Texte publié au Journal officiel
1. A la liste des établissements publics de santé fixée dans l'arrêté susvisé, publié au Journal officiel de la République française du 27 avril 2008, il convient d'apporter les modifications énumérées ci-après.
2. I.-Les établissements suivants sont ajoutés à la liste :
3. Centre hospitalier d'Aunay-sur-Odon (Calvados) ;
4. Centre hospitalier gériatrique d'Uzerche (Corrèze) ;
5. Hôpital local de Brou (Eure-et-Loir) ;
6. Centre de soins de longue durée de La Côte-Saint-André (Isère) ;
7. Hôpital local Saint-Nicolas, à Angers (Maine-et-Loire) ;
8. Centre hospitalier de Bapaume (Pas-de-Calais) ;
9. Centre hospitalier de Lillers (Pas-de-Calais) ;
10. Hôpital local de Neuf-Brisach (Haut-Rhin) ;
11. Hôpital local Antonin Achaintre, à Chauffailles (Saône-et-Loire) ;
12. Hôpital local de Montfort-l'Amaury (Yvelines) ;
13. Hôpital local de Beauvoir-sur-Mer (Vendée) ;
14. Hôpital local de Bouin (Vendée) ;
15. Centre hospitalier Louis-Daniel Beauperthuy, à Pointe-Noire (Guadeloupe).
16. II.-Les établissements suivants sont supprimés de la liste :
17. Hôpital local de Chalamont (Ain) ;
18. Centre hospitalier Paul Ribeyre, à Vals-les-Bains (Ardèche) ;
19. Hôpital local de Tarascon (Bouches-du-Rhône) ;
20. Hôpital local de Beaucaire (Gard) ;
21. Hôpital local de Périers (Manche) ;
22. Centre hospitalier de Sézanne (Marne) ;
23. Centre de cure médicale de Pignelin, à Varennes-Vauzelles (Nièvre) ;
24. Hôpital local Souligoux-Bruat, à Brassac-les-Mines (Puy-de-Dôme) ;
25. Hôpital local de Marckolsheim (Bas-Rhin) ;
26. Hôpital local de Rixheim (Haut-Rhin) ;
27. Centre hospitalier de Château-du-Loir (Sarthe) ;
28. Syndicat interhospitalier de médecine physique et de réadaptation, à Golbey (Vosges).
29. III.-Les mentions suivantes sont remplacées dans la liste comme indiqué :
30. « Hôpital local de Soultz-Issenheim (Haut-Rhin) », en lieu et place de : « Hôpital local de Soultz (Haut-Rhin) » ;
31. « Centre départemental de repos et de soins de Colmar (Haut-Rhin) » en lieu et place de : « Etablissement public de santé de Colmar (Haut-Rhin) » ;
32. « Hôpital local intercommunal de Thizy (Rhône) » en lieu et place de « Hôpital local intercommunal de Thizy (Haut-Rhin) » ;
33. « Hôpital local Irénée de Bruyn (Collectivité d'outre-mer de Saint-Barthélemy) » en lieu et place de : « Hôpital local Irénée de Bruyn, à Saint-Barthélemy (Guadeloupe) ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 22 avril 2008 : art. 1