Arrêté du 30 juin 2008 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 28 décembre 2019.

TexteArrêté du 30 juin 2008
IdentifiantLEGIARTI000039767483
Texte parentLEGITEXT000019106822
Référencearticle 9 de l'arrêté du 30 juin 2008 (version du 28 décembre 2019)Légifrance →

1. Dans les sous-directions des services susmentionnés, des équipes projets sont constituées, en fonction des besoins, pour mettre en œuvre les actions répondant aux missions de la direction générale.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000039767483, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.