Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 27 mai 2008
RattachementCHAPITRE IV : MODIFICATIONS DE L'ARRETE DU 29 JUIN 1992 FIXANT LA LISTE DES SECTIONS, DES SOUS SECTIONS ET DES OPTIONS AINSI QUE LE NOMBRE DES MEMBRES DE CHAQUE SOUS SECTION DES GROUPES DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES POUR LES DISCIPLINES MEDICALES ET ODONTOLOGIQUES
IdentifiantLEGIARTI000018936438
Texte parentLEGITEXT000018936377
Référencearticle 14 de l'arrêté du 27 mai 2008Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'intitulé de l'arrêté du 29 juin 1992 susvisé est remplacé par le titre suivant :
2. « Arrêté fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 29 juin 1992
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