Arrêté du 27 mai 2008 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 27 mai 2008
RattachementCHAPITRE IER : MODIFICATIONS DE L'ARRETE DU 17 SEPTEMBRE 1987 FIXANT LA PROCEDURE DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS DES UNIVERSITES PRATICIENS HOSPITALIERS ET MAITRES DE CONFERENCES DES UNIVERSITES PRATICIENS HOSPITALIERS
IdentifiantLEGIARTI000018936412
Texte parentLEGITEXT000018936377
Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 mai 2008Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Dans l'intitulé et dans l'article 1er de l'arrêté du 17 septembre 1987 susvisé, les mots : « et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers » sont remplacés par les mots : «, maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers, professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques et maîtres de conférences-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 17 septembre 1987 : art. 1

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000018936412, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.