31 à 33 (*)
64. Pharmacien gérant PUI
65. 31 à 34 (*)
66. Médecin-chef et pharmacien-chef
67. 31 à 34 (*)
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°90-850 du 25 septembre 1990 ANNEXE