Texte publié au Journal officiel
1. Il est inséré, après l'article 2-1 du même arrêté, un article 2-2 et un article 2-3 ainsi rédigés : « Art. 2-2.-La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques sont fixés conformément au tableau ci-après :
2. SECTION
3. TITRE
4. TYPE
5. 1er COLLÈGE
6. 2e COLLÈGE
7. Elus
8. Nommés
9. Elus
10. Nommés
11. 80
12. Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
13. 6
14. 3
15. 6
16. 3
17. 81
18. Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé
19. 6
20. 3
21. 6
22. 3
23. 82
24. Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
25. 6
26. 3
27. 6
28. 3
29. 85
30. Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
31. 6
32. 3
33. 6
34. 3
35. 86
36. Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé
37. 6
38. 3
39. 6
40. 3
41. 87
42. Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
43. 6
44. 3
45. 6
46. 3
47. « Art. 2-3.-En application des dispositions de l'article 8 et de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants de chaque section du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques est fixé conformément aux tableaux ci-après :
48. Composition de la section
49. 1er COLLÈGE
50. 2e COLLÈGE
51. Elus
52. Nommés
53. Elus
54. Nommés
55. 6
56. 3
57. 6
58. 3
59. Membres sortants à l'issue du tirage au sort
60. 1er COLLÈGE
61. 2e COLLÈGE
62. Elus
63. Nommés
64. Elus
65. Nommés
66. 3
67. 2
68. 3
69. 2
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 29 juin 1992 : art. 2-2, art. 2-3