Annexe

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E

2. Chapitre Ier

3. Liste des monomères et autres substances de départ pouvant être utilisés pour la fabrication des matériaux et objets en matière plastique

4. Introduction générale

5. 1. Cette annexe contient la liste de monomères ou autres substances de départ. La liste comprend : ― les substances destinées à la fabrication de composés macromoléculaires organiques par polymérisation, polycondensation, polyaddition ou par tout autre processus similaire ; ― les substances macromoléculaires, naturelles ou synthétiques, utilisées pour la fabrication des substances macromoléculaires modifiées, si les monomères ou autres substances de départ nécessaires à leur synthèse ne figurent pas dans la liste ; ― les substances utilisées pour modifier les substances macromoléculaires existantes, naturelles ou synthétiques. 2. Les substances suivantes ne sont pas incluses, même si elles sont utilisées intentionnellement et sont autorisées : a) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, de potassium et de sodium des acides, phénols ou alcools autorisés. Cependant, les désignations contenant acide (s)... sels » figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ; b) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) de zinc des acides, phénols ou alcools autorisés. Pour lesdits sels, une LMS de groupe égale à 25 mg / kg (exprimé en Zn) s'applique. La restriction prévu pour le zinc (Zn) s'applique également : 1° Aux substances dont les dénominations contiennent acide (s)... sels » et qui figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ; 2° Aux substances visées à la note 38 du chapitre V de la présente annexe. 3. La liste ne comprend pas les substances suivantes, bien qu'elles puissent être présentes : a) Les substances qui pourraient être présentes dans le produit fini, telles que : ― les impuretés des substances utilisées ; ― les intermédiaires de réaction ; ― les produits de décomposition ; b) Les oligomères et substances macromoléculaires, naturelles ou synthétiques, ainsi que leurs mélanges, si les monomères ou substances de départ nécessaires à leur synthèse figurent dans la liste ; c) Les mélanges de substances autorisées. Les matériaux et objets qui contiennent les substances indiquées sous a, b et c doivent satisfaire aux exigences de l'article 3 du décret n° 92-631 du 8 juillet 1992 susvisé. 4. Les substances doivent être de bonne qualité technique en ce qui concerne les critères de pureté. 5. La liste contient les informations suivantes : Colonne 1 (numéro référence) : le numéro de référence CEE, dans le domaine des matériaux d'emballage, relatif aux substances sur la liste ; Colonne 2 (numéro CAS) : le numéro d'enregistrement CAS (Chemical Abstracts Service) ; Colonne 3 (dénomination) : la dénomination chimique ; Colonne 4 (restrictions et / ou spécifications). Elles peuvent comprendre : ― la limite de migration spécifique (LMS) dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur ; ― la limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées [LMS (T)] ; ― la quantité maximale résiduelle de substance permise dans le matériau ou objet fini (QM) ; ― la quantité maximale résiduelle de substance permise dans le matériau ou objet, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées [QM (T)] ; ― la quantité maximale résiduelle de substance permise dans le matériau ou objet, exprimée en mg pour 6 dm ² de surface en contact avec les denrées alimentaires (QMS) ; ― la quantité maximale résiduelle de substance permise dans le matériau ou objet, exprimée en mg du groupement ou de la somme des substances indiquées pour 6 dm ² de la surface en contact avec les denrées alimentaires [QMS (T)] ; ― toute autre restriction indiquée de manière expresse ; ― toute spécification concernant la substance ou le polymère. 6. Si une substance figurant sur la liste comme composé spécifique est également couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cette substance sont celles qui sont indiquées pour le composé spécifique. 7. Lorsqu'il y a contradiction entre le numéro CAS et la dénomination chimique, la dénomination chimique est prioritaire.S'il y a contradiction entre le numéro CAS repris dans l'EINECS (European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances) et le registre CAS, c'est le numéro du registre CAS qui est applicable. 8. Aux fins du présent arrêté, la migration spécifique de la substance ou sa quantité résiduelle dans le matériau devra être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas, une méthode d'analyse ayant des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée. 9. Un certain nombre d'abréviations ou d'expressions figurent à la colonne 4 du tableau. Leur signification est la suivante : LD = limite de détection de la méthode d'analyse ; PF = matériau ou objet fini ; NCO = groupement isocyanate ; ND = non décelable. Aux fins du présent arrêté, non décelable » signifie que la substance ne devrait pas être détectée par une méthode d'analyse validée qui pourrait la détecter à la limite de détection spécifiée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée, en attendant le développement d'une méthode validée ; QM = quantité maximale permise de substance résiduelle dans le matériau ou objet. Aux fins du présent arrêté, la quantité de la substance dans le matériau ou l'objet est déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée ; QM (T) = quantité maximale permise de substance résiduelle dans le matériau ou l'objet fini, exprimée comme le total du groupement ou de la ou des substances indiquées. Aux fins du présent arrêté, la quantité de la substance dans le matériau ou l'objet devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée ; QMS = quantité maximale permise de substance résiduelle dans le matériau ou objet fini, exprimée en mg par 6 dm ² de la surface en contact avec les denrées alimentaires. Aux fins du présent arrêté, la quantité de la substance dans le matériau ou l'objet devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée ; QMS (T) = quantité maximale permise de substance résiduelle dans le matériau ou objet fini, exprimée en mg du total du groupement ou de la ou des substances indiquées par 6 dm ² de la surface en contact avec les denrées alimentaires. Aux fins du présent arrêté, la quantité de la substance dans le matériau ou l'objet devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée, en attendant la mise au point d'une méthode validée ; LMS = limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou dans le simulant alimentaire, à moins qu'elle ne soit précisée différemment. Aux fins du présent arrêté, la migration spécifique de la substance devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée ; LMS (T) = limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou dans le simulant alimentaire, exprimée comme le total du groupement ou de la ou des substances indiquées. Aux fins du présent arrêté, la migration spécifique de la substance devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée, en attendant la mise au point d'une méthode validée.

6. Section A

7. Liste des monomères et autres substances de départ autorisés

8. NUMÉRO référence (1) NUMÉRO CAS (2)

9. DÉNOMINATION

10. (3)

11. RESTRICTIONS ET / OU SPÉCIFICATIONS (4)

12. 10030

13. 000514-10-3

14. Acide abiétique.

15. 10060

16. 000075-07-0

17. Acétaldéhyde.

18. LMS (T) = 6 mg / kg (2).

19. 10090

20. 000064-19-7

21. Acide acétique.

22. 10120

23. 000108-05-4

24. Acétate de vinyle.

25. LMS = 12 mg / kg.

26. 10150

27. 000108-24-7

28. Anhydride acétique.

29. 10210

30. 000074-86-2

31. Acétylène.

32. 10599 / 90A

33. 061788-89-4

34. Dimères d'acides gras insaturés (C18) distillés.

35. QMS (T) = 0, 05 mg / 6 dm ² (27).

36. 10599 / 91

37. 061788-89-4

38. Dimères d'acides gras insaturés (C18) non distillés.

39. QMS (T) = 0, 05 mg / 6 dm ² (27).

40. 10599 / 92A

41. 068783-41-5

42. Dimères hydrogénés d'acides gras insaturés (C18) distillés.

43. QMS (T) = 0, 05 mg / 6 dm ² (27).

44. 10599 / 93

45. 068783-41-5

46. Dimères hydrogénés d'acides gras insaturés (C18) non distillés.

47. QMS (T) = 0, 05 mg / 6 dm ² (27).

48. 10630

49. 000079-06-1

50. Acrylamide.

51. LMS = ND (LD = 0, 01 mg / kg).

52. 10660

53. 015214-89-8

54. Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique.

55. LMS = 0, 05 mg / kg.

56. 10690

57. 000079-10-7

58. Acide acrylique.

59. LMS (T) = 6 mg / kg (36).

60. 10750

61. 002495-35-4

62. Acrylate de benzyle.

63. LMS (T) = 6 mg / kg (36).

64. 10780

65. 000141-32-2

66. Acrylate de n-butyle.

67. LMS (T) = 6 mg / kg (36).

68. 10810

69. 002998-08-5

70. Acrylate de sec-butyle.

71. LMS (T) = 6 mg / kg (36).

72. 10840

73. 001663-39-4

74. Acrylate de tert-butyle.

75. LMS (T) = 6 mg / kg (36).

76. 11005

77. 012542-30-2

78. Acrylate de dicyclopentényle.

79. QMS = 0, 05 mg / 6 dm ².

80. 11245

81. 002156-97-0

82. Acrylate de dodécyle.

83. LMS = 0, 05 mg / kg (1).

84. 11470

85. 000140-88-5

86. Acrylate d'éthyle.

87. LMS (T) = 6 mg / kg (36).

88. 11500

89. 000103-11-7

90. Acrylate de 2-éthylhexyle.

91. LMS = 0, 05 mg / kg.

92. 11510

93. 000818-61-1

94. Acrylate d'hydroxyéthyle.

95. Voir Monoacrylate d'éthylèneglycol ».

96. 11530

97. 000999-61-1

98. Acrylate de 2-hydroxypropyle.

99. QMS = 0, 05 mg / 6 dm ² pour la somme de l'acrylate de 2-hydroxypropyle et de l'acrylate de 2-hydroxyisopropyle, conformément aux spécifications du chapitre IV.

100. 11590

101. 000106-63-8

102. Acrylate d'isobutyle.

103. LMS (T) = 6 mg / kg (36).

104. 11680

105. 000689-12-3

106. Acrylate d'isopropyle.

107. LMS (T) = 6 mg / kg (36).

108. 11710

109. 000096-33-3

110. Acrylate de méthyle.

111. LMS (T) = 6 mg / kg (36).

112. 11830

113. 000818-61-1

114. Monoacrylate d'éthylèneglycol.

115. LMS (T) = 6 mg / kg (36).

116. 11890

117. 002499-59-4

118. Acrylate de n-octyle.

119. LMS (T) = 6 mg / kg (36).

120. 11980

121. 000925-60-0

122. Acrylate de propyle.

123. LMS (T) = 6 mg / kg (36).

124. 12100

125. 000107-13-1

126. Acrylonitrile.

127. LMS = ND (LD = 0, 020 mg / kg, tolérance analytique comprise).

128. 12130

129. 000124-04-9

130. Acide adipique.

131. 12265

132. 004074-90-2

133. Adipate de divinyle.

134. QM = 5 mg / kg de PF. Uniquement comme comonomère.

135. 12280

136. 002035-75-8

137. Anhydride adipique.

138. 12310

139. Albumine.

140. 12340

141. Albumine coagulée par le formaldéhyde.

142. 12375

143. Monoalcools aliphatiques saturés, linéaires, primaires (C4-C22).

144. 12670

145. 002855-13-2

146. 1-amino-3-aminométhyl-3, 5, 5-triméthylcyclohexane.

147. LMS = 6 mg / kg.

148. 12761

149. 000693-57-2

150. Acide 12-aminododécanoïque.

151. LMS = 0, 05 mg / kg.

152. 12763

153. 000141-43-5

154. 2-aminoéthanol.

155. LMS = 0, 05 mg / kg.A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière une couche de PET.

156. 12765

157. 084434-12-8

158. N-(2-aminoéthyl)-bêta-alaninate de sodium.

159. LMS = 0, 05 mg / kg.

160. 12786

161. 000919-30-2

162. 3-aminopropyltriéthoxysilane.

163. La teneur résiduelle extractible en 3-aminopropyl-triéthoxysilane doit être inférieure à 3 mg / kg de charge.A employer uniquement dans le traitement visant à renforcer la réactivité de surface des charges inorganiques.

164. 12788

165. 002432-99-7

166. Acide 11-aminoundécanoïque.

167. LMS = 5 mg / kg.

168. 12789

169. 007664-41-7

170. Ammoniac.

171. 12820

172. 000123-99-9

173. Acide azélaïque.

174. 12970

175. 004196-95-6

176. Azélaïque anhydride.

177. 13000

178. 001477-55-0

179. 1, 3-benzènediméthanamine.

180. LMS = 0, 05 mg / kg.

181. 13060

182. 004422-95-1

183. Trichlorure de l'acide 1, 3, 5-benzènetricarboxylique.

184. QMS = 0, 05 mg / 6 dm ² (calculé en acide 1, 3, 5-benzène-tricarboxylique).

185. 13075

186. 000091-76-9

187. Benzoguanamine.

188. Voir 2, 4-diamino-6-phényle-1, 3, 5-triazine ».

189. 13090

190. 000065-85-0

191. Acide benzoïque.

192. 13150

193. 000100-51-6

194. Alcool benzylique.

195. 13180

196. 000498-66-8

197. Bicyclo (2. 2. 1) hept-2-ène (= norbornène).

198. LMS = 0, 05 mg / kg.

199. 13210

200. 001761-71-3

201. Bis (4-aminocyclohexyl) méthane.

202. LMS = 0, 05 mg / kg.

203. 13317

204. 132459-54-2

205. N, N'-bis [4-(éthoxycarbonyl)-phényl]-1, 4, 5, 8-naphtalènetétra-carboxidiimide.

206. LMS = 0, 05 mg / kg. Pureté 98, 1 % (p / p).A employer uniquement comme monomère (max. 4 %) pour les polyesters (PET, PBT).

207. 13323

208. 000102-40-9

209. 1, 3-bis (2-hydroxyéthoxy) benzène.

210. LMS = 0, 05 mg / kg.

211. 13326

212. 000111-46-6

213. Ether bis (2-hydroxyéthylique).

214. Voir Diéthylèneglycol ».

215. 13380

216. 000077-99-6

217. 2, 2-bis (hydroxyméthyl)-1-butanol.

218. Voir 1, 1, l-triméthylolpropane ».

219. 13390

220. 000105-08-8

221. 1, 4-bis (hydroxyméthyl) cyclohexane.

222. 13395

223. 004767-03-7

224. Acide 2, 2-bis (hydroxyméthyl) propionique.

225. QMS = 0, 05 mg / 6 dm ².

226. 13480

227. 000080-05-7

228. 2, 2-bis (4-hydroxyphényl) propane.

229. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (28).

230. 13510

231. 001675-54-3

232. Ether bis (2, 3-époxypropylique) du 2, 2-bis (4-hydroxy-phényl) propane (= Badge).

233. Conformément à la réglementation en vigueur concernant l'utilisation de certains dérivés époxydiques dans des matériaux et des objets destinés à entrer en contact avec des denrées.

234. 13530

235. 038103-06-9

236. Bis (anhydride phtalique) du 2, 2-bis (4-hydroxyphényl) propane.

237. LMS = 0, 05 mg / kg.

238. 13550

239. 000110-98-5

240. Ether bis (hydroxypropylique).

241. Voir Dipropylèneglycol ».

242. 13560

243. 005124-30-1

244. Bis (4-isocyanatocyclohexyl) méthane.

245. Voir 4, 4'-diisocyanate de dicyclohexylméthane ».

246. 13600

247. 047465-97-4

248. 3, 3-bis (3-méthyl-4-hydroxyphényl) 2-indolinone.

249. LMS = 1, 8 mg / kg.

250. 13607

251. 000080-05-7

252. Bisphénol A.

253. Voir 2, 2-bis (4-hydroxyphényl) propane ».

254. 13610

255. 001675-54-3

256. Ether bis (2, 3-époxypropylique) du bisphénol A.

257. Voir Ether bis (2, 3-époxypropylique) du 2, 2-bis (4-hydroxyphényl) propane ».

258. 13614

259. 038103-06-9

260. Bis (anhydride phtalique) du bisphénol A.

261. Voir Bis (anhydride phtalique) du 2, 2-bis (4-hydroxyphényl) propane ».

262. 13617

263. 000080-09-1

264. Bisphénol S.

265. Voir 4, 4'-dihydroxydiphénylsulfone ».

266. 13620

267. 010043-45-3

268. Acide borique.

269. LMS m = 6 mg / kg (23) (exprimé en bore), sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles.

270. 13630

271. 000106-99-0

272. Butadiène.

273. QM = 1 mg / kg de PF ou LMS = non décelable (LD = 0, 020 mg / kg, tolérance analytique comprise).

274. 13690

275. 000107-88-0

276. 1, 3-butanediol.

277. 13720

278. 000110-63-4

279. 1, 4-butanediol.

280. LMS (T) = 5 mg / kg (24).

281. 13780

282. 002425-79-8

283. Ether bis (2, 3-époxypropylique) du 1, 4-butanediol.

284. QM = 1 mg / kg de PF (exprimé en groupement époxy, M = 43 g / mol).

285. 13810

286. 000505-65-7

287. 1, 4-butanediol formaI.

288. QMS = 0, 05 mg / 6 dm ².

289. 13840

290. 000071-36-3

291. 1-butanol.

292. 13870

293. 000106-98-9

294. 1-butène.

295. 13900

296. 000107-01-7

297. 2-butène.

298. 13932

299. 000598-32-3

300. 3-butène-2-ol.

301. QMS = ND (LD = 0, 02 mg / 6 dm ²). Uniquement comme comonomère pour la préparation d'additifs polymériques.

302. 14020

303. 000098-54-4

304. 4-tert-butylphénol.

305. LMS = 0, 05 mg / kg.

306. 14110

307. 000123-72-8

308. Butyraldéhyde.

309. 14140

310. 000107-92-6

311. Acide butyrique.

312. 14170

313. 000106-31-0

314. Anhydride butyrique.

315. 14200

316. 000105-60-2

317. Caprolactame.

318. LMS (T) = 15 mg / kg (5).

319. 14230

320. 002123-24-2

321. Caprolactame, sel de sodium.

322. LMS (T) = 15 mg / kg (5) (exprimé en caprolactame).

323. 14260

324. 000502-44-3

325. Caprolactone.

326. LMS = 0, 05 mg / kg (exprimé en somme de la caprolactone et de l'acide 6-hydroxyhexanoïque).

327. 14320

328. 000124-07-2

329. Acide caprylique.

330. 14350

331. 000630-08-0

332. Monoxyde de carbone.

333. 14380

334. 000075-44-5

335. Chlorure de carbonyle.

336. QM = 1 mg / kg de PF.

337. 14411

338. 008001-79-4

339. Huile de ricin.

340. 14500

341. 009004-34-6

342. Cellulose.

343. 14530

344. 007782-50-5

345. Chlore.

346. 14570

347. 000106-89-8

348. 1-chloro-2, 3-époxypropane.

349. Voir Epichlorhydrine ».

350. 14650

351. 000079-38-9

352. Chlorotrifluoroéthylène.

353. QMS = 0, 5 mg / 6 dm ².

354. 14680

355. 000077-92-9

356. Acide citrique.

357. 14710

358. 000108-39-4

359. m-crésol.

360. 14740

361. 000095-48-7

362. o-crésol.

363. 14770

364. 000106-44-5

365. p-crésol.

366. 14800

367. 003724-65-0

368. Acide crotonique.

369. QMS (T) = 0, 05 mg / 6 dm ² (33).

370. 14841

371. 000599-64-4

372. 4-cumylphénol.

373. LMS = 0, 05 mg / kg.

374. 14880

375. 000105-08-8

376. 1, 4-cyclohexanediméthanol.

377. Voir l, 4-bis (hydroxyméthyl) cyclohexane) ».

378. 14950

379. 003173-53-3

380. Isocyanate de cyclohexyle.

381. QM (T) = 1 mg / kg de PF (exprimé en NCO) (26).

382. 15030

383. 000931-88-4

384. Cyclooctène.

385. LMS = 0, 05 mg / kg. Uniquement pour polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant A.

386. 15070

387. 001647-16-1

388. 1, 9-décadiène.

389. LMS = 0, 05 mg / kg.

390. 15095

391. 000334-48-5

392. Acide décanoïque.

393. 15100

394. 000112-30-1

395. 1-décanol.

396. 15130

397. 000872-05-9

398. 1-décène.

399. LMS = 0, 05 mg / kg.

400. 15250

401. 000110-60-1

402. 1, 4-diaminobutane.

403. 15267

404. 000080-08-0

405. 4, 4'-diaminodiphénylsulfone.

406. LMS = 5 mg / kg.

407. 15272

408. 000107-15-3

409. 1, 2-diaminoéthane.

410. Voir Ethylènediamine ».

411. 15274

412. 000124-09-4

413. 1, 6-diaminohexane.

414. Voir Hexaméthylènediamine ».

415. 15310

416. 000091-76-9

417. 2, 4-diamino-6-phényle-l, 3, 5-triazine.

418. QMS = 5 mg / 6 dm ².

419. 15565

420. 000106-46-7

421. l, 4-dichlorobenzène.

422. LMS = 12 mg / kg.

423. 15610

424. 000080-07-9

425. 4, 4'-dichlorodiphénylsulfone.

426. LMS = 0, 05 mg / kg.

427. 15700

428. 005124-30-1

429. 4, 4'-dicyclohexylméthane-diisocyanate.

430. QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26).

431. 15760

432. 000111-46-6

433. Diéthylène glycol.

434. LMS (T) = 30 mg / kg (3).

435. 15790

436. 000111-40-0

437. Diéthylènetriamine.

438. LMS = 5 mg / kg.

439. 15820

440. 000345-92-6

441. 4, 4'-difluorobenzophénone.

442. LMS = 0, 05 mg / kg.

443. 15880

444. 000120-80-9

445. 1, 2-dihydroxybenzène.

446. LMS = 6 mg / kg.

447. 15910

448. 000108-46-3

449. 1, 3-dihydroxybenzène.

450. LMS = 2, 4 mg / kg.

451. 15940

452. 000123-31-9

453. l, 4-dihydroxybenzène.

454. LMS = 0, 6 mg / kg.

455. 15970

456. 000611-99-4

457. 4, 4'-dihydroxybenzophénone.

458. LMS (T) = 6 mg / kg (15).

459. 16000

460. 000092-88-6

461. 4, 4'-dihydroxydiphényle.

462. LMS = 6 mg / kg.

463. 16090

464. 000080-09-1

465. 4, 4'-dihydroxydiphénylsulfone.

466. LMS = 0, 05 mg / kg.

467. 16150

468. 000108-01-0

469. Diméthylaminoéthanol.

470. LMS = 18 mg / kg.

471. 16210

472. 006864-37-5

473. 3, 3'-diméthyl-4, 4'-diaminodicyclohexylméthane.

474. LMS = 0, 05 mg / kg (32). Uniquement dans les polyamides.

475. 16240

476. 000091-97-4

477. 3, 3'-diméthyl-4, 4'-biphényldiisocyanate.

478. QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCQ) (26).

479. 16360

480. 000576-26-1

481. 2, 6-diméthylphénol.

482. LMS = 0, 05 mg / kg.

483. 16390

484. 000126-30-7

485. 2, 2-diméthyl-l, 3-propanediol.

486. LMS = 0, 05 mg / kg.

487. 16450

488. 000646-06-0

489. 1, 3-dioxolanne.

490. LMS = 0, 05 mg / kg.

491. 16480

492. 000126-58-9

493. Dipentaérythritol.

494. 16540

495. 000102-09-0

496. Diphénylcarbonate.

497. LMS = 0, 05 mg / kg.

498. 16570

499. 004128-73-8

500. 4, 4'-diphénylétherdiisocyanate.

501. QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26).

502. 16600

503. 005873-54-1

504. 2, 4'-diphénylméthanediisocyanate.

505. QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26).

506. 16630

507. 000101-68-8

508. 4, 4'-diphénylméthanediisocyanate.

509. QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26).

510. 16650

511. 000127-63-9

512. Diphénylsulphone.

513. LMS = 3 mg / kg (25).

514. 16660

515. 000110-98-5

516. Dipropylèneglycol.

517. 16690

518. 001321-74-0

519. Divinylbenzène.

520. QMS = 0, 01 mg / 6 dm ² ou LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise) pour la somme des divinylbenzènes et des éthylvinylbenzènes et conformément aux spécifications prévues au chapitre IV.

521. 16694

522. 013811-50-2

523. N, N'-divinyl-2-imidazolidinone.

524. QM = 5 mg / kg de PF.

525. 16697

526. 000693-23-2

527. Acide dodécanedioïque.

528. 16704

529. 000112-41-4

530. 1-dodécène.

531. LMS = 0, 05 mg / kg.

532. 16750

533. 000106-89-8

534. Epichlorhydrine.

535. QM = 1 mg / kg de PF.

536. 16780

537. 000064-17-5

538. Ethanol.

539. 16950

540. 000074-85-1

541. Ethylène.

542. 16955

543. 000096-49-1

544. Carbonate d'éthylène.

545. Teneur résiduelle = 5 mg / kg d'hydrogel, utilisé dans un rapport maximal de 10 g d'hydrogel pour 1 kg d'aliments.L'hydrolysat contient de l'éthylène glycol dont la LMS = 30 mg / kg.

546. 16960

547. 000107-15-3

548. Ethylènediamine.

549. LMS = 12 mg / kg.

550. 16990

551. 000107-21-1

552. Ethylèneglycol.

553. LMS (T) = 30 mg / kg (3).

554. 17005

555. 000151-56-4

556. Ethylèneimine.

557. LMS = ND (LD = 0, 01 mg / kg).

558. 17020

559. 000075-21-8

560. Oxyde d'éthylène.

561. QM = 1 mg / kg de PF.

562. 17050

563. 000104-76-7

564. 2-ethyl-1-hexanol.

565. LMS = 30 mg / kg.

566. 17110

567. 016219-75-3

568. 5-ethylidènebicyclo [2. 2. 1] hept-2-ène.

569. QMS = 0, 05 mg / 6 dm ² ; le rapport surface / quantité de denrées alimentaires est inférieur à 2 dm ² / kg.

570. 17160

571. 000097-53-0

572. Eugénol.

573. LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise).

574. 17170

575. 061788-47-4

576. Acides gras de coco.

577. 17200

578. 068308-53-2

579. Acides gras de l'huile de soja.

580. 17230

581. 061790-12-3

582. Acides gras de tallol.

583. 17260

584. 000050-00-0

585. Formaldéhyde.

586. LMS (T) = 15 mg / kg (22).

587. 17290

588. 000110-17-8

589. Acide fumarique.

590. 17530

591. 000050-99-7

592. Glucose.

593. 18010

594. 000110-94-1

595. Acide glutarique.

596. 18070

597. 000108-55-4

598. Anhydride glutarique.

599. 18100

600. 000056-81-5

601. Glycérol.

602. 18220

603. 068564-88-5

604. Acide N-heptylaminoundécanoïque.

605. LMS = 0, 05 mg / kg (1).

606. 18250

607. 000115-28-6

608. Acide hexachloroendométhylènetétrahydrophthalique.

609. LMS = ND (LD = 0, 01 mg / kg).

610. 18280

611. 000115-27-5

612. Anhydride hexachloroendométhylènetétrahydrophthalique.

613. LMS = ND (LD = 0, 01 mg / kg).

614. 18310

615. 036653-82-4

616. 1-hexadécanol.

617. 18430

618. 000116-15-4

619. Hexafluoropropylène.

620. LMS = ND (LD = 0, 01 mg / kg).

621. 18460

622. 000124-09-4

623. Hexaméthylènediamine.

624. LMS = 2, 4 mg / kg.

625. 18640

626. 000822-06-0

627. Hexaméthylènediisocyanate.

628. QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26).

629. 18670

630. 000100-97-0

631. Hexaméthylènetétramine.

632. LMS (T) = 15 mg / kg (22) (exprimé en formaldéhyde).

633. 18700

634. 000629-11-8

635. 1, 6-hexanediol.

636. LMS = 0, 05 mg / kg.

637. 18820

638. 000592-41-6

639. 1-hexène.

640. LMS = 3 mg / kg.

641. 18867

642. 000123-31-9

643. Hydroquinone.

644. Voir 1, 4-Dihydroxybenzène ».

645. 18880

646. 000099-96-7

647. Acide p-hydroxybenzoïque.

648. 18896

649. 001679-51-2

650. 4-(hydroxyméthyl) cyclohexène.

651. LMS = 0, 05 mg / kg.

652. 18897

653. 016712-64-4

654. Acide 6-hydroxy-2-napthalènecarboxylique.

655. LMS = 0, 05 mg / kg.

656. 18898

657. 000103-90-2

658. N-(4-hydroxyphényl) acétamide.

659. LMS = 0, 05 mg / kg.

660. 19000

661. 000115-11-7

662. Isobutène.

663. 19060

664. 000109-53-5

665. Ether isobutylvinylique.

666. QM = 5 mg / kg de PF.

667. 19110

668. 004098-71-9

669. 1-isocyanato-3-isocyanatométhyl-3, 5, 5-triméthylcyclohexane.

670. QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26).

671. 19150

672. 000121-91-5

673. Acide isophthalique.

674. LMS = 5 mg / kg.

675. 19210

676. 001459-93-4

677. Isophthalate de diméthyle.

678. LMS = 0, 05 mg / kg.

679. 19243

680. 000078-79-5

681. Isoprène.

682. Voir 2-Méthyl-1, 3-butadiène ».

683. 19270

684. 000097-65-4

685. Acide itaconique.

686. 19460

687. 000050-21-5

688. Acide lactique.

689. 19470

690. 000143-07-7

691. Acide laurique.

692. 19480

693. 002146-71-6

694. Laurate de vinyle.

695. 19490

696. 000947-04-6

697. Laurolactame.

698. LMS = 5 mg / kg.

699. 19510

700. 011132-73-3

701. Lignocellulose.

702. 19540

703. 000110-16-7

704. Acide maléique.

705. LMS (T) = 30 mg / kg (4).

706. 19960

707. 000108-31-6

708. Anhydride maléique.

709. LMS (T) = 30 mg / kg (4) (exprimé en acide maléique).

710. 19975

711. 000108-78-1

712. Mélamine.

713. Voir 2, 4, 6-Triamino-1, 3, 5-triazine ».

714. 19990

715. 000079-39-0

716. Méthacrylamide.

717. LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise).

718. 20020

719. 000079-41-4

720. Acide méthacrylique.

721. LMS (T) = 6 mg / kg (37).

722. 20050

723. 000096-05-9

724. Méthacrylate d'allyle.

725. LMS = 0, 05 mg / kg.

726. 20080

727. 002495-37-6

728. Méthacrylate de benzyle.

729. LMS (T) = 6 mg / kg (37).

730. 20110

731. 000097-88-1

732. Méthacrylate de butyle.

733. LMS (T) = 6 mg / kg (37).

734. 20140

735. 002998-18-7

736. Méthacrylate de sec-butyle.

737. LMS (T) = 6 mg / kg (37).

738. 20170

739. 000585-07-9

740. Méthacrylate de tert-butyle.

741. LMS (T) = 6 mg / kg (37).

742. 20260

743. 000101-43-9

744. Méthacrylate de cyclohexyle.

745. LMS = 0, 05 mg / kg.

746. 20410

747. 002082-81-7

748. Diméthacrylate de 1, 4-butanediol.

749. LMS = 0, 05 mg / kg.

750. 20440

751. 000097-90-5

752. Diméthacrylate d'éthylèneglycol (diester de l'acide méthacrylique avec l'éthylèneglycol).

753. LMS = 0, 05 mg / kg.

754. 20530

755. 002867-47-2

756. Méthacrylate de 2-(diméthylamino) éthyle.

757. LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise).

758. 20590

759. 000106-91-2

760. Méthacrylate de 2, 3-époxypropyle.

761. QMS = 0, 02 mg / 6 dm ².

762. 20890

763. 000097-63-2

764. Méthacrylate d'éthyle.

765. LMS (T) = 6 mg / kg (37).

766. 21010

767. 000097-86-9

768. Méthacrylate d'isobutyle.

769. LMS (T) = 6 mg / kg (37).

770. 21100

771. 004655-34-9

772. Méthacrylate d'isopropyle.

773. LMS (T) = 6 mg / kg (37).

774. 21130

775. 000080-62-6

776. Méthacrylate de méthyle.

777. LMS (T) = 6 mg / kg (37).

778. 21190

779. 000868-77-9

780. Monométhacrylate d'éthylèneglycol.

781. LMS (T) = 6 mg / kg (37).

782. 21280

783. 002177-70-0

784. Méthacrylate de phényle.

785. LMS (T) = 6 mg / kg (37).

786. 21340

787. 002210-28-8

788. Méthacrylate de propyle.

789. LMS (T) = 6 mg / kg (37).

790. 21370

791. 010585-80-9

792. Méthacrylate de 2-sulfoéthyle.

793. QMS = ND (LD = 0, 02 mg / 6 dm ²).

794. 21400

795. 054276-35-6

796. Méthacrylate de sulfopropyle.

797. QMS = 0, 05 mg / 6 dm ².

798. 21460

799. 000760-93-0

800. Anhydride méthacrylique.

801. LMS (T) = 6 mg / kg (37).

802. 21490

803. 000126-98-7

804. Méthacrylonitrile.

805. LMS = ND (LD = 0, 020 mg / kg, tolérance analytique comprise).

806. 21520

807. 001561-92-8

808. Méthallylsulfonate de sodium.

809. LMS = 5 mg / kg.

810. 21550

811. 000067-56-1

812. Méthanol.

813. 21640

814. 000078-79-5

815. 2-méthyl-1, 3-butadiène.

816. QM = 1 mg / kg de PF ou LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise).

817. 21730

818. 000563-45-1

819. 3-méthyl-1-butène.

820. QMS = 0, 006 mg / 6 dm ². Uniquement pour polypropylène.

821. 21765

822. 106246-33-7

823. 4, 4'-méthyiènebis (3-chloro-2, 6-diéthylaniline).

824. QMS = 0, 05 mg / 6 dm ².

825. 21821

826. 000505-65-7

827. 1, 4-(méthylènedioxy) butane.

828. Voir 1, 4-Butanediol formal ».

829. 21940

830. 000924-42-5

831. N-méthylolacrylamide.

832. LMS = ND (LD = 0, 01 mg / kg).

833. 21970

834. 000923-02-4

835. N-méthylolméthacrylamide.

836. LMS = 0, 05 mg / kg.

837. 22150

838. 000691-37-2

839. 4-méthyl-1-pentène.

840. LMS = 0, 05 mg / kg.

841. 22210

842. 000098-83-9

843. Alpha-méthylstyrène.

844. LMS = 0, 05 mg / kg.

845. 22331

846. 025513-64-8

847. Mélange de 1, 6-diamino-2, 2, 4-triméthylhexane (35-45 % p / p) et de 1, 6-diamino-2, 4, 4-triméthylhexane (55-65 % p / p).

848. QMS = 5 mg / 6 dm ².

849. 22232

850. ―

851. Mélange de 2, 2, 4-triméthyl-hexane-1, 6-diisocyanate (40 % p / p) et de 2, 4, 4-triméthyl- hexane-1, 6-diisocyanate (60 % p / p).

852. QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26).

853. 22350

854. 000544-63-8

855. Acide myristique.

856. 22360

857. 001141-38-4

858. Acide 2, 6-naphtalènedicarboxylique.

859. LMS = 5 mg / kg.

860. 22390

861. 000840-65-3

862. 2, 6-naphthalènedicarboxylate de diméthyle.

863. LMS = 0, 05 mg / kg.

864. 22420

865. 003173-72-6

866. 1, 5-naphthalènediisocyanate.

867. QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26).

868. 22437

869. 000126-30-7

870. Néopentylglycol.

871. Voir 2, 2-Diméthyl-1, 3-propanediol ».

872. 22450

873. 009004-70-0

874. Nitrocellulose.

875. 22480

876. 000143-08-8

877. 1-Nonanol.

878. 22550

879. 000498-66-8

880. Norbornène.

881. Voir Bicyclo (2. 2. 1) hept-2-ène ».

882. 22570

883. 000112-96-9

884. Isocyanate d'octadécyle.

885. QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26).

886. 22600

887. 000111-87-5

888. 1-octanol.

889. 22660

890. 000111-66-0

891. 1-octène.

892. LMS = 15 mg / kg.

893. 22763

894. 000112-80-1

895. Acide oléique.

896. 22775

897. 000144-62-7

898. Acide oxalique.

899. LMS (T) = 6 mg / kg (29).

900. 22778

901. 007456-68-0

902. 4, 4'-oxybis (benzènesulfonylazide).

903. QMS = 0, 05 mg / 6 dm ².

904. 22780

905. 000057-10-3

906. Acide palmitique.

907. 22840

908. 000115-77-5

909. Pentaérythritol.

910. 22870

911. 000071-41-0

912. 1-Pentanol.

913. 22900

914. 000109-67-1

915. 1-Pentène.

916. LMS = 5 mg / kg.

917. 22932

918. 001187-93-5

919. Ether perfluorométhylperfluoro-vinylique.

920. LMS = 0, 05 mg / kg.A employer uniquement pour les revêtements antiadhérents.

921. 22937

922. 001623-05-8

923. Ether perfluoropropylperfluoro-vinylique.

924. LMS = 0, 05 mg / kg.

925. 22960

926. 000108-95-2

927. Phénol.

928. 23050

929. 000108-45-2

930. 1, 3-phénylènediamine.

931. LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise).

932. 23070

933. 000102-39-6

934. Acide (1, 3-Phénylènedioxy) diacétique.

935. QMS = 0, 05 mg / 6 dm ².

936. 23155

937. 000075-44-5

938. Phosgène.

939. Voir Chlorure de carbonyle ».

940. 23170

941. 007664-38-2

942. Acide phosphorique.

943. 23175

944. 000122-52-1

945. Phosphite de triéthyle.

946. QM = ND (LD = 1 mg / kg de PF).

947. 23187

948. Acide phtalique.

949. Voir Acide téréphtalique ».

950. 23200

951. 000088-99-3

952. Acide o-phtalique.

953. 23230

954. 000131-17-9

955. Phtalate de diallyle.

956. LMS = ND (LD = 0, 01 mg / kg).

957. 23380

958. 000085-44-9

959. Anhydride phthalique.

960. 23470

961. 000080-56-8

962. Alpha-Pinène.

963. 23500

964. 000127-91-3

965. Bêta-Pinène.

966. 23547

967. 009016-00-6

968. Polydiméthylsiloxane (pm > 6 800).

969. Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV.

970. 063148-62-9

971. 23590

972. 025322-68-3

973. Polyéthylèneglycol.

974. 23651

975. 025322-69-4

976. Polypropylèneglycol.

977. 23740

978. 000057-55-6

979. 1, 2-propanediol.

980. 23770

981. 000504-63-2

982. 1, 3-propanediol.

983. LMS = 0, 05 mg / kg.

984. 23800

985. 000071-23-8

986. 1-propanol.

987. 23830

988. 000067-63-0

989. 2-propanol.

990. 23860

991. 000123-38-6

992. Propionaldéhyde.

993. 23890

994. 000079-09-4

995. Acide propionique.

996. 23920

997. 000105-38-4

998. Propionate de vinyle.

999. LMS (T) = 6 mg / kg (2) (exprimé en acétaldéhyde).

1000. 23950

1001. 000123-62-6

1002. Anhydride propionique.

1003. 23980

1004. 000115-07-1

1005. Propylène.

1006. 24010

1007. 000075-56-9

1008. Oxyde de propylène.

1009. QM = 1 mg / kg de PF.

1010. 24051

1011. 000120-80-9

1012. Pyrocatéchol.

1013. Voir 1, 2-Dihydroxybenzène ».

1014. 24057

1015. 000089-32-7

1016. Anhydride pyromellitique.

1017. LMS = 0, 05 mg / kg (exprimé en acide pyromellitique).

1018. 24070

1019. 073138-82-6

1020. Acides résiniques.

1021. 24072

1022. 000108-46-3

1023. Résorcinol.

1024. Voir 1, 3-Dihydroxybenzène ».

1025. 24073

1026. 000101-90-6

1027. Ether diglycidylique du résorcinol.

1028. QMS = 0, 005 mg / 6 dm ².A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière la couche de PET.

1029. 24100

1030. 008050-09-7

1031. Colophane.

1032. 24130

1033. 008050-09-7

1034. Gomme de colophane.

1035. Voir Colophane ».

1036. 24160

1037. 008052-10-6

1038. Résine de tallol.

1039. 24190

1040. 065997-05-9

1041. Résine de bois.

1042. Voir colophane » (n° réf. 24100).

1043. 24250

1044. 009006-04-6

1045. Caoutchouc naturel.

1046. 24270

1047. 000069-72-7

1048. Acide salicylique.

1049. 24280

1050. 000111-20-6

1051. Acide sébacique.

1052. 24430

1053. 002561-88-8

1054. Anhydride sébacique.

1055. 24475

1056. 001313-82-2

1057. Sulfure de sodium.

1058. 24490

1059. 000050-70-4

1060. Sorbitol.

1061. 24520

1062. 008001-22-7

1063. Huile de soja.

1064. 24540

1065. 009005-25-8

1066. Amidon alimentaire.

1067. 24550

1068. 000057-11-4

1069. Acide stéarique.

1070. 24610

1071. 000100-42-5

1072. Styrène.

1073. 24760

1074. 026914-43-2

1075. Acide styrènesulfonique.

1076. LMS = 0, 05 mg / kg.

1077. 24820

1078. 000110-15-6

1079. Acide succinique.

1080. 24850

1081. 000108-30-5

1082. Anhydride succinique.

1083. 24880

1084. 000057-50-1

1085. Saccharose.

1086. 24886

1087. 046728-75-0

1088. Sel monolithium de l'acide 5-sulfoisophthalique.

1089. LMS = 5 mg / kg et pour le lithium LMS = 0, 06 mg / kg (8) exprimé en lithium.

1090. 24887

1091. 006362-79-4

1092. Acide 5-sulfoisophthalique, sel monosodique.

1093. LMS = 5 mg / kg.

1094. 24888

1095. 003965-55-7

1096. 5-sulfoisophthalate de diméthyle, sel monosodique.

1097. LMS = 0, 05 mg / kg.

1098. 24903

1099. 068425-17-2

1100. Sirops hydrogénés issus d'amidon hydrolysé.

1101. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.

1102. 24910

1103. 000100-21-0

1104. Acide téréphthalique.

1105. LMS = 7, 5 mg / kg.

1106. 24940

1107. 000100-20-9

1108. Dichlorure de l'acide téréphtalique.

1109. LMS (T) = 7, 5 mg / kg (exprimé en acide téréphtalique).

1110. 24970

1111. 000120-61-6

1112. Téréphthalate de diméthyle.

1113. 25080

1114. 001120-36-1

1115. 1-tétradécène.

1116. LMS = 0, 05 mg / kg.

1117. 25090

1118. 000112-60-7

1119. Tétraéthylèneglycol.

1120. 25120

1121. 000116-14-3

1122. Tétrafluoroéthylène.

1123. LMS = 0, 05 mg / kg.

1124. 25150

1125. 000109-99-9

1126. Tétrahydrofuranne.

1127. LMS = 0, 6 mg / kg.

1128. 25180

1129. 000102-60-3

1130. N, N, N', N'-tétrakis (2-hydroxypropyl) éthylènediamine.

1131. 25210

1132. 000584-84-9

1133. 2, 4-toluènediisocyanate.

1134. QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26).

1135. 25240

1136. 000091-08-7

1137. 2, 6-toluènediisocyanate.

1138. QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26).

1139. 25270

1140. 026747-90-0

1141. 2, 4-toluènediisocyanate, dimère.

1142. QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26).

1143. 25360

1144. TrialkyI (C5-C15) acétate de 2, 3-époxypropyle.

1145. QM = 1 mg / kg de PF (exprimé en groupement Epoxy, pm = 43).

1146. 25380

1147. TrialkyI (C7-C17) acétate de vinyle (= versatate de vinyle).

1148. QMS = 0, 05 mg / 6 dm ².

1149. 25385

1150. 000102-70-5

1151. Triallyamine.

1152. Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV.

1153. 25420

1154. 000108-78-1

1155. 2, 4, 6-triamino-1, 3, 5-triazine.

1156. LMS = 30 mg / kg.

1157. 25450

1158. 026896-48-0

1159. Tricyclodécanediméthanol.

1160. LMS = 0, 05 mg / kg.

1161. 25510

1162. 000112-27-6

1163. Triéthylèneglycol.

1164. 25540

1165. 000528-44-9

1166. Acide trimellitique.

1167. LMS (T) = 5 mg / kg (35).

1168. 25550

1169. 000528-44-9

1170. Anhydride trimellitique.

1171. LMS (T) = 5 mg / kg (35) (exprimé en acide trimellitique).

1172. 25600

1173. 000077-99-6

1174. 1, 1, 1-triméthylolpropane.

1175. LMS = 6 mg / kg.

1176. 25840

1177. 003290-92-4

1178. Triméthacrylate de 1, 1, 1-triméthylolpropane.

1179. LMS = 0, 05 mg / kg.

1180. 25900

1181. 000110-88-3

1182. Trioxanne.

1183. LMS = 5 mg / kg.

1184. 25910

1185. 024800-44-0

1186. Tripropylèneglycol.

1187. 25927

1188. 027955-94-8

1189. 1, 1, 1-tris (4-hydroxyphényl) éthane.

1190. QM = 0, 5 mg / kg de PF. Uniquement pour polycarbonates.

1191. 25960

1192. 000057-13-6

1193. Urée.

1194. 26050

1195. 000075-01-4

1196. Chlorure de vinyle.

1197. Conformément à l'arrêté du 30 janvier 1984 relatif aux matériaux et objets contenant du chlorure de vinyle monomère et destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires.

1198. 26110

1199. 000075-35-4

1200. Chlorure de vinylidène.

1201. QM = 5 mg / kg de PF ou LMS = ND (LD = 0, 05 mg / kg).

1202. 26140

1203. 000075-38-7

1204. Fluorure de vinylidène.

1205. LMS = 5 mg / kg.

1206. 26155

1207. 001072-63-5

1208. 1-vinylimidazole.

1209. QM = 5 mg / kg de PF.

1210. 26170

1211. 003195-78-6

1212. N-vinyl-N-méthylacétamide.

1213. QM = 2 mg / kg de PF.

1214. 26320

1215. 002768-02-7

1216. Vinyltriméthoxysilane.

1217. QM = 5 mg / kg de PF.

1218. 26360

1219. 007732-18-5

1220. Eau.

1221. Conformément au décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles.

1222. Section B

1223. Liste de monomères et autres substances de départ qui peuvent continuer à être utilisés dans l'attente d'une décision concernant leur inclusion à la section A

1224. NUMÉRO référence (1) NUMÉRO CAS (2)

1225. DÉNOMINATION (3)

1226. RESTRICTIONS ET / OU SPÉCIFICATIONS (4)

1227. 13050

1228. 000528-44-9

1229. Acide 1, 2, 4-benzènetricarboxylique.

1230. Voir Acide trimellitique ».

1231. 15730

1232. 000077-73-6

1233. Dicyclopentadiène.

1234. 18370

1235. 000592-45-0

1236. 1, 4-Hexadiène.

1237. 26230

1238. 000088-12-0

1239. Vinylpyrrolidone.

1240. Chapitre II

1241. Liste des additifs pouvant être utilisés dans la fabrication des matériaux et objets en matière plastique

1242. Introduction générale

1243. 1. Cette annexe contient la liste : a) Des substances incorporées à la matière plastique afin de modifier les caractéristiques techniques du produit fini, notamment les additifs polymériques » et qui restent dans le produit fini ; b) Des substances favorisant la polymérisation. Aux fins de la présente annexe, les substances visées aux points a et b sont ci-après dénommées additifs ». Aux fins de la présente annexe, on entend par additifs polymériques » tout polymère et / ou prépolymère et / ou oligomère susceptibles d'être ajoutés à des matières plastiques pour obtenir un effet technique, mais qui ne peuvent pas être utilisés en l'absence d'autres polymères comme principal composant structurel des matériaux et objets finis. Ils incluent également les substances qui peuvent être ajoutées au milieu de polymérisation. La liste ne comprend pas : a) Les substances qui influencent directement la formation des polymères ; b) Les colorants ; c) Les solvants. 2. Les substances suivantes ne sont pas incluses même si elles sont utilisées intentionnellement et sont autorisées : c) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, de potassium et de sodium des acides, phénols ou alcools autorisés. Cependant, les désignations contenant acide (s)... sels » figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ; d) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) de zinc des acides, phénols ou alcools autorisés. Pour lesdits sels, une LMS de groupe égale à 25 mg / kg (exprimé en Zn) s'applique. La restriction prévue pour le zinc (Zn) s'applique également : 1° Aux substances dont les dénominations contiennent acide (s)... sels » et qui figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ; 2° Aux substances visées à la note 38 du chapitre V de la présente annexe. 3. La liste ne comprend pas les substances suivantes, bien qu'elles puissent être présentes : a) Les substances qui pourraient être contenues dans le produit fini, telles que : ― les impuretés présentes dans les substances utilisées ; ― les intermédiaires de réaction ; ― les produits de décomposition. b) Les mélanges de substances autorisées. Les matériaux et objets qui contiennent les substances indiquées aux points a et b doivent satisfaire aux exigences de l'article 3 du décret n° 92-631 du 8 juillet 1992 susvisé. 4. Les substances doivent être de bonne qualité technique en ce qui concerne les critères de pureté. 5. La liste contient les informations suivantes : Colonne 1 (numéro référence) : le numéro de référence CEE, dans le domaine des matériaux d'emballage, relatif aux substances sur la liste ; Colonne 2 (numéro CAS) : le numéro d'enregistrement CAS (Chemical Abstracts Service) ; Colonne 3 (dénomination) : la dénomination chimique ; Colonne 4 (restrictions et / ou spécifications). Elles peuvent comprendre : ― la limite de migration spécifique (LMS) dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur ; ― la limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées, LMS (T) ; ― la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet fini (QM) ; ― la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées, QM (T) ; ― la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée en mg, pour 6 dm ² de surface en contact avec les denrées alimentaires (QMS) ; ― la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée en mg, du groupement ou de la somme des substances indiquées, pour 6 dm ² de la surface en contact avec les denrées alimentaires, QMS (T) ; ― toute autre restriction indiquée de manière expresse ; ― toute spécification concernant la substance ou le polymère. 6. Si une substance figurant sur la liste comme composé spécifique est également couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cette substance sont celles qui sont indiquées pour le composé spécifique. 7. Lorsqu'il y a contradiction entre le numéro CAS et la dénomination chimique, la dénomination chimique est prioritaire.S'il y a contradiction entre le numéro CAS repris dans l'EINECS (European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances) et le registre CAS, c'est le numéro du registre CAS qui est applicable.

1244. Section A

1245. Liste des additifs autorisés

1246. NUMÉRO référence (1)

1247. NUMÉRO CAS (2)

1248. DÉNOMINATION (3)

1249. RESTRICTIONS ET / OU SPÉCIFICATIONS (4)

1250. 30000

1251. 000064-19-7

1252. Acide acétique.

1253. 30045

1254. 000123-86-4

1255. Acétate de butyle.

1256. 30080

1257. 004180-12-5

1258. Acétate de cuivre.

1259. LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre).

1260. 30140

1261. 000141-78-6

1262. Acétate d'éthyle.

1263. 30280

1264. 000108-24-7

1265. Anhydride acétique.

1266. 30295

1267. 000067-64-1

1268. Acétone.

1269. 30340

1270. 330198-91-9

1271. 12-(acétoxy) stéarate de 2, 3-bis (acétoxy) propyle.

1272. Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.

1273. 30370

1274. ―

1275. Acide acétylacétique, sels.

1276. 30401

1277. ―

1278. Mono-et diglycérides d'acides gras, acétylés.

1279. Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.

1280. 30610

1281. ―

1282. Acides, C2-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, provenant d'huiles et graisses naturelles, et leurs mono-, di-et triesters de glycérol (y compris les acides gras ramifiés en quantités naturellement présentes).

1283. 30612

1284. ―

1285. Acides, C2-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, synthétiques, et leurs mono-, di-et triesters de glycérol.

1286. 30960

1287. Esters des acides aliph. monocarb. (C6-C22) avec le polyglycérol.

1288. 31328

1289. Acides gras provenant d'huiles et de graisses alimentaires animales ou végétales.

1290. 31530

1291. 123968-25-2

1292. Acrylate de 2, 4-di-tert-pentyl-6-[1-(3, 5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl) éthyl] phényle.

1293. LMS = 5 mg / kg.

1294. 31542

1295. 174254-23-0

1296. Acrylate de méthyle, télomère avec le 1-dodécanethiol, esters d'alkyles en C16-C18.

1297. QM = 0, 5 % (p / p) dans le PF.

1298. 31730

1299. 000124-04-9

1300. Acide adipique.

1301. 33120

1302. Monoalcools aliph. sat., linéaires, primaires (C4-C24).

1303. 33350

1304. 009005-32-7

1305. Acide alginique.

1306. 33801

1307. Acide n-alkyl (C10-C13) benzènesulfonique.

1308. LMS = 30 mg / kg.

1309. 34281

1310. Acides alkyl (C8-C22) sulfuriques linéaires, primaires, à nombre pair d'atomes de carbone.

1311. 34475

1312. Hydroxyphosphite d'aluminium et de calcium, hydrate.

1313. 34480

1314. Aluminium (fibres, paillettes, poudres).

1315. 34560

1316. 021645-51-2

1317. Hydroxyde d'aluminium.

1318. 34690

1319. 011097-59-9

1320. Hydroxycarbonate d'aluminium et de magnésium.

1321. 34720

1322. 001344-28-1

1323. Oxyde d'aluminium.

1324. 34850

1325. 143925-92-2

1326. Amines de bis (alkyl de suif hydrogéné), oxydisées.

1327. QM = à employer uniquement : a) Dans la polyoléfine à 0, 1 % (p / p) mais pas dans le PEBD au contact de denrées alimentaires pour lesquelles la directive 85 / 572 / CEE fixe un coefficient de réduction inférieur à 3 ; b) Dans le PET à 0, 25 % (p / p) au contact de denrées alimentaires autres que celles pour lesquelles la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D.

1328. 34895

1329. 000088-68-6

1330. 2-aminobenzamide.

1331. LMS = 0, 05 mg / kg.A employer uniquement pour le PET destiné à l'eau et aux boissons.

1332. 35120

1333. 013560-49-1

1334. Diester de l'acide 3-aminocrotonique avec l'éther thiobis (2-hydroxyéthylique).

1335. 35160

1336. 006642-31-5

1337. 6-amino-1, 3-diméthyluracil.

1338. LMS = 5 mg / kg.

1339. 35170

1340. 000141-43-5

1341. 2-aminoéthanol.

1342. LMS = 0, 05 mg / kg.A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière une couche de PET.

1343. 35284

1344. 000111-41-1

1345. N-(2-aminoéthyl) éthanolamine.

1346. LMS = 0, 05 mg / kg.A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière une couche de PET.

1347. 35320

1348. 007664-41-7

1349. Ammoniac.

1350. 35440

1351. 001214-97-9

1352. Bromure d'ammonium.

1353. 35600

1354. 001336-21-6

1355. Hydroxide d'ammonium.

1356. 35840

1357. 000506-30-9

1358. Acide arachidique.

1359. 35845

1360. 007771-44-0

1361. Acide arachidonique.

1362. 36000

1363. 000050-81-7

1364. Acide ascorbique.

1365. 36080

1366. 000137-66-6

1367. Palmitate d'ascorbyle.

1368. 36160

1369. 010605-09-1

1370. Stéarate d'ascorbyle.

1371. 36640

1372. 000123-77-3

1373. Azodicarbonamide.

1374. Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.

1375. 36840

1376. 012007-55-5

1377. Tétraborate de baryum.

1378. LMT (S) = 1 mg / kg exprimé en baryum (12) et LMT (S) = 6 mg / kg (23) (exprimé en bore) sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles.

1379. 36880

1380. 008012-89-3

1381. Cire d'abeilles.

1382. 36960

1383. 003061-75-4

1384. Béhénamide.

1385. 37040

1386. 000112-85-6

1387. Acide béhénique.

1388. 37280

1389. 001302-78-9

1390. Bentonite.

1391. 37360

1392. 000100-52-7

1393. Benzaldéhyde.

1394. Conformément à la note 9 du chapitre V.

1395. 37600

1396. 000065-85-0

1397. Acide benzoïque.

1398. 37680

1399. 000136-60-7

1400. Benzoate de butyle.

1401. 37840

1402. 000093-89-0

1403. Benzoate d'éthyle.

1404. 38080

1405. 000093-58-3

1406. Benzoate de méthyle.

1407. 38160

1408. 002315-68-6

1409. Benzoate de propyle.

1410. 38510

1411. 136504-96-6

1412. 1, 2-bis (3-aminopropyl) éthylènediamine, polymère avec la N-butyl-2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinamine et la 2, 4, 6-trichloro-l, 3, 5-triazine.

1413. LMS = 5 mg / kg.

1414. 38515

1415. 001533-45-5

1416. 4, 4'-bis (2-benzoxazolyl) stilbène.

1417. LMS = 0, 05 mg / kg (1).

1418. 38810

1419. 080693-00-1

1420. Diphosphite de bis (2, 6-di-tert-butyl-4-méthylphényl) pentaérythritol.

1421. LMS = 5 mg / kg (somme des phosphites et phosphates).

1422. 38840

1423. 154862-43-8

1424. Diphosphite de bis (2, 4-dicumylphényl) pentaérythritol.

1425. LMS = 5 mg / kg (somme du composé, de sa forme oxydée [phosphate de bis (2, 4-dicumylphényl) pentaérythritol] et de son produit d'hydrolyse [2, 4-dicumylphénol]).

1426. 38879

1427. 135861-56-2

1428. Bis (3, 4-diméthylbenzylidène) sorbitol.

1429. 38885

1430. 002725-22-6

1431. 2, 4-bis (2, 4-diméthylphényl)-6 (2-hydroxy-4-n-octyloxyphényl)-1, 3, 5-triazine.

1432. LMS = 0, 05 mg / kg. Seulement pour les aliments aqueux.

1433. 38950

1434. 079072-96-1

1435. Bis (4-éthylbenzylidène) sorbitol.

1436. 39200

1437. 006200-40-4

1438. Chlorure de bis (2-hydroxyéthyl)-2-hydroxypropyl -3-(dodécyloxy) méthylammonium.

1439. LMS = 1, 8 mg / kg.

1440. 39680

1441. 000080-05-7

1442. 2, 2-bis (4-hydroxyphényl) propane.

1443. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (28).

1444. 39815

1445. 182121-12-6

1446. 9, 9-bis (méthoxyméthyl) fluorène.

1447. QMS = 0, 05 mg / 6 dm ².

1448. 39890

1449. 087826-41-3 069158-41-4 054686-97-4 081541-12-0

1450. Bis (méthylbenzylidène) sorbitol.

1451. 39925

1452. 129228-21-3

1453. 3, 3-bis (méthoxyméthyl)-2, 5-diméthylhexane.

1454. LMS = 0, 05 mg / kg.

1455. 40120

1456. 068951-50-8

1457. Hydroxyméthylphosphonate de bis (polyéthylèneglycol).

1458. LMS = 0, 6 mg / kg.

1459. 40320

1460. 010043-35-3

1461. Acide borique.

1462. LMS (T) = 6 mg / kg (23) (exprimé en bore), sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles.

1463. 40400

1464. 010043-11-5

1465. Nitrure de bore.

1466. 40570

1467. 000106-97-8

1468. Butane.

1469. 40580

1470. 000110-63-4

1471. 1, 4-butanediol.

1472. LMS (T) = 5 mg / kg (24).

1473. 41040

1474. 005743-36-2

1475. Butyrate de calcium.

1476. 41120

1477. 010043-52-4

1478. Chlorure de calcium.

1479. 41280

1480. 001305-62-0

1481. Hydroxyde de calcium.

1482. 41520

1483. 001305-78-8

1484. Oxyde de calcium.

1485. 41600

1486. 012004-14-7

1487. Sulfoaluminate de calcium.

1488. 037293-22-4

1489. 41680

1490. 000076-22-2

1491. Camphre.

1492. Conformément à la note 9 du chapitre V.

1493. 41760

1494. 008006-44-8

1495. Cire de candelila.

1496. 41840

1497. 000105-60-2

1498. Caprolactame.

1499. LMS (T) = 15 mg / kg (5).

1500. 41760

1501. 008006-44-8

1502. Cire de candelila.

1503. 41960

1504. 000124-07-2

1505. Acide caprylique.

1506. 42080

1507. 001333-86-4

1508. Noir de carbone.

1509. Conformément aux spécifications du chapitre IV de l'annexe.

1510. 42160

1511. 000124-38-9

1512. Dioxyde de carbone.

1513. 42320

1514. 007492-68-4

1515. Carbonate de cuivre.

1516. LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre).

1517. 42500

1518. ―

1519. Acide carbonique, sels.

1520. 42640

1521. 009000-11-7

1522. Carboxyméthylcellulose.

1523. 42720

1524. 008015-86-9

1525. Cire de carnauba.

1526. 42800

1527. 009000-71-9

1528. Caséine.

1529. 42880

1530. 008001-79-4

1531. Huile de ricin.

1532. 42960

1533. 064147-40-6

1534. Huile de ricin déshydratée.

1535. 43200

1536. ―

1537. Mono-et diglycérides de l'huile de ricin.

1538. 43280

1539. 009004-34-6

1540. Cellulose.

1541. 43300

1542. 009004-36-8

1543. Acétobutyrate-de cellulose.

1544. 43360

1545. 068442-85-3

1546. Cellulose régénérée.

1547. 43440

1548. 008001-75-0

1549. Cérésine.

1550. 43480

1551. 064365-11-3

1552. Charbon actif.

1553. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV, partie B.

1554. 43515

1555. ―

1556. Esters des acides gras de l'huile de coco avec les chlorures de choline.

1557. QMS = 0, 9 mg / 6 dm ².

1558. 44160

1559. 000077-92-9

1560. Acide citrique.

1561. 44640

1562. 000077-93-0

1563. Citrate de triéthyle.

1564. 45195

1565. 007787-70-4

1566. Bromure de cuivre.

1567. LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre).

1568. 45200

1569. 001335-23-5

1570. Iodure de cuivre.

1571. LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre) et LMS = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode).

1572. 45280

1573. Fibres de coton.

1574. 45450

1575. 068610-51-5

1576. Copolymère de p-crésol, de dicyclopentadiène et d'isobutylène.

1577. LMS = 5 mg / kg.

1578. 45560

1579. 014464-46-1

1580. Cristobalite.

1581. 45600

1582. 003724-65-0

1583. Acide crotonique.

1584. QMS (T) = 0, 05 mg / 6 dm ² (33).

1585. 45640

1586. 005232-99-5

1587. 2-cyano-3, 3-diphénylacrylate d'éthyle.

1588. LMS = 0, 05 mg / kg.

1589. 46700

1590. ―

1591. 5, 7-di-tert-butyl-3-(3, 4-diméthylphényl)-2 (3H) benzofuranone contenant : a) 5, 7-di-tert-butyl-3-(2, 3-diméthy-phényl) 2 (3H)-benzofuranone (80-100 % p / p) et b) 5, 7-di-tert-butyl-3-(2, 3-diméthylphényl) 2 (3H)-benzofuranone (0-20 % p / p).

1592. LMS = 5 mg / kg.

1593. 45705

1594. 166412-78-8

1595. Acide 1, 2-cyclohexyledicarboxylique, ester diisononyl.

1596. 45760

1597. 000108-91-8

1598. Cyclohexylamine.

1599. 45920

1600. 009000-16-2

1601. Dammar.

1602. 45940

1603. 000334-48-5

1604. Acide n-décanoïque.

1605. 46070

1606. 010016-20-3

1607. Alpha-dextrine.

1608. 46080

1609. 007585-39-9

1610. Bêta-dextrine.

1611. 46375

1612. 061790-53-2

1613. Terre de diatomée.

1614. 46380

1615. 068855-54-9

1616. Terre de diatomée calcinée au fondant de carbonate de sodium.

1617. 46480

1618. 032647-67-9

1619. Dibenzylidène sorbitol.

1620. 46720

1621. 004130-42-1

1622. 2, 6-di-tert-butyl-4-éthylphénol.

1623. QMS = 4, 8 mg / 6 dm ².

1624. 46790

1625. 004221-80-1

1626. 3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate de 2, 4-di-tert-butylphényle.

1627. 46800

1628. 067845-93-6

1629. 3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate d'hexadécyle.

1630. 46870

1631. 003135-18-0

1632. 3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphonate de dioctadécyle.

1633. 46880

1634. 065140-91-2

1635. 3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphonate de monoéthyle, sel de calcium.

1636. LMS = 6 mg / kg.

1637. 47210

1638. 026427-07-6

1639. Acide dibutylthiostannoïque, polymère [= thiobis (sulfure de butylétain), polymère].

1640. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.

1641. 47440

1642. 000461-58-5

1643. Dicyanodiamide.

1644. 47540

1645. 027458-90-8

1646. Disulfure de di-tert-dodécyle.

1647. LMS = 0, 05 mg / kg.

1648. 47680

1649. 000111-46-6

1650. Diéthylèneglycol.

1651. LMS (T) = 30 mg / kg (3).

1652. 48460

1653. 000075-37-6

1654. 1, 1-difluoroéthane.

1655. 48620

1656. 000123-31-9

1657. 1, 4-dihydroxybenzène.

1658. LMS = 0, 6 mg / kg.

1659. 48720

1660. 000611-99-4

1661. 4, 4'-dihydroxybenzophénone.

1662. LMS (T) = 6 mg / kg (15).

1663. 49485

1664. 134701-20-5

1665. 2, 4-diméthyl-6-(1-méthylpenta-décyl) phénol.

1666. LMS = 1 mg / kg.

1667. 49540

1668. 000067-68-5

1669. Diméthylsulfoxide.

1670. 51200

1671. 000126-58-9

1672. Dipentaérythritol.

1673. 51700

1674. 147315-50-2

1675. 2-(4, 6-diphényl-l, 3, 5-triazin-2-yl)-5-(hexyloxy) phénol.

1676. LMS = 0, 05 mg / kg.

1677. 51760

1678. 025265-71-8 000110-98-5

1679. Dipropylèneglycol.

1680. 52640

1681. 016389-88-1

1682. Dolomite.

1683. 52645

1684. 010436-08-5

1685. Cis-11-icosénamide.

1686. 52720

1687. 000112-84-5

1688. Erucamide.

1689. 52730

1690. 000112-86-7

1691. Acide érucique.

1692. 52800

1693. 000064-17-5

1694. Ethanol.

1695. 53270

1696. 037205-99-5

1697. Ethylcarboxyméthylcellulose.

1698. 53280

1699. 009004-57-3

1700. Ethylcellulose.

1701. 53360

1702. 000110-31-6

1703. N, N'-éthylènebisoléamide.

1704. 53440

1705. 005518-18-3

1706. N, N'-éthylènebispalmitamide.

1707. 53520

1708. 000110-30-5

1709. N, N'-éthylènebisstéaramide.

1710. 53600

1711. 000060-00-4

1712. Acide éthylènediaminetétraacétique.

1713. 53610

1714. 054453-03-1

1715. Ethylènediaminetétraacétate de cuivre.

1716. LM (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre).

1717. 53650

1718. 000107-21-1

1719. Ethylène glycol.

1720. LMS (T) = 30 mg / kg (3).

1721. 54005

1722. 005136-44-7

1723. Ethylène-N-palmitamide-N'-stéaramide.

1724. 54260

1725. 009004-58-4

1726. Ethylhydroxyéthylcellulose.

1727. 54270

1728. ―

1729. Ethylhydroxyméthylcellulose.

1730. 54280

1731. ―

1732. Ethylhydroxypropylcellulose.

1733. 54300

1734. 118337-09-0

1735. 2, 2'-éthylidènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) fluorophosphonite.

1736. LMS = 6 mg / kg.

1737. 54450

1738. ―

1739. Graisses et huiles d'origine alimentaire, animale ou végétale.

1740. 54480

1741. ―

1742. Graisses et huiles hydrogénées d'origine alimentaire, animale ou végétale.

1743. 54930

1744. 025359-91-5

1745. Copolymère formaldéhyde-l-naphtol [= poly (1-hydroxyna-phtylméthane)].

1746. LMS = 0, 05 mg / kg.

1747. 55040

1748. 000064-18-6

1749. Acide formique.

1750. 55120

1751. 000110-17-8

1752. Acide fumarique.

1753. 55190

1754. 029204-02-2

1755. Acide gadoléique.

1756. 55440

1757. 009000-70-8

1758. Gélatine.

1759. 55520

1760. ―

1761. Fibres de verre.

1762. 55600

1763. ―

1764. Microbilles de verre.

1765. 55680

1766. 000110-94-1

1767. Acide glutarique.

1768. 55920

1769. 000056-81-5

1770. Glycérol.

1771. 56020

1772. 099880-64-5

1773. Dibéhénate de glycérol.

1774. 56360

1775. ―

1776. Esters du glycérol avec l'acide acétique.

1777. 56486

1778. ―

1779. Esters du glycérol avec les acides aliph. sat. linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (C14-C18) et avec les acides aliph. insat. linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (C16-C18).

1780. 56487

1781. ―

1782. Esters du glycérol avec l'acide butyrique.

1783. 56490

1784. ―

1785. Esters du glycérol avec l'acide érucique.

1786. 56495

1787. ―

1788. Esters du glycérol avec l'acide 12-hydroxystéarique.

1789. 56500

1790. ―

1791. Esters du glycérol avec l'acide laurique.

1792. 56510

1793. ―

1794. Esters du glycérol avec l'acide linoléique.

1795. 56520

1796. ―

1797. Esters du glycérol avec l'acide myristique.

1798. 56535

1799. ―

1800. Esters du glycérol avec l'acide nonanoïque.

1801. 56540

1802. ―

1803. Esters du glycérol avec l'acide oléique.

1804. 56550

1805. ―

1806. Esters du glycérol avec l'acide palmitique.

1807. 56570

1808. ―

1809. Esters du glycérol avec l'acide propionique.

1810. 56580

1811. ―

1812. Esters du glycérol avec l'acide ricinoléique.

1813. 56585

1814. ―

1815. Esters du glycérol avec l'acide stéarique.

1816. 56610

1817. 030233-64-8

1818. Monobéhénate de glycérol.

1819. 56720

1820. 026402-23-3

1821. Monohexanoate de glycérol.

1822. 56800

1823. 030899-62-8

1824. Monolaurate diacétate de glycérol.

1825. Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.

1826. 56880

1827. 026402-26-6

1828. Monooctanoate de glycérol.

1829. 57040

1830. ―

1831. Monooléate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique.

1832. 57120

1833. ―

1834. Monooléate de glycérol, ester avec l'acide citrique.

1835. 57200

1836. ―

1837. Monopalmitate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique.

1838. 57280

1839. ―

1840. Monopalmitate de glycérol, ester avec l'acide citrique.

1841. 57600

1842. ―

1843. Monostéarate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique.

1844. 57680

1845. ―

1846. Monostéarate de glycérol, ester avec l'acide citrique.

1847. 57800

1848. 018641-57-1

1849. Tribéhénate de glycérol.

1850. 57920

1851. 000620-67-7

1852. Triheptanoate de glycérol.

1853. 58300

1854. ―

1855. Glycine, sels.

1856. 58320

1857. 007782-42-5

1858. Graphite.

1859. 58400

1860. 009000-30-0

1861. Gomme de guar.

1862. 58480

1863. 009000-01-5

1864. Gomme arabique.

1865. 58720

1866. 000111-14-8

1867. Acide heptanoïque.

1868. 59280

1869. 000100-97-0

1870. Hexaméthylènetétramine.

1871. LMS (T) = 15 mg / kg (22) (exprimé en formaldéhyde).

1872. 59360

1873. 000142-62-1

1874. Acide hexanoïque.

1875. 59760

1876. 019569-21-2

1877. Huntite.

1878. 59990

1879. 007647-01-0

1880. Acide chlorhydrique.

1881. 60030

1882. 012072-90-1

1883. Hydromagnésite.

1884. 60080

1885. 012304-65-3

1886. Hydrotalcite.

1887. 60160

1888. 000120-47-8

1889. Hydroxybenzoate d'éthyle.

1890. 60180

1891. 004191-73-5

1892. Hydroxybenzoate d'isopropyle.

1893. 60200

1894. 000099-76-3

1895. Hydroxybenzoate de méthyle.

1896. 60240

1897. 000094-13-3

1898. Hydroxybenzoate de propyle.

1899. 60480

1900. 003864-99-1

1901. 2-(2'-hydroxy-3, 5'-di-tert-butyiphényl)- 5-chlorobenzotriazole.

1902. LMS (T) = 30 mg / kg (19).

1903. 60560

1904. 009004-62-0

1905. Hydroxyéthylcellulose.

1906. 60880

1907. 009032-42-2

1908. Hydroxyéthylméthylcellulose.

1909. 61120

1910. 009005-27-0

1911. Hydroxyéthylamidon.

1912. 61390

1913. 037353-59-6

1914. Hydroxyméthylcellulose.

1915. 61680

1916. 009004-64-2

1917. Hydroxypropylcellulose.

1918. 61800

1919. 009049-76-7

1920. Hydroxypropylamidon.

1921. 61840

1922. 000106-14-9

1923. Acide 12-hydroxystéarique.

1924. 62020

1925. 007620-77-1

1926. Sel de lithium de l'acide 12-hydroxystéarique.

1927. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium).

1928. 62140

1929. 006303-21-5

1930. Acide hypophosphoreux.

1931. 62240

1932. 001332-37-2

1933. Oxyde de fer.

1934. 62245

1935. 012751-22-3

1936. Phosphure de fer.

1937. Pour les polymères et copolymères de PET uniquement.

1938. 62450

1939. 000078-78-4

1940. Isopentane.

1941. 62640

1942. 008001-39-6

1943. Cire japonaise.

1944. 62720

1945. 001332-58-7

1946. Kaolin.

1947. 62800

1948. ―

1949. Kaolin calciné.

1950. 62960

1951. 000050-21-5

1952. Acide lactique.

1953. 63040

1954. 000138-22-7

1955. Lactate de butyle.

1956. 63280

1957. 000143-07-7

1958. Acide laurique.

1959. 63760

1960. 008002-43-5

1961. Lécithine.

1962. 63840

1963. 000123-76-2

1964. Acide lévulinique.

1965. 63920

1966. 000557-59-5

1967. Acide lignocérique.

1968. 64015

1969. 000060-33-3

1970. Acide linoléique.

1971. 64150

1972. 028290-79-1

1973. Acide linolénique.

1974. 64500

1975. ―

1976. Lysine, sels.

1977. 64640

1978. 001309-42-8

1979. Hydroxyde de magnésium.

1980. 64720

1981. 001309-48-4

1982. Oxyde de magnésium.

1983. 64800

1984. 000110-16-7

1985. Acide maléique.

1986. LMS (T) = 30 mg / kg (4).

1987. 64990

1988. 025736-61-2

1989. Sel de sodium du copolymère du styrène et de l'anhydride maléique.

1990. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.

1991. 65020

1992. 006915-15-7

1993. Acide malique.

1994. 65040

1995. 000141-82-2

1996. Acide malonique.

1997. 65520

1998. 000087-78-5

1999. Mannitol.

2000. 65920

2001. 066822-60-4

2002. Copolymères chlorure de N-méthacrylqyloxyéthyl-N, N-diméthyl-N-carboxyméthylammonium, sel de sodium-méthacrylate d'octadécyle-méthacrylate d'éthyle-méthacrylate de cyclohexyle-N-vinyl-2-pyrrolidone.

2003. 66200

2004. 037206-01-2

2005. Méthylcarboxyméthylcellulose.

2006. 66240

2007. 009004-67-5

2008. Méthylcellulose.

2009. 66560

2010. 004066-02-8

2011. 2, 2'-méthylènebis (4-méthyl-6-cyclohexyl-phénol).

2012. LMS (T) = 3 mg / kg (6).

2013. 66580

2014. 000077-62-3

2015. 2, 2'-méthylènebis [4-méthyl-6-(1-méthylcyclohexyl) phénol].

2016. LMS (T) = 3 mg / kg (6).

2017. 66640

2018. 009004-59-5

2019. Méthyléthylcellulose.

2020. 66695

2021. ―

2022. Méthylhydroxyméthylcellulose.

2023. 66700

2024. 009004-65-3

2025. Méthylhydroxypropylcellulose.

2026. 66755

2027. 002682-20-4

2028. 2-méthyl-4-isothiazolin-3-one.

2029. LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise).

2030. 66905

2031. 000872-50-4

2032. N-méthylpyrrolidone.

2033. 66930

2034. 068554-70-1

2035. Méthylsilsesquioxane.

2036. Monomère résiduel dans le méthylsilsesquioxane : < 1 mg de méthyltriméthoxysilane par kg de méthylsilsesquioxane.

2037. 67120

2038. 012001-26-2

2039. Mica.

2040. 67155

2041. ―

2042. Mélange de 4-(2-benzoxazolyl)-4'-(5-méthyl-2-benzoxazolyl) stilbène, de 4, 4'-bis (2-benzoxa-zolyl) stilbène et de 4, 4'-bis (5-méthyl-2-benzoxazolyl) stilbène.

2043. Pas plus de 0, 05 % p / p (quantité de substance utilisée / quantité de la formulation). Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.

2044. 67180

2045. ―

2046. Mélange de phtalate de n-décyle n-octyle (50 % p / p), de phtalate de di-n-décyle (25 % p / p) et de phtalate de di-n-octyle (25 % p / p).

2047. LMS = 5 mg / kg (1).

2048. 67200

2049. 001317-33-5

2050. Disulfure de molybdène.

2051. 61840

2052. ―

2053. Acides montaniques et / ou leurs esters avec l'éthylèneglycol et / ou le 1, 3-butanediol et / ou le glycérol.

2054. 67850

2055. 008002-53-7

2056. Cire de montan.

2057. 67891

2058. 000544-63-8

2059. Acide myristique.

2060. 68040

2061. 003333-62-8

2062. 7-[2H-naphto-(1, 2-D) triazol-2-yl]-3-phénylcoumarine.

2063. 68078

2064. 027253-31-2

2065. Néodécanoate de cobalt.

2066. LMS (T) = 0, 05 mg / kg (exprimé en acide néodécanoïque) et LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt).A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D.

2067. 68125

2068. 037244-96-5

2069. Néphéline syénite.

2070. 68145

2071. 080410-33-9

2072. 2, 2', 2''-nitrilo (triéthyltris (3, 3', 5, 5'-tétra-tert-butyl- 1, 1'-biphényl-2, 2'-diyl] phosphite).

2073. LMS = 5 mg / kg (somme des phosphites et phosphates).

2074. 68960

2075. 000301-02-0

2076. Oléamide.

2077. 6900

2078. 000112-80-1

2079. Acide oléique.

2080. 69760

2081. 000143-28-2

2082. Alcool olélique.

2083. 69920

2084. 000144-62-7

2085. Acide oxalique.

2086. LMS (T) = 6 mg / kg (29).

2087. 70000

2088. 070331-94-1

2089. 2, 2'-oxamidobis (éthyl-3-[3, 5-di-tert-butyl-4-hydro- xyphényl] propionate).

2090. 70240

2091. 012198-93-5

2092. Ozocérite.

2093. 70400

2094. 000057-10-3

2095. Acide palmitique.

2096. 71020

2097. 000373-49-9

2098. Acide palmitoléique.

2099. 71440

2100. 009000-69-5

2101. Pectine.

2102. 71600

2103. 000115-77-5

2104. Pentaérythritol.

2105. 71635

2106. 025151-96-6

2107. Dioléate de pentaérythritol.

2108. LMS = 0, 05 mg / kg.A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D.

2109. 71670

2110. 178671-58-4

2111. Tétrakis (2-cyano-3, 3-diphénylacrylate) du pentaérythritol.

2112. LMS = 0, 05 mg / kg.

2113. 71680

2114. 006683-19-8

2115. Tétrakis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxy-phényl] propionate) de pentaérythritol.

2116. 71720

2117. 000109-66-0

2118. Pentane.

2119. 71960

2120. 003825-26-1

2121. Sel d'ammonium de l'acide perfluorooctanoïque.

2122. Uniquement pour utilisation dans des objets réutilisables, frits à haute température.

2123. 72640

2124. 007664-38-2

2125. Acide phosphorique.

2126. 73160

2127. ―

2128. Phosphates de mono-et di-n-alkyle (C16 et C18).

2129. LMS = 0, 05 mg / kg.

2130. 73720

2131. 000115-96-8

2132. Phosphate de trichloroéthyle.

2133. LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise).

2134. 74010

2135. 145650-60-8

2136. Phosphite de bis (2, 4-di-tert-butyl-6-méthylphényle) éthyle.

2137. LMS = 5 mg / kg (somme des phosphites et phosphates).

2138. 74240

2139. 031570-04-4

2140. Phosphite de tris (2, 4-di-tert-butylphényle).

2141. 74480

2142. 000088-99-3

2143. Acide o-phtalique.

2144. 74560

2145. 000085-68-7

2146. Phtalate de benzyle butyle.

2147. A employer uniquement comme : a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ; b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 91 / 321 / CEE ainsi que des produits conformément à la diretive 96 / 5 / CE ; c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final. LMS = 30 mg / kg simulant de denrée alimentaire. Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.

2148. 74640

2149. 000117-81-7

2150. Phtalate de di-2-éthyl-hexyle.

2151. A employer uniquement comme : a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables en contact avec des aliments non gras ; b) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final ; LMS = 1, 5 mg / kg simulant de denrée alimentaire. Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.

2152. 74880

2153. 000084-74-2

2154. Phtalate de dibutyle.

2155. A employer uniquement comme : a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables en contact avec des aliments non gras ; b) Auxiliaire technologique dans des polyoléfines à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 05 % dans le produit final ; LMS = 0, 3 mg / kg simulant de denrée alimentaire. Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.

2156. 75100

2157. 068515-48-0 028553-12-0

2158. Diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés (C8-C10), contenant plus de 60 % de C9.

2159. A employer uniquement comme : a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ; b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour suite au sens de la directive 91 / 321 / CEE ainsi que des produits conformément à la directive 96 / 5 / CE ; c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final. LMS (T) = 9 mg / kg simulant de denrée alimentaire (42). Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.

2160. 75105

2161. 068515-49-1 026761-40-0

2162. Diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés (C9-C11), contenant plus de 90 % de C10.

2163. A employer uniquement comme : a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ; b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 91 / 321 / CEE ainsi que des produits conformément à la directive 96 / 5 / CE ; c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final. LMS (T) = 9 mg / kg simulant de denrée alimentaire (42). Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.

2164. 76329

2165. 000085-44-9

2166. Anhydride phtalique.

2167. 76415

2168. 019455-79-9

2169. Pimélate de calcium.

2170. 76721

2171. 009016-00-6 063148-62-9

2172. Polydiméthylsiloxane (pm > 6 800).

2173. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.

2174. 76730

2175. ―

2176. Polydiméthylsiloxane, gamma-hydroxypropylé.

2177. LMS = 6 mg / kg.

2178. 76815

2179. ―

2180. Esters du polyester d'acide adipique avec le glycérol ou le pentaérythritol avec des acides gras linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (entre C12 et C22).

2181. Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.

2182. 76845

2183. 031831-53-5

2184. Polyester de 1, 4-butanediol et caprolactone.

2185. La restriction prévue pour les numéros de référence 14260 et 13720 doit être respectée. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.

2186. 76866

2187. ―

2188. Polyesters de 1, 2-propanediol et / ou 1, 3-et / ou 1, 4-butanediol et / ou polypropylèneglycol avec l'acide adipique. Les groupements terminaux peuvent être estérifiés par l'acide acétique, les acides gras C12-C18, ou le n-octanol et / ou le n-décanol.

2189. LMS = 30 mg / kg. Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.

2190. 76960

2191. 025322-68-3

2192. Polyéthylèneglycol.

2193. 77370

2194. 070142-34-6

2195. Polyéthylène glycol-30 dipoly-hydroxystéarate.

2196. 77600

2197. 061788-85-0

2198. Ester du polyéthylèneglycol avec l'huile de ricin hydrogénée.

2199. 77702

2200. ―

2201. Esters du polyéthylèneglycol avec les acides aliph. monocarb. (C6-C22). Et leurs sulfates d'ammonium et de sodium.

2202. 77895

2203. 068439-49-6

2204. Ether monoalkylique (C16-C18) du polyéthylèneglycol (OE = 2-6).

2205. LMS = 0, 05 mg / kg et conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.

2206. 79040

2207. 009005-64-5

2208. Monolaurate de polyéthylèneglycol sorbitane.

2209. 79120

2210. 009005-65-6

2211. Monooléate de polyéthylèneglycol sorbitane.

2212. 79200

2213. 009005-66-7

2214. Monopalmitate de polyéthylèneglycol sorbitane.

2215. 79280

2216. 009005-67-8

2217. Monostéarate de polyéthylèneglycol sorbitane.

2218. 79360

2219. 009005-70-3

2220. Trioléate de polyéthylèneglycol sorbitane.

2221. 79440

2222. 009005-71-4

2223. Tristéarate de polyéthylèneglycol sorbitane.

2224. 79600

2225. 009043-01-9

2226. Phosphate de polyéthylène glycol tridécyléther.

2227. LMS = 5 mg / kg. Pour les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des aliments aqueux uniquement. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.

2228. 79920

2229. 009003-11-6 106392-12-5

2230. Poly (éthylène propylène) glycol.

2231. 80000

2232. 009002-88-4

2233. Cire de polyéthylène.

2234. 80640

2235. ―

2236. Polyoxyalkyl (C2-C4) diméthylpolysiloxane.

2237. 80720

2238. 008017-16-1

2239. Acides polyphosphoriques.

2240. 80800

2241. 025322-69-4

2242. Polypropylèneglycol.

2243. 81060

2244. 009003-07-0

2245. Cire de polypropylène.

2246. 81220

2247. 192268-64-7

2248. Poly-[[6-[N-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-piéridi-nyl)-n-butylamino]-1, 3, 5-triazine-2, 4-diyl] [2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinyl) imino]-1, 6-hexanediyl [(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéri-dinyl) imino]]-alpha-[N, N, N', N'-tétrabutyl-N''-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)-N''-[6-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinylamino) hexyl] [1, 3, 5-triazine-2, 4, 6-triamine]-omega-N, N, N', N'-tétrabutyl-1, 3, 5-triazine-2, 4-diamine].

2249. LMS = 5 mg / kg.

2250. 81500

2251. 9003-39-8

2252. Polyvinylpyrrolidone.

2253. Conformément aux spécifications du chapitre IV.

2254. 81515

2255. 087189-25-1

2256. Poly (glycérolate de zinc).

2257. LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc).

2258. 81520

2259. 007158-02-3

2260. Bromure de potassium.

2261. 81600

2262. 001310-58-3

2263. Hydroxyde de potassium.

2264. 81760

2265. ―

2266. Poudres, écailles et fibres de laiton, de bronze, de cuivre, d'acier inoxydable, d'étain, et alliages de cuivre, d'étain et de fer.

2267. LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre) ; LMS = 48 mg / kg (exprimé en fer).

2268. 81840

2269. 000057-55-6

2270. 1, 2-propanediol.

2271. 81882

2272. 000067-63-0

2273. 2-propanol.

2274. 82000

2275. 000079-09-4

2276. Acide propionique.

2277. 82080

2278. 009005-37-2

2279. Alginate de 1, 2-propylèneglycol.

2280. 82240

2281. 022788-19-8

2282. Dilaurate de 1, 2-propylèneglycol.

2283. 82400

2284. 000105-62-4

2285. Dioléate de 1, 2-propylèneglycol.

2286. 82560

2287. 033587-20-1

2288. Dipalmitate de 1, 2-propylèneglycol.

2289. 82720

2290. 006182-11-2

2291. Distéarate de 1, 2-propylèneglycol.

2292. 82800

2293. 027194-74-7

2294. Monolaurate de 1, 2-propylèneglycol.

2295. 82960

2296. 001330-80-9

2297. Monooléate de 1, 2-propylèneglycol.

2298. 83120

2299. 029013-28-3

2300. Monopalmitate de 1, 2-propylèneglycol.

2301. 83300

2302. 001323-39-3

2303. Monostéarate de 1, 2-propylèneglycol.

2304. 83320

2305. ―

2306. Propylhydroxyéthylcellulose.

2307. 83325

2308. ―

2309. Propylhydroxyméthylcellulose.

2310. 83330

2311. ―

2312. Propylhydroxypropylcellulose.

2313. 83440

2314. 002466-09-3

2315. Acide pyrophosphorique.

2316. 83455

2317. 013445-56-2

2318. Acide pyrophosphoreux.

2319. 83460

2320. 012269-78-2

2321. Pyrophyllite.

2322. 83470

2323. 014808-60-7

2324. Quartz.

2325. 83599

2326. 068442-12-6

2327. Produits de réaction de l'oléate de 2-mercaptoéthyle avec le dichlorodiméthylétain, le sulfure de sodium et le trichlorométhylétain.

2328. LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain).

2329. 83610

2330. 073138-82-6

2331. Acides résiniques.

2332. 83840

2333. 008050-09-7

2334. Colophane.

2335. 84000

2336. 008050-31-5

2337. Ester de colophane avec le glycérol.

2338. 84080

2339. 008050-26-8

2340. Ester de colophane avec le pentaérythritol.

2341. 84210

2342. 065997-06-0

2343. Colophane hydrogénée.

2344. 84240

2345. 065997-13-9

2346. Ester de colophane hydrogénée avec le glycérol.

2347. 84320

2348. 008050-15-5

2349. Ester de colophane hydrogénée avec le méthanol.

2350. 84400

2351. 064365-17-9

2352. Ester de colophane hydrogénée avec le pentaérythritol.

2353. 84560

2354. 009006-04-6

2355. Caoutchouc naturel.

2356. 84640

2357. 000069-72-7

2358. Acide salicylique.

2359. 85360

2360. 000109-43-3

2361. Sébaçate de dibutyle.

2362. 85601

2363. ―

2364. Silicates naturels (à l'exception de l'amiante).

2365. 85610

2366. ―

2367. Silicates naturels silylés (à l'exception de l'amiante).

2368. 85680

2369. 001343-98-2

2370. Acide silicique.

2371. 85840

2372. 053320-86-8

2373. Silicate de lithium, magnésium, sodium.

2374. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium).

2375. 86000

2376. ―

2377. Acide silicique silylé.

2378. 86160

2379. 000409-21-2

2380. Carbure de silicium.

2381. 86240

2382. 007631-86-9

2383. Dioxyde de silicium.

2384. 86285

2385. ―

2386. Dioxyde de silicium silylé.

2387. 86560

2388. 007647-15-6

2389. Bromure de sodium.

2390. 86720

2391. 001310-73-2

2392. Hydroxyde de sodium.

2393. 87040

2394. 001330-43-4

2395. Tétraborate de sodium.

2396. LMS (T) = 6 mg / kg (23) (exprimé en bore). Sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles.

2397. 87200

2398. 000110-44-1

2399. Acide sorbique.

2400. 87280

2401. 029116-98-1

2402. Dioléate de sorbitane.

2403. 87520

2404. 062568-11-0

2405. Monobéhénate de sorbitane.

2406. 87600

2407. 001338-39-2

2408. Monolaurate de sorbitane.

2409. 87680

2410. 001338-43-8

2411. Monooléate de sorbitane.

2412. 87760

2413. 026266-57-9

2414. Monopalmitate de sorbitane.

2415. 87840

2416. 001338-41-6

2417. Monostéarate de sorbitane.

2418. 87920

2419. 061752-68-9

2420. Tétrastéarate de sorbitane.

2421. 88080

2422. 026266-58-0

2423. Trioléate de sorbitane.

2424. 88160

2425. 054140-20-4

2426. Tripalmitate de sorbitane.

2427. 88240

2428. 026658-19-5

2429. Tristéarate de sorbitane.

2430. 88320

2431. 000050-70-4

2432. Sorbitol.

2433. 88600

2434. 026836-47-5

2435. Monostéarate de sorbitol.

2436. 88640

2437. 008013-07-8

2438. Huile de soja époxydée.

2439. LMS = 60 mg / kg. Cependant, dans le cas des joints en PVC utilisés pour assurer l'étanchéité des pots en verre contenant des préparations pour nourrissons et des préparations de suite, ou contenant des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge, au sens de l'arrêté du 1er juillet 1976 relatif aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge, la LMS est réduite à 30 mg / kg. Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.

2440. 88800

2441. 009005-25-8

2442. Amidon alimentaire.

2443. 88880

2444. 068412-29-3

2445. Amidon hydrolysé.

2446. 88960

2447. 000124-26-5

2448. Stéaramide.

2449. 89040

2450. 000057-11-4

2451. Acide stéarique.

2452. 89200

2453. 007617-31-4

2454. Stéarate de cuivre.

2455. LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre).

2456. 89440

2457. ―

2458. Esters de l'acide stéarique avec l'éthylèneglycol.

2459. LMS (T) = 30 mg / kg (3).

2460. 90720

2461. 058446-52-9

2462. Stéaroylbenzoylméthane.

2463. 90800

2464. 005793-94-2

2465. Stéaroyl-2 lactylate de calcium.

2466. 90960

2467. 000110-15-6

2468. Acide succinique.

2469. 91200

2470. 000126-13-6

2471. Acétoisobutyrate de saccharose.

2472. 91360

2473. 000126-14-7

2474. Octaacétate de saccharose.

2475. 91840

2476. 007704-34-9

2477. Soufre.

2478. 91920

2479. 007664-93-9

2480. Acide sulfurique.

2481. 92030

2482. 010124-44-4

2483. Sulfate de cuivre.

2484. LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre).

2485. 92080

2486. 014807-96-6

2487. Talc.

2488. 92150

2489. 001401-55-4

2490. Acide tannique.

2491. Conformément aux spécifications du JECFA.

2492. 92160

2493. 000087-69-4

2494. Acide tartrique.

2495. 92195

2496. ―

2497. Taurine, sels.

2498. 92205

2499. 057569-40-1

2500. Diester de l'acide téréphtalique avec le 2, 2-méthylènebis (4-méthyl-6-tert-butylphénol).

2501. 92350

2502. 000112-60-7

2503. Tétraéthylèneglycol.

2504. 92640

2505. 000102-60-3

2506. N, N, N, N-tétrakis (2-hydroxypropyl) éthylènediamine.

2507. 92700

2508. 078301-43-6

2509. Polymère de la 2, 2, 4, 4-tétraméthyl-20-(2, 3-époxypropyl)-7-oxa-3, 20-diazadispiro [5. 1. 11. 2]-hénicosan-21-one.

2510. LMS = 5 mg / kg.

2511. 92930

2512. 120218-34-0

2513. Thiodiéthylènebis (5-méthoxycarbonyl-2, 6-diméthyl-1, 4-dihydropyridine-3-carboxylate).

2514. LMS = 6 mg / kg.

2515. 93440

2516. 013463-67-7

2517. Dioxyde de titane.

2518. 93520

2519. 000059-02-9 010191-41-0

2520. Alpha-tocophérol.

2521. 93680

2522. 009000-65-1

2523. Gomme adragante.

2524. 93720

2525. 000108-78-1

2526. 2, 4, 6-triamino-1, 3, 5-triazine.

2527. LMS = 30 mg / kg.

2528. 93760

2529. 000077-90-7

2530. Tri-n-butyl acétyl citrate.

2531. Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.

2532. 94320

2533. 000112-27-6

2534. Triéthylèneglycol.

2535. 94960

2536. 000077-99-6

2537. 1, 1, 1-triméthylolpropane.

2538. LMS = 6 mg / kg.

2539. 95020

2540. 6846-50-0

2541. 2, 2, 4-triméthyle-1, 3-pentanediol diisobutyrate.

2542. LMS = 5 mg / kg denrée alimentaire. Emploi autorisé uniquement dans les gants à usage unique.

2543. 95000

2544. 028931-67-1

2545. Copolymère triméthacrylate du triméthylolpropane-méthacrylate de méthyle.

2546. 95200

2547. 001709-70-2

2548. 1, 3, 5-triméthyl-2, 4, 6-tris (3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl) benzène.

2549. 95270

2550. 161717-32-4

2551. Phosphite de 2, 4, 6-tris (tert-butyl) phényle 2-butyl-2-éthyl-1, 3-propanediol.

2552. LMS = 2 mg / kg (somme du phosphite, du phosphate et du produit d'hydrolyse = TTBP).

2553. 95420

2554. 745070-61-5

2555. 1, 3, 5-tris (2, 2-diméthylimidopropane) benzène.

2556. LMS = 0, 05 mg / kg denrée alimentaire.

2557. 95725

2558. 110638-71-6

2559. Vermiculite, produit de réaction avec le citrate de lithium.

2560. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium).

2561. 95855

2562. 007732-18-5

2563. Eau.

2564. Conformément au décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles.

2565. 95859

2566. ―

2567. Cires raffinées, dérivées de pétrole ou d'hydrocarbures synthétiques.

2568. Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV.

2569. 95883

2570. ―

2571. Huiles minérales blanches, à base d'hydrocarbures provenant du pétrole.

2572. Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV.

2573. 95905

2574. 013983-17-0

2575. Wollastonite.

2576. 95920

2577. ―

2578. Farine et fibres de bois, non traitées.

2579. 95935

2580. 011138-66-2

2581. Gomme xanthane.

2582. 96190

2583. 020427-58-1

2584. Hydroxyde de zinc.

2585. LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc).

2586. 96240

2587. 001314-13-2

2588. Oxyde de zinc.

2589. LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc).

2590. 96320

2591. 001314-98-3

2592. Sulfure de zinc.

2593. LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc).

2594. Section B

2595. Liste des additifs mentionnés à l'article 4, troisième paragraphe

2596. NUMÉRO référence (1)

2597. NUMÉRO CAS (2)

2598. DÉNOMINATION (3)

2599. RESTRICTIONS ET / OU SPÉCIFICATIONS (4)

2600. 30180

2601. 002180-18-9

2602. Acétate de manganèse.

2603. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse).

2604. 31500

2605. 025134-51-4

2606. Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle.

2607. LMS (T) = 6 mg / kg (exprimé en acide acrylique) et LMS = 0, 05 mg / kg (36) (exprimé en acrylate de 2-éthylhexyle).

2608. 31520

2609. 061167-58-6

2610. Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy- 5-méthyl-benzyl)-4-méthylphényle.

2611. LMS = 6 mg / kg.

2612. 31920

2613. 000103-23-1

2614. Adipate de bis (2-éthylhexyle).

2615. LMS = 18 mg / kg (1).

2616. 34230

2617. ―

2618. Acide alkyl (C8-C22) sulfonique.

2619. LMS = 6 mg / kg.

2620. 34650

2621. 151841-65-5

2622. Hydroxybis [2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) phosphate d'aluminium.

2623. LMS = 5 mg / kg.

2624. 35760

2625. 001309-64-4

2626. Trioxyde d'antimoine.

2627. LMS = 0, 04 mg / kg (39) (exprimé en antimoine).

2628. 36720

2629. 017194-00-2

2630. Hydroxyde de baryum.

2631. LMS (T) = 1 mg / kg (12) (exprimé en baryum).

2632. 36800

2633. 010022-31-8

2634. Nitrate de baryum.

2635. LMS (T) = 1 mg / kg (12) (exprimé en baryum).

2636. 38000

2637. 000553-54-8

2638. Benzoate de lithium.

2639. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium).

2640. 38240

2641. 000119-61-9

2642. Benzophénone.

2643. LMS = 0, 6 mg / kg.

2644. 38505

2645. 351870-33-2

2646. Sel disodique de l'acide cis-endobicyclo [2. 2. 1] heptane-2, 3-dicarboxylique.

2647. LMS = 5 mg / kg.A ne pas employer avec du polyéthylène en contact avec des aliments acides. Pureté 96 %.

2648. 38560

2649. 007128-64-5

2650. 2, 5-Bis (5-tert-butyl-2-benzoxazolyl) thiophène.

2651. LMS = 0, 6 mg / kg.

2652. 38700

2653. 063397-60-4

2654. Bis (isooctyle thioglycolate) de bis (2-carbo-butoxyéthyl) étain.

2655. LMS = 18 mg / kg.

2656. 38800

2657. 032687-78-8

2658. N, N'-Bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxy-phenyl) propionyl] hydrazide.

2659. LMS = 15 mg / kg.

2660. 38820

2661. 026741-53-7

2662. Diphosphite de bis (2, 4-di-tert-butylphényl) pentaérythritol.

2663. LMS = 0, 6 mg / kg.

2664. 38940

2665. 110675-26-8

2666. 2, 4-bis (dodécylthiométhyl)-6-méthylphénol.

2667. LMS (T) = 5 mg / kg (40).

2668. 39060

2669. 035958-30-6

2670. 1, 1-bis (2-hydroxy-3, 5-di-tert-butylphényl) éthane.

2671. LMS = 5 mg / kg.

2672. 39090

2673. ―

2674. N, N-bis (2-hydroxyéthyl) a1kyl (C8-C18) amine.

2675. LMS (T) = 1, 2 mg / kg (13).

2676. 39120

2677. ―

2678. Chlorhydrate de N, N-bis (2-hydroxyéthyl) alkyI (C8-C18) amine.

2679. LMS (T) = 1, 2 mg / kg (13) (exprimé hors HCI). Exprimé en amine tertiaire.

2680. 40000

2681. 000991-84-4

2682. 2, 4-bis (octylmercapto)-6-(4-hydroxy-3, 5-di-tert-buty- lanilino)-1, 3, 5-triazine.

2683. LMS = 30 mg / kg.

2684. 40020

2685. 110553-27-0

2686. 2, 4-bis (octylthiométhyl)-6-méthylphénol.

2687. LMS = 5 mg / kg (40).

2688. 40160

2689. 061269-61-2

2690. Copolymère N, N'-bis (2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl) hexaméthylènediamine-l, 2-dibromoéthane.

2691. LMS = 2, 4 mg / kg.

2692. 40720

2693. 025013-16-5

2694. tert-Butyl-4-hydroxyanisole (= BHA).

2695. LMS = 30 mg / kg.

2696. 40800

2697. 013003-12-8

2698. 4, 4'-butylidène-bis (6-tert-butyl-3-méthylphényl- ditridécylphosphite).

2699. LMS = 6 mg / kg.

2700. 40980

2701. 019664-95-0

2702. Butyrate de manganèse.

2703. LMS = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse).

2704. 42000

2705. 063438-80-2

2706. Tris (isooctyle thioglycolate) de (2-carbobutoxyéthyl) étain.

2707. LMS = 30 mg / kg.

2708. 42400

2709. 010377-37-4

2710. Carbonate de lithium.

2711. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) exprimé en lithium).

2712. 42480

2713. 000584-09-8

2714. Carbonate de rubidium.

2715. LMS = 12 mg / kg.

2716. 43600

2717. 004080-31-3

2718. Chlorure de 1-(3-chloroallyl)-3, 5, 7-triaza-l-azoniaadamantane.

2719. LMS = 0, 3 mg / kg.

2720. 43680

2721. 000075-45-6

2722. Chlorodifluorométhane.

2723. LMS = 6 mg / kg. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.

2724. 44960

2725. 011104-61-3

2726. Oxyde de cobalt.

2727. LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt).

2728. 45440

2729. ―

2730. Crésols butylés, styrénisés.

2731. LMS = 12 mg / kg.

2732. 45650

2733. 006197-30-4

2734. 2-cyano-3, 3-diphénylacrylate de 2-éthylhexyle.

2735. LMS = 0, 05 mg / kg.

2736. 46640

2737. 000128-37-0

2738. 2, 6-di-tert-butyl-p-cresol (= BHT).

2739. LMS = 3, 0 mg / kg.

2740. 47500

2741. 153250-52-3

2742. N, N'-dicyclohexyl-2, 6-naphtalène dicarboxamide.

2743. LMS = 5 mg / kg.

2744. 47600

2745. 084030-61-5

2746. Di-n-dodécylétain bis (isocryl mercaptoacétate).

2747. LMS = 0, 05 mg / kg denrées alimentaires (41) (comme somme en mono-n-dodécyl-étaintris (isooctyl mercaptoacétate), di-n-dodécyltin bis (isooctyl mercaptoacétate), monododécyl-étain trichloride et didodécylétain dichloride) exprimé comme somme en mono et didodécylétain chloride.

2748. 48640

2749. 000131-56-6

2750. 2, 4-dihydroxybenzophénone.

2751. LMS (T) = 6 mg / kg (15).

2752. 48800

2753. 000097-23-4

2754. 2, 2'-dihydroxy-5, 5'-dichlorodiphénylméthane.

2755. LMS = 12 mg / kg.

2756. 48880

2757. 000131-53-3

2758. 2, 2'-dihydroxy-4-méthoxybenzophénone.

2759. LMS (T) = 6 mg / kg (15).

2760. 49595

2761. 057583-35-4

2762. Bis (éthylhexyl thioglycolate) de diméthylétain.

2763. LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain).

2764. 49600

2765. 026636-01-1

2766. Bis (isooctyle thioglycolate) de diméthylétain.

2767. LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain).

2768. 49840

2769. 002500-88-1

2770. Disulfure de dioctadécyle.

2771. LMS = 3 mg / kg.

2772. 50160

2773. ―

2774. Bis [n-alkyle (Cl0-C16) thioglycolate] de di-n-octylétain.

2775. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).

2776. 50240

2777. 010039-33-5

2778. Bis (2-éthylhexyle maléate) de di-n-octylétain.

2779. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).

2780. 50320

2781. 015571-58-1

2782. Bis (2-éthylhexyle thioglycolate) de di-n-octylétain.

2783. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).

2784. 50360

2785. ―

2786. Bis (éthyle maléate) de di-n-octylétain.

2787. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).

2788. 50400

2789. 033568-99-9

2790. Bis (isooctyle maléate) de di-n-octylétain.

2791. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).

2792. 50480

2793. 026401-97-8

2794. Bis (isooctyle thioglycolate) de di-n-octylétain.

2795. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).

2796. 50560

2797. l, 4-butanediol bis (thioglycolate) de di-n-octylétain.

2798. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).

2799. 50640

2800. 003648-18-8

2801. Dilaurate de di-n-octylétain.

2802. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).

2803. 50720

2804. 015571-60-5

2805. Dimaléate de di-n-octylétain.

2806. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).

2807. 50800

2808. ―

2809. Dimaléate de di-n-octylétain estérifié.

2810. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).

2811. 50880

2812. Dimaléate de di-n-octylétain, polymères (n = 2-4).

2813. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).

2814. 50960

2815. 069226-44-4

2816. Ethylèneglycol bis (thioglycolate) de di-n-octylétain.

2817. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).

2818. 51040

2819. 015535-79-2

2820. Thioglycolate de di-n-octylétain.

2821. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).

2822. 51120

2823. ―

2824. (Thiobenzoate) (2-éthylhexyle thioglycolate) de di-n-octylétain.

2825. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).

2826. 51570

2827. 000127-63-9

2828. Diphénylsulfone.

2829. LMS = 3 mg / kg.

2830. 51680

2831. 000102-08-9

2832. N, N'-Diphénylthiourée.

2833. LMS = 3 mg / kg.

2834. 52000

2835. 027176-87-0

2836. Acide dodécylbenzènesulfonique.

2837. LMS = 30 mg / kg.

2838. 52320

2839. 052047-59-3

2840. 2-(4-dodécylphényl) indole.

2841. LMS = 0, 06 mg / kg.

2842. 52880

2843. 023676-09-7

2844. 4-éthoxybenzoate d'éthyle.

2845. LMS = 3, 6 mg / kg.

2846. 53200

2847. 023949-66-8

2848. 2-éthoxy-2'-éthyloxanilide.

2849. LMS = 30 mg / kg.

2850. 54880

2851. 000050-00-0

2852. Formaldéhyde.

2853. LMS (T) = 15 mg / kg (22).

2854. 55200

2855. 001166-52-5

2856. Gallate de dodécyle.

2857. LMS (T) = 30 mg / kg (34).

2858. 55280

2859. 001034-01-1

2860. Gallate d'octyle.

2861. LMS (T) = 30 mg / kg (34).

2862. 55360

2863. 000121-79-9

2864. Gallate de propyle.

2865. LMS (T) = 30 mg / kg (34).

2866. 58960

2867. 000057-09-0

2868. Bromure d'hexadécyltriméthyl-ammonium.

2869. LMS = 6 mg / kg.

2870. 59120

2871. 023128-74-7

2872. 1, 6-hexaméthylène-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydro- xyphényl) propionamide].

2873. LMS = 45 mg / kg.

2874. 59200

2875. 035074-77-2

2876. 1, 6-hexaméthylène-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydro- xyphényl) propionate].

2877. LMS = 6 mg / kg.

2878. 60320

2879. 070321-86-7

2880. 2-[2-hydroxy-3, 5-bis (1, 1-diméthylbenzyl) phényl] benzo-triazole.

2881. LMS = 1, 5 mg / kg.

2882. 60400

2883. 003896-11-5

2884. 2-(2-hydroxy-3-tert-butyl-5-méthylphényl)-5-chloro- benzotriazole.

2885. LMS (T) = 30 mg / kg (19).

2886. 60800

2887. 065447-77-0

2888. Copolymère 1-(2-hydroxyéthyl)-4-hydroxy-2, 2, 6, 6-tétramé-thylpipéridine-succinate de diméthyle.

2889. LMS = 30 mg / kg.

2890. 61280

2891. 003293-97-8

2892. 2-hydroxy-4-n-hexyloxybenzophénone.

2893. LMS (T) = 6 mg / kg (15).

2894. 61360

2895. 000131-57-7

2896. 2-Hydroxy-4-méthoxybenzophénone.

2897. LMS (T) = 6 mg / kg (15).

2898. 61440

2899. 002440-22-4

2900. 2-(2-Hydroxy-5-méthylphényl) benzotriazole.

2901. LMS (T) = 30 mg / kg (19).

2902. 61600

2903. 001843-05-6

2904. 2-Hydroxy-4-n-octyloxybenzophénone.

2905. LMS (T) = 6 mg / kg (15).

2906. 63200

2907. 051877-53-3

2908. Lactate de manganèse.

2909. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse).

2910. 63940

2911. 008062-15-5

2912. Acide lignosulfonique.

2913. LMS = 0, 24 mg / kg et à employer uniquement comme dispersant pour dispersions plastiques.

2914. 64320

2915. 010377-51-2

2916. Iodure de lithium.

2917. LMS (T) = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode) et LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium).

2918. 65120

2919. 007773-01-5

2920. Chlorure de manganèse.

2921. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse).

2922. 65200

2923. 012626-88-9

2924. Hydroxyde de manganèse.

2925. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse).

2926. 65280

2927. 010043-84-2

2928. Hypophosphite de manganèse.

2929. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse).

2930. 65360

2931. 011129-60-5

2932. Oxyde de manganèse.

2933. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse).

2934. 65440

2935. ―

2936. Pyrophosphite de manganèse.

2937. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse).

2938. 66350

2939. 085209-93-4

2940. Phosphate de 2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) lithium.

2941. LMS = 5 mg / kg et LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium).

2942. 66360

2943. 085209-91-2

2944. Phosphate de 2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) sodium.

2945. LMS = 5 mg / kg.

2946. 66400

2947. 000088-24-4

2948. 2, 2'-Méthylènebis (4-éthyl-6-tert-butylphénol).

2949. LMS (T) = 1, 5 mg / kg (20).

2950. 66480

2951. 000119-47-1

2952. 2, 2'-Méthylènebis (4-méthyl-6-tert-butylphénol).

2953. LMS (T) = 1, 5 mg / kg (20).

2954. 67360

2955. 067649-65-4

2956. Mono-n-dodecyltin tris (isooctyl mercaptoacetate).

2957. LMS = 0, 05 mg / kg denrées alimentaires (41) (comme somme en mono-ndodécyl-étain tris (isooctyl mercaptoacétate), di-n-dodécyltin bis (isooctyl mercaptoacétate), monododécyl-étain trichloride et di-dodécylétain dichloride) exprimé comme somme en mono-et di-dodécylétain chloride.

2958. 67515

2959. 057583-34-3

2960. Tris (éthylhexyle thioglycolate) de monométhylétain.

2961. LMS = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain).

2962. 67520

2963. 054849-38-6

2964. Tris (isooctyle thioglycolate) de monométhylétain.

2965. LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain).

2966. 67600

2967. ―

2968. Tris [alkyle (C10-C16) thioglycolate] de mono-n-octylétain.

2969. LMS (T) = 1, 2 mg / kg (18) (exprimé en étain).

2970. 67680

2971. 027107-89-7

2972. Tris (2-éthylhexyle thioglycolate) de mono-n-octylétain.

2973. LMS (T) = 1, 2 mg / kg (18) (exprimé en étain).

2974. 67760

2975. 026401-86-5

2976. Tris (isooctyle thioglycolate) de mono-n-octylétain.

2977. LMS (T) = 1, 2 mg / kg (18) (exprimé en étain).

2978. 67896

2979. 020336-96-3

2980. Myristate de lithium.

2981. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium).

2982. 68320

2983. 002082-79-3

2984. 3-(3, 5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate d'octadécyle.

2985. LMS = 6 mg / kg.

2986. 68400

2987. 010094-45-8

2988. Octadécylérucamide.

2989. LMS = 5 mg / kg.

2990. 68860

2991. 004724-48-5

2992. Acide n-octylphosphonique.

2993. LMS = 0, 05 mg / kg.

2994. 69160

2995. 014666-94-5

2996. Oléate de cobalt.

2997. LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt).

2998. 69840

2999. 016260-09-6

3000. Oléylpamitamide.

3001. LMS = 5 mg / kg.

3002. 71935

3003. 007601-89-0

3004. Perchlorate de sodium, monohydrate.

3005. LMS = 0, 05 mg / kg (31).

3006. 72081 / 10

3007. ―

3008. Résines (hydrogénées) d'hydrocarbures pétroliers.

3009. LMS = 5 mg / kg (1) et conformément aux spécifications du chapitre VI.

3010. 72160

3011. 000948-65-2

3012. 2-phénylindole.

3013. LMS = 15 mg / kg.

3014. 72800

3015. 001241-94-7

3016. Phosphate de diphényle 2-éthylhexyle.

3017. LMS = 2, 4 mg / kg.

3018. 73040

3019. 013763-32-1

3020. Phosphate de lithium.

3021. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium).

3022. 73120

3023. 010124-54-6

3024. Phosphate de manganèse.

3025. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse).

3026. 74400

3027. ―

3028. Phosphite de tris (nonyl-et / ou dinonylphényle).

3029. LMS = 30 mg / kg.

3030. 77440

3031. ―

3032. Diricinoléate de polyéthylèneglycol.

3033. LMS = 42 mg / kg.

3034. 77520

3035. 061791-12-6

3036. Ester de polyéthylèneglycol avec l'huile de ricin.

3037. LMS = 42 mg / kg.

3038. 78320

3039. 009004-97-1

3040. Monoricinoléate de polyéthylèneglycol.

3041. LMS = 42 mg / kg.

3042. 81200

3043. 071878-19-8

3044. Poly [6-[(1, 1, 3, 3-tétraméthylbutyl) amino]-1, 3, 5-triazine-2, 4-diyl]-[(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl) imino]-hexaméthylène-[(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipé- ridyl) imino].

3045. LMS = 3 mg / kg.

3046. 81680

3047. 007681-11-0

3048. Iodure de potassium.

3049. LMS (T) = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode).

3050. 82020

3051. 019019-51-3

3052. Propionate de cobalt.

3053. LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt).

3054. 83595

3055. 119345-01-6

3056. Produit de réaction du phosphonite de di-tert-butyle avec le biphényle, obtenu par condensation du 2, 4-di-tert-butylphénol avec le produit de la réaction Friedel Craft du trichlorure de phosphore et du biphényle.

3057. LMS = 18 mg / kg. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.

3058. 83700

3059. 000141-22-0

3060. Acide ricinoléique.

3061. LMS = 42 mg / kg.

3062. 84800

3063. 000087-18-3

3064. Salicylate de 4-tert-butylphényle.

3065. LMS = 12 mg / kg.

3066. 84880

3067. 000119-36-8

3068. Salicylate de méthyle.

3069. LMS = 30 mg / kg.

3070. 85760

3071. 012068-40-5

3072. Silicate de lithium aluminium (2 : 1 : 1).

3073. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium).

3074. 85920

3075. 012627-14-4

3076. Silicate de lithium.

3077. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium).

3078. 85950

3079. 037296-97-2

3080. Silicate de magnésium-sodium-fluorure.

3081. LMS = 0, 15 mg / kg (exprimé en fluorure).A employer uniquement dans des couches de matériaux multicouches n'entrant pas en contact direct avec les aliments.

3082. 86480

3083. 007631-90-5

3084. Bisulfite de sodium.

3085. LMS (T) = 10 mg / kg (30) (exprimé en SO2).

3086. 86800

3087. 007681-82-5

3088. Iodure de sodium.

3089. LMS (T) = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode).

3090. 86880

3091. ―

3092. Dialkylphénoxybenzènedisulfonate de monoalkyle, sel de sodium.

3093. LMS = 9 mg / kg.

3094. 86920

3095. 007632-00-0

3096. Nitrite de sodium.

3097. LMS = 0, 6 mg / kg.

3098. 86960

3099. 007757-83-7

3100. Sulfite de sodium.

3101. LMS (T) = 10 mg / kg (30) (exprimé en SO2).

3102. 87120

3103. 007772-98-7

3104. Thiosulfate de sodium.

3105. LMS (T) = 10 mg / kg (30) (exprimé en SO2).

3106. 89170

3107. 013586-84-0

3108. Stéarate de cobalt.

3109. LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt).

3110. 92000

3111. 007727-43-7

3112. Sulfate de baryum.

3113. LMS (T) = 1 mg / kg (12) (exprimé en baryum).

3114. 92320

3115. ―

3116. Ether de tétradécyl-polyloxyde d'éthylène) (3-8) avec l'acide glycolique.

3117. LMS = 15 mg / kg.

3118. 92560

3119. 038613-77-3

3120. Diphosphonite de tétrakis (2, 4-di-tert-butylphényl)-4, 4'-biphénylène.

3121. LMS = 18 mg / kg.

3122. 92800

3123. 000096-69-5

3124. 4, 4'-thiobis (6-tert-butyl-3-méthylphénol).

3125. LMS = 0, 48 mg / kg.

3126. 92880

3127. 041484-35-9

3128. Bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate] de thiodiéthanol.

3129. LMS = 2, 4 mg / kg.

3130. 93120

3131. 000123-28-4

3132. Thiodipropionate de didodécyle.

3133. LMS (T) = 5 mg / kg (21).

3134. 93280

3135. 000693-36-7

3136. Thiodipropionate de dioctadécyle.

3137. LMS (T) = 5 mg / kg (21).

3138. 93970

3139. ―

3140. Résines (hydrogénées) d'hydrocarbures pétroliers.

3141. LMS = 0, 05 mg / kg.

3142. 94400

3143. 036443-68-2

3144. Bis [3-(3-di-tert-butyl-4-hydroxy-5-méthylphényl) propionate] de triéthylèneglycol.

3145. LMS = 9 mg / kg.

3146. 94560

3147. 000122-20-3

3148. Triisopropanolamine.

3149. LMS = 5 mg / kg.

3150. 95265

3151. 227099-60-7

3152. 1, 3, 5-tris (4-benzoylphényl) benzène.

3153. LMS = 0, 05 mg / kg.

3154. 95280

3155. 040601-76-1

3156. 1, 3, 5-tris (4-tert-butyl-3-hydroxy-2, 6-diméthyl- benzyl)-1, 3, 5-triazine-2, 4, 6 (1H, 3H, 5H)-trione.

3157. LMS = 6 mg / kg.

3158. 95360

3159. 027676-62-6

3160. 1, 3, 5-tris (3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl)- 1, 3, 5-triazine-2, 4, 6 (1H, 3H, 5H)-trione.

3161. LMS = 5 mg / kg.

3162. 95600

3163. 001843-03-4

3164. 1, 1, 3-tris (2-méthyl-4-hydroxy-5-tert-butylphényl) butane.

3165. LMS = 5 mg / kg.

3166. Chapitre III

3167. Produit obtenu par fermentation bactérienne

3168. NUMÉRO référence (1)

3169. NUMÉRO CAS (2)

3170. DÉNOMINATION (3)

3171. RESTRICTIONS ET / OU SPÉCIFICATIONS (4)

3172. 18888

3173. 080181-31-3

3174. Copolymère de l'acide 3-hydroxy-butanoïque avec l'acide 3-hydroxy-pentanoïque.

3175. Conformément aux spécifications du chapitre IV.

3176. Chapitre III-2

3177. Substances lipophiles auxquelles s'applique le FRTMG (facteur de réduction lié à la teneur en matières grasses)

3178. NUMÉRO référence

3179. NUMÉRO CAS

3180. NOM

3181. 31520

3182. 061167-58-6

3183. Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle.

3184. 31530

3185. 123968-25-2

3186. Acrylate de 2, 4-di-tert-pentyl-6-[1-(3, 5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl)-éthyl] phényle.

3187. 31920

3188. 000103-23-1

3189. Adipate de bis (2-éthylhexyle).

3190. 38240

3191. 000119-61-9

3192. Benzophénone.

3193. 38515

3194. 001533-45-5

3195. 4, 4'-bis (2-benzoxazolyl) stilbène.

3196. 38560

3197. 007128-64-5

3198. 2, 5-bis (5-tert-butyl-2-benzoxazolyl) thiophène.

3199. 38700

3200. 063397-60-4

3201. Bis (isooctyle thioglycolate) de bis (2-carbobutoxyéthyl) étain.

3202. 38800

3203. 032687-78-8

3204. N, N'-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxyphenyl) propionyl] hydrazide.

3205. 38810

3206. 080693-00-1

3207. Diphosphite de bis (2, 6-di-tert-butyl-4-méthylphényl) pentaérythritol.

3208. 38820

3209. 026741-53-7

3210. Diphosphite de bis (2, 4-di-tert-butylphényl) pentaérythritol.

3211. 38840

3212. 154862-43-8

3213. Diphosphite de bis (2, 4-dicumylphényl) pentaérythritol.

3214. 39060

3215. 035958-30-6

3216. 1, 1-bis (2-hydroxy-3, 5-di-tert-butylphényl) éthane.

3217. 39925

3218. 129228-21-3

3219. 3, 3-bis (méthoxyméthyl)-2, 5-diméthylhexane.

3220. 40000

3221. 000991-84-4

3222. 2, 4-bis (octylmercapto)-6-(4-hydroxy-3, 5-di-tert-butylanilino)-1, 3, 5-triazine.

3223. 40020

3224. 110553-27-0

3225. 2, 4-bis (octylthiométhyl)-6-méthylphénol.

3226. 40020

3227. 110553-27-0

3228. 2, 4-bis (octylthiométhyl)-6-méthylphénol.

3229. 40800

3230. 013003-12-8

3231. 4, 4'-butylidène-bis (6-tert-butyl-3-méthylphényl-ditridécyl phosphite).

3232. 42000

3233. 063438-80-2

3234. Tris (isooctyle thioglycolate) de (2-carbobutoxyéthyl) étain.

3235. 45450

3236. 068610-51-5

3237. Copolymère de p-crésol, de dicyclopentadiène et d'isobutylène.

3238. 45705

3239. 166412-78-8

3240. Acide 1, 2-cyclohexyledicarboxylique, ester diisononyl.

3241. 46720

3242. 004130-42-1

3243. 2, 6-di-tert-butyl-4-éthylphénol.

3244. 47540

3245. 027458-90-8

3246. Disulfure de di-tert-dodécyle.

3247. 47600

3248. 084030-61-5

3249. Bis (isooctyle thioglycolate) de di-n-dodécylétain.

3250. 48800

3251. 000097-23

3252. 4 2, 2'-dihydroxy-5, 5-dichlorodiphénylméthane.

3253. 48880

3254. 000131-53-3

3255. 2, 2'-dihydroxy-4-méthoxybenzophénone.

3256. 49485

3257. 134701-20-5

3258. 2, 4-diméthyl-6-(1-méthylpentadécyl) phénol.

3259. 49840

3260. 002500-88-1

3261. Disulfure de dioctadécyle.

3262. 51680

3263. 000102-08-9

3264. N, N'-diphénylthiourée.

3265. 52320

3266. 052047-59-3

3267. 2-(4-dodécylphényl) indole.

3268. 53200

3269. 023949-66-8

3270. 2-éthoxy-2'-éthyloxanilide.

3271. 54300

3272. 118337-09-0

3273. 2, 2'-éthylidènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) fluorophosphonite.

3274. 59120

3275. 023128-74-7

3276. 1, 6-hexaméthylène-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionamide].

3277. 59200

3278. 035074-77-2

3279. 1, 6-hexaméthylène-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate.

3280. 60320

3281. 070321-86-7

3282. 2-[2'-hydroxy-3, 5-bis (1, 1-diméthylbenzyl) phényl] benzotriazole.

3283. 60400

3284. 003896-11-5

3285. 2-(2'-hydroxy-3-tert-butyl-5-méthylphényl)-5-chlorobenzotriazole.

3286. 60480

3287. 003864-99-1

3288. 2-(2'-hydroxy-3, 5-di-tert-butylphényl)-5-chlorobenzotriazole.

3289. 61280

3290. 003293-97-8

3291. 2-hydroxy-4-n-hexyloxybenzophénone.

3292. 61360

3293. 000131-57-7

3294. 2-hydroxy-4-méthoxybenzophénone.

3295. 61600

3296. 001843-05-6

3297. 2-hydroxy-4-n-octyloxybenzophénone.

3298. 66360

3299. 085209-91-2

3300. Phosphate de 2, 2'-méthylène bis (4, 6-di-tert-butylphényl) sodium.

3301. 66400

3302. 000088-24-4

3303. 2, 2'-méthylène bis (4-éthyl-6-tert-butylphénol).

3304. 66480

3305. 000119-47-1

3306. 2, 2'-méthylène bis (4-méthyl-6-tert-butylphénol).

3307. 66560

3308. 004066-02-8

3309. 2, 2'-méthylène bis (4-méthyl-6-cyclohexyl-phénol).

3310. 66580

3311. 000077-62-3

3312. 2, 2'-méthylène bis [4-méthyl-6-(1-méthylcyclohexyl) phénol].

3313. 68145

3314. 080410-33-9

3315. 2, 2', 2''-nitrilo (triéthyl tris (3, 3', 5, 5'-tétra-tert-butyl-1, 1'-biphényl-2, 2'-diyl) phosphite)].

3316. 68320

3317. 002082-79-3

3318. 3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate d'octadécyle.

3319. 68400

3320. 010094-45-8

3321. Octadécylérucamide.

3322. 69840

3323. 016260-09-6

3324. Oléylpamitamide.

3325. 71670

3326. 178671-58-4

3327. Tétrakis (2-cyano-3, 3-diphénylacrylate) du pentaérythritol.

3328. 72081 / 10

3329. ―

3330. Résines (hydrogénées) d'hydrocarbures pétroliers.

3331. 72160

3332. 000948-65-2

3333. 2-phénylindole.

3334. 72800

3335. 001241-94-7

3336. Phosphate de diphényle 2-éthylhexyle.

3337. 73160

3338. ―

3339. Phosphates de mono ― et di-n-alkyle (C16 et C18).

3340. 74010

3341. 145650-60-8

3342. Phosphite de bis (2, 4-di-tert-butyl-6-méthylphényle) éthyle.

3343. 74400

3344. ―

3345. Phosphite de tris (nonyl-et / ou dinonylphényle).

3346. 76866

3347. ―

3348. Polyesters de 1, 2-propanediol et / ou1, 3-et / ou1, 4-butanediol et / ou polypropylèneglycol avec l'acide adipique. Les groupements terminaux peuvent être estérifiés par l'acide acétique, les acides gras C12-C18, ou le n-octanolet / ou le n-décanol.

3349. 77440

3350. ―

3351. Diricinoléate de polyéthylèneglycol.

3352. 78320

3353. 009004-97-1

3354. Monoricinoléate de polyéthylèneglycol.

3355. 81200

3356. 071878-19-8

3357. Poly [6-[(1, 1, 3, 3-tétraméthylbutyl) amino]-1, 3, 5-triazine-2, 4-diyl]-[(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl) imino]-hexaméthylène-[(2, 2, 6, 6-tétraméthy4-pipéridyl) imino].

3358. 83599

3359. 068442-12-6

3360. Produits de réaction de l'oléate de 2-mercaptoéthyle avec le dichlorodiméthylétain, le sulfure de sodium et le trichlorométhylétain.

3361. 83700

3362. 000141-22-0

3363. Acide ricinoléique.

3364. 84800

3365. 000087-18-3

3366. Salicylate de 4-tert-butylphényle.

3367. 92320

3368. ―

3369. Ether de tétradécyl-poly (oxyde d'éthylène) (3-8) avec l'acide glycolique.

3370. 92560

3371. 038613-77-3

3372. Diphosphonite de tétrakis (2, 4-di-tert-butylphényl)-4, 4'-biphénylène.

3373. 92700

3374. 078301-43-6

3375. Polymère de la 2, 2, 4, 4-tétraméthyl-20-(2, 3-époxypropyl)-7-oxa-3, 20-diazadispiro [5. 1. 11. 2]-hénicosan-21-one.

3376. 92800

3377. 000096-69-5

3378. 4, 4'-thiobis (6-tert-butyl-3-méthylphénol).

3379. 92880

3380. 041484-35-9

3381. Bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxyphenyl) propionate] de thiodiéthanol.

3382. 93120

3383. 000123-28-4

3384. Thiodipropionate de didodécyle.

3385. 93280

3386. 000693-36-7

3387. Thiodipropionate de dioctadécyle.

3388. 95270

3389. 161717-32-4

3390. Phosphite de 2, 4, 6-tris (tert-butyl) phényle 2-butyl-2-éthyl-1, 3 propanediol.

3391. 95280

3392. 040601-76-1

3393. 1, 3, 5-tris (4-tert-butyl-3-hydroxy-2, 6-diméthylbenzyl)-1, 3, 5-triazine-2, 4, 6 (1H, 3H, 5H)-trione.

3394. 95360

3395. 027676-62-6

3396. 1, 3, 5-tris (3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl)-1, 3, 5-triazine-2, 4, 6 (1H, 3H, 5H)-trione.

3397. 95600

3398. 001843-03-4

3399. 1, 1, 3-tris (2-méthyl-4-hydroxy-5-tert-butylphényl) butane.

3400. Chapitre IV

3401. Spécifications

3402. Partie A

3403. Spécifications générales

3404. Les matériaux et objets en matière plastique ne peuvent libérer des amines aromatiques primaires en quantité décelable (LD = 0, 01 mg / kg de denrée alimentaire ou de simulant de denrée alimentaire). Cette restriction ne s'applique pas à la migration des amines aromatiques primaires figurant sur les listes des chapitres I et II de l'annexe.

3405. Partie B

3406. Autres spécifications

3407. NUMÉRO référence

3408. AUTRES SPÉCIFICATIONS

3409. 11530

3410. Acrylate de 2-hydroxypropyle. Il peut contenir jusqu'à 25 % (m / m) d'acrylate de 2-hydroxyisopropyle (n° CAS 002918-23-2).

3411. 16690

3412. Divinylbenzène. Il peut contenir jusqu'à 45 % (m / m) d'éthylvinylbenzène.

3413. 18888

3414. Copolymère de l'acide 3-hydroxybutanoïque avec l'acide 3-hydropentanoïque. Définition : ces copolymères sont obtenus par fermentation contrôlée d'Alcaligenes eutrophus à l'aide de mélanges de glucose et d'acide propanoïque en tant que sources de carbone.L'organisme utilisé n'est pas obtenu par génie génétique mais est dérivé d'une seule souche sauvage de l'organisme Alcaligenes eutrophus (souche H16 NCIMB 10442). Les stocks de base de l'organisme sont conservés en ampoules lyophilisées. Un stock de travail préparé à partir du stock de base est conservé dans de l'azote liquide et sert à préparer des inoculums pour le fermenteur. Quotidiennement, les échantillons dans le fermenteur sont soumis à un examen microscopique et à la recherche d'éventuelles modifications de la morphologie des colonies sur diverses géloses et à différentes températures. Les copolymères sont isolés des bactéries traitées thermiquement par digestion contrôlée des autres composants cellulaires, lavage et séchage. Ces copolymères se présentent normalement sous forme de granules formés par fusion et contenant des additifs tels que des agents de nucléation, des plastifiants, des charges, des stabilisants et des pigments qui sont tous conformes aux spécifications générales et individuelles. Dénomination chimique : poly (3-D-hydroxybutanoate-co-3-D-hydroxy-pentanoate). Numéro CAS : 080181-31-3. Formule structurelle :

3415. CH3 I CH3 O CH2 O I II I I (-O-CH-CH2-C-) m ― (O-CH-CH2-C-) n avec n / (m + n) supérieur à 0 et inférieur ou égal à 0, 25

3416. Poids moléculaire moyen : au moins 150 000 daltons (lorsqu'il est mesuré par chromatographie par perméation de gel). Analyse : au moins 98 % de poly (3-D-hydroxybutanoate-co-3-D-hydroxypentanoate) après hydrolyse en tant que mélange d'acide 3-D-hydroxybutanoïque et d'acide 3-D-hydroxypentanoïque. Description : poudre blanche à blanc cassé après isolement. Caractéristiques : Tests d'identification : Solubilité : soluble dans des hydrocarbures chlorés tels que le chloroforme ou le dichlorométhane, mais pratiquement insoluble dans l'éthanol, les alcanes aliphatiques et l'eau. Restriction : QMS de l'acide crotonique = 0, 05 mg / 6 dm ². Pureté : avant granulation, la poudre de copolymère brute doit contenir : ― azote : pas plus de 2 500 mg / kg de matière plastique ; ― zinc : pas plus de 100 mg / kg de matière plastique ; ― cuivre : pas plus de 5 mg / kg de matière plastique ; ― plomb : pas plus de 2 mg / kg de matière plastique ; ― arsenic : pas plus de 1 mg / kg de matière plastique ; ― chrome : pas plus de 1 mg / kg de matière plastique.

3417. 23547

3418. POLYDIMÉTHYLSILOXANE (pm > 800). Viscosité minimale 100 × 10 ― 6 m ² / s (= 100 centistokes) à 25° C.

3419. 24903

3420. Sirops hydrogénés issus d'amidon hydrolysé. Conformément aux critères de pureté établis pour le sirop de maltitol E 956 (ii) (arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine).

3421. 25385

3422. TRIALLYLAMINE. 40 mg / kg d'hydrogel, utilisé dans un rapport de 1, 5 g d'hydrogel au maximum pour 1 kg d'aliments. Convient uniquement pour les hydrogels destinés à des usages sans contact direct avec les aliments.

3423. 38320

3424. 4-(2-BENZOXAZOLYL-4'-(5-METHYL-2-BENZOXAZOLYL) STILBÈNE. Pas plus de 0, 05 % p / p (quantité de substance utilisée / quantité de la formulation).

3425. 42080

3426. Noir de carbone. Spécifications : ― substances extractibles par le toluène : maximum 0, 1 %, déterminé par la méthode IS 6209 ; ― absorption UV à 386 nm de l'extrait dans le cyclohexane : < 0, 02 UA pour une cellule de 1 cm, ou < 0, 1 UA pour une cellule de 5 cm, déterminé par une méthode d'analyse généralement reconnue ; ― benzo (a) pyrène : maximum 0, 25 mg / kg noir de carbone ; ― taux maximal autorisé de noir de carbone dans le polymère : 25 % p / p.

3427. 43480

3428. Charbon actif. A employer uniquement dans le PET et avec une quantité maximale de 10 mg / kg de polymère. Exigences en matière de pureté identiques à celles fixées pour le charbon végétal (E 153) par l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine.

3429. 43680

3430. CHLORODIFLUOROMÉTHANE. Teneur en chlorofluorométhane inférieure à 1 mg / kg de substance.

3431. 47210

3432. POLYMÈRE D'ACIDE DIBUTYLTHIOSTANNOÏQUE. Unité moléculaire = (C8H18S3Sn2) n (n = 1, 5-2).

3433. 64990

3434. Sel de sodium du copolymère du styrène et de l'anhydride maléique. Fraction PM < 1 000 inférieure à 0, 05 % (p / p).

3435. 67155

3436. Mélange de 4-(2-benzoxazolyl)-4'-(5-méthyl-2-benzoxazolyl) stilbène, de 4, 4'-bis (2-benzoxa-zolyl) stilbène et de 4, 4'-bis (5-méthyl-2-benzo-xazolyl) stilbène. Mélange habituellement obtenu, par le processus de fabrication, dansun rapport de (58-62 %) : (23-27 %) : (13-17 %).

3437. 72081 / 10

3438. Résines (hydrogénées) d'hydrocarbures pétroliers. Spécifications : Les résines hydrogénées d'hydrocarbures pétroliers sont produites par la polymérisation catalytique ou thermique de diènes et d'oléfines de type aliphatique, alicyclique et / ou arylalcène monobenzenoïde provenant de distillats de stocks de pétrole craqués à des températures ne dépassant pas 220° C, ainsi que des monomères purs trouvés dans ces courants de distillation, suivie d'une distillation, d'une hydrogénation et d'un traitement supplémentaire. Propriétés : Viscosité > 3 Pa. s à 120° C. Température d'amollissement déterminée par la méthode E 28-67 de l'ASTM : > 95° C. Indice de brome : < 40 (ASTM D1159). Couleur d'une solution à 50 % dans le toluène < 11 sur l'échelle de Gardner. Monomère aromatique résiduel ≤ 50 ppm.

3439. 76721

3440. POLYDIMÉTHYLSILOXANE (pm > 6 800). Viscosité minimale : 100 × 10-6m ² / s (= 100 centistokes) à 25° C.

3441. 76815

3442. Esters du polyester d'acide adipique avec le glycérol ou le pentaérythritol avec des acides gras linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (C12 et C22). Fraction PM < 1 000 inférieure à 0, 05 % (p / p).

3443. 76845

3444. Polyester de 1, 4-butanediol et caprolactone. Fraction PM < 1 000 inférieure à 0, 05 % (p / p).

3445. 77895

3446. Ether monoalkylique (C16-C18) du polyéthylèneglycol (OE = 2-6). La composition du mélange s'établit comme suit : ― éther monoalkylique du polyéthylèneglycol (OE = 2-6) (env. 28 %) ; ― alcools gras (C16-C18) (env. 48 %) ; ― éther monoalkylique (C16-C18) de l'éthylèneglycol (env. 24 %).

3447. 79600

3448. Phosphate de polyéthylèneglycol tridécyléther. Phosphate de polyéthylèneglycol (OE ≤ 11) tridécyléther (ester de mono-et dialkyle) avec une teneur maximale en polyéthylèneglycol (OE ≤ 11) tridécyléther de 10 %.

3449. 76845

3450. Polyester de 1, 4-butanediol et caprolactone. Fraction PM < 1 000 inférieure à 0, 5 % (p / p).

3451. 81500

3452. Polyvinylpyrrolidone. Cette substance doit répondre aux critères de pureté établis dans ladirective 96 / 77 / CE de la Commission (*).

3453. 83595

3454. PRODUIT DE RÉACTION DU PHOSPHONITE DE di-tert-BUTYLE AVEC LE BIPHENYLE, OBTENU PAR CONDENSATION DU 2, 4-tert-BUTYLPHENOL AVEC LE PRODUIT DE LA REACTION FRIEDEL CRAFT DU TRICHLORURE DE PHOSPHORE ET DU BIPHENYLE.

3455. Composition : ― 4, 4'-biphenylene-bis [0, 0-bis (2, 4-di-tert.-butylphenyl) phosphonite] (CAS.N. 38613-77-3) (36-46 % p / p) ; ― 3, 3'-biphenylene-bis [0, 0-bis (2, 4-di-tert.-butylphenyl) phosphonite] (CAS.N. 118421-01-5) (1-5 % p / p) ; ― tris (2, 4-di-tert.-butylphenyl) phosphite (CAS.N. 31570-04-4) (9-18 % p / p).

3456. Autres spécifications : ― contenu en phosphore de min. 5, 4 %-max. 5, 9 % ; ― acidité max. de 10 mg de KOH par gramme ; ― intervalle de fusion de 85 à 110° C.

3457. 88640

3458. HUILE DE SOJA EPOXYDÉE. Oxirane < 8 %, indice d'iode < 6.

3459. 95859

3460. CIRES, RAFFINÉES, DÉRIVÉES D'HYDROCARBURES PÉTROLIERS OU SYNTHÉTIQUES.

3461. Le produit doit avoir les spécifications suivantes : ― teneur en hydrocarbures minéraux avec un nombre de carbones inférieur à 25 : pas plus de 5 % (p / p) ; ― viscosité au moins égale à 11 × 10-6 m ² / s (= 11 centistokes) à 100° C ; ― poids moléculaire moyen au moins égal à 500.

3462. 95883

3463. HUILES MINÉRALES BLANCHES PARAFFINIQUES DÉRIVÉES D'HYDROCARBURES PÉTROLIERS.

3464. Le produit doit avoir les spécifications suivantes : ― teneur en hydrocarbures minéraux avec un nombre de carbones inférieur à 25 : pas plus de 5 % (p / p) ; ― viscosité au moins égale à 8, 5 × 10-6m ² / s (= 8, 5 centistokes) à 100° C ; ― poids moléculaire moyen au moins égal à 480.

3465. (*) Quantité de substance utilisée / quantité de formulation.

3466. Chapitre V

3467. Notes concernant la colonne restrictions et / ou spécifications »

3468. (1) Avertissement : la LMS risque d'être dépassée dans les simulateurs d'aliments gras. (2) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 10060 et 23920. (3) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 15760, 16990, 47680, 53650 et 89440. (4) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 19540, 19960 et 64800. (5) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 14200, 14230 et 41840. (6) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 66560 et 66580. (7) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 30080, 42320, 45195, 45200, 53610, 81760, 89200 et 92030. (8) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 24886, 38000, 42400, 62020, 64320, 66350, 67896, 73040, 85760, 85840, 85920 et 95725. (9) Avertissement : la migration de la substance risque de détériorer les caractéristiques organoleptiques de l'aliment avec lequel elle est en contact et, dans ce cas, le produit fini risque de ne pas être conforme au 2e alinéa de l'article 2 de la directive 89 / 109 / CEE. (10) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 30180, 40980, 63200, 65120, 65200, 65280, 65360, 65440 et 73120. (11) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances (exprimée en iode) visées sous les numéros références 45200, 64320, 81680 et 86800. (12) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 36720, 36800, 36840 et 92000. (13) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 39090 et 39120. (14) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 44960, 68078, 69160, 82020 et 89170. (15) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 15970, 48640, 48720, 48880, 61280, 61360 et 61600. (16) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 49595, 49600, 67520, 67515 et 83599. (17) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 50160, 50240, 50320, 50360, 50400, 50480, 50560, 50640, 50720, 50800, 50880, 50960, 51040 et 51120. (18) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 67600, 67680 et 67760. (19) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 60400, 60480 et 61440. (20) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 66400 et 66480. (21) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 93120 et 93280. (22) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 17260, 18670, 54880 et 59280. (23) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 13620, 36840, 40320 et 87040. (24) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 13720 et 40580. (25) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 16650 et 51570. (26) QM (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la quantité résiduelle des substances visées sous les numéros références 14950, 15700, 16240, 16570, 16600, 16630, 18640, 19110, 22332, 22420, 22570, 25210, 25240 et 25270. (27) QMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la quantité résiduelle des substances visées sous les numéros références 10599 / 90A, 10599 / 91, 10599 / 92A et 10599 / 93. (28) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 13480 et 39680. (29) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 22775 et 69920. (30) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 86480, 86960 et 87120. (31) Le contrôle de conformité au contact avec des matières grasses doit s'effectuer à l'aide de simulateurs d'aliments gras saturés comme simulant D. (32) Le contrôle de conformité au contact avec des matières grasses doit s'effectuer à l'aide d'isoctane comme substitut du simulant D (instable). (33) QMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la quantité résiduelle des substances visées sous les numéros références 14800 et 45600. (34) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 55200, 55280 et 55360. (35) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 25540 et 25550. (36) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 10690, 10750, 10780, 10810, 10840, 11470, 11590, 11680, 11710, 11830, 11890, 11980 et 31500. (37) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 20020, 20080, 20110, 20140, 20170, 20890, 21010, 21100, 21130, 21190, 21280, 21340 et 21460. (38) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 81515, 96190, 96240 et 96320 ainsi que les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) de zinc des acides, phénols et alcools autorisés. La restriction prévue pour le zinc s'applique également aux dénominations qui contiennent acide (s)... sels » et qui figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondant n'y figurent pas. (39) La limite de migration peut être dépassée à très haute température. (40) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 38940 et 40020. (41) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 47600 et 67360. (42) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 75100 et 75105.

3469. Chapitre VI

3470. Dispositions complémentaires applicables lors du contrôle des limites de migration

3471. Dispositions générales

3472. 1. Lors de la comparaison des résultats des tests de migration précisés à l'annexe de la directive 82 / 711 / CEE, la densité de tous les liquides simulateurs est conventionnellement fixée à 1. Les milligrammes de substance (s) cédés par litre de liquide simulateur (mg / l) correspondent donc numériquement à des mg de substance (s) cédés par kilogramme de liquide simulateur (mg / kg) et, compte tenu des dispositions fixées dans la directive 85 / 572 / CEE, à des mg de substance (s) cédés par kg de denrée alimentaire. 2. Lorsque les tests de migration sont effectués sur des échantillons prélevés sur le matériau ou l'objet ou sur des échantillons préparés à cette fin, et si les quantités de denrée alimentaire ou de liquide simulateur placées en contact avec les échantillons diffèrent des conditions réelles d'utilisation du matériau ou de l'objet, les résultats obtenus doivent être corrigés en appliquant la formule suivante :

3473. M = m. a2 . 1 000 a1. q

3474. dans laquelle :

3475. M = migration en mg / kg ; m = masse de substance, en mg, cédée par l'échantillon telle que déterminée lors du test de migration ; a1 = la surface en dm ² de l'échantillon en contact avec la denrée alimentaire ou le liquide simulateur lors du test de migration ; a2 = la surface en dm ² du matériau ou de l'objet dans les conditions réelles d'emploi ; q = la quantité en g de denrée alimentaire en contact avec le matériau ou l'objet dans les conditions réelles d'emploi. 2 bis. Correction de la migration spécifique dans les denrées alimentaires contenant plus de 20 % de matières grasses par le facteur de réduction lié à la teneur en matières grasses (FRTMG) : Le facteur de réduction lié à la teneur en matières grasses » (FRTMG) est un facteur compris entre 1 et 5 par lequel doit être divisée la mesure de la migration des substances lipophiles dans une denrée alimentaire grasse ou un simulant D et ses substituts avant toute comparaison avec les limites de migration spécifique.

3476. Règles générales

3477. Les substances considérées comme lipophiles » pour l'application du FRTMG sont répertoriées au chapitre VI. La migration spécifique des substances lipophiles exprimée en mg / kg (M) est corrigée par le FRTMG qui varie de 1 à 5 (MFRTMG). Les équations suivantes s'appliquent avant toute comparaison avec la limite légale : MFRTMG = M / FRTMG et FRTMG = (g de matières grasses dans la denrée alimentaire / kg de denrée alimentaire) / 200 = (% matières grasses × 5) / 100. Cette correction par le FRTMG n'est pas applicable dans les cas suivants : a) Lorsque le matériau ou l'objet est en contact ou est destiné à être mis en contact avec des denrées alimentaires contenant moins de 20 % de matières grasses ; b) Lorsque le matériau ou l'objet est en contact ou est destiné à être mis en contact avec des denrées alimentaires pour nourrissons ou enfants en bas âge au sens des directives 91 / 321 / CEE et 96 / 5 / CE ; c) S'il s'agit de substances figurant sur les listes des chapitres Ier et II de l'annexe avec une restriction à la colonne (4) LMS = ND ou de substances non répertoriées et utilisées derrière une barrière fonctionnelle en matière plastique avec une valeur limite de migration de 0, 01 mg / kg ; d) S'il s'agit de matériaux et d'objets pour lesquels il n'est pas possible d'estimer le rapport entre la surface de ces matériaux ou objets et la quantité de denrée alimentaire à leur contact, par exemple en raison de leur forme ou de leur utilisation, et pour lesquels la migration est calculée en utilisant le facteur de conversion conventionnel surface-volume de 6 dm ² / kg. La correction par le FRTMG est applicable sous certaines conditions dans le cas suivant : Pour les conteneurs et autres récipients d'une capacité inférieure à 500 millilitres ou supérieure à 10 litres et pour les feuilles et films en contact avec des denrées alimentaires contenant plus de 20 % de matières grasses, la migration est calculée en concentration dans la denrée alimentaire ou le simulant de la denrée alimentaire (mg / kg) corrigée par le FRTMG, ou bien recalculée en mg / dm ² sans application du FRTMG. Si l'une de ces deux valeurs est inférieure à la LMS, le matériau ou l'objet est réputé conforme. L'application du FRTMG ne doit pas entraîner de migration spécifique dépassant la limite de migration globale. 2 ter. Correction de la migration spécifique dans le simulant D d'une denrée alimentaire : La migration spécifique des substances lipophiles dans un simulant D et ses substituts est corrigée par les facteurs suivants : a) Le coefficient de réduction visé au point 3 de l'annexe de la directive 85 / 572 / CEE, ci-après dénommé facteur de réduction ― simulant D » (FRD). Le FRD peut ne pas être applicable lorsque la migration spécifique dans le simulant D est supérieure à 80 % du contenu de cette substance dans le matériau ou l'objet à l'état fini (par exemple, films minces). Une preuve scientifique ou expérimentale (par exemple, des essais sur les denrées alimentaires les plus déterminantes) est nécessaire pour décider si le FRD est applicable. Il n'est pas non plus applicable aux substances figurant sur les listes communautaires avec une restriction à la colonne (4) LMS = ND ni aux substances non répertoriées et utilisées derrière une barrière fonctionnelle en matière plastique avec une valeur limite de migration de 0, 01 mg / kg. b) Le FRTMG est applicable à la migration dans les simulants, pour autant que la teneur en matières grasses de la denrée alimentaire à emballer soit connue et que les exigences mentionnées au point 2 bis soient remplies. c) Le facteur de réduction total (FRT) est le facteur, d'une valeur maximale de 5, par lequel doit être divisée la mesure de la migration dans un simulant D ou un substitut de celui-ci avant toute comparaison avec la limite légale. Il est obtenu en multipliant le FRD par le FRTMG lorsque les deux facteurs sont applicables. 3. La détermination de la migration est effectuée sur le matériau ou l'objet ou, si cela n'est pas possible, en utilisant soit des échantillons prélevés sur le matériau ou l'objet ou, le cas échéant, en utilisant des échantillons représentatifs du matériau ou de l'objet. L'échantillon doit être placé en contact avec la denrée alimentaire ou le liquide simulateur de manière à reproduire les conditions de contact dans l'emploi réel.A cet effet, le test sera réalisé de telle façon que seules les parties de l'échantillon destinées à entrer en contact avec les denrées alimentaires dans l'emploi réel soient en contact avec la denrée alimentaire ou le liquide simulateur. Cette condition s'avère particulièrement importante dans les cas de matériaux et objets composés de plusieurs couches, pour fermetures, etc. Il y a lieu d'effectuer les essais de migration concernant les capsules, les joints, les bouchons ou d'autres dispositifs de fermeture qui, à cet effet, doivent être disposés sur les récipients auxquels ils sont destinés de façon telle que cela corresponde aux conditions normales ou prévisibles d'utilisation. Dans tous les cas, la réalisation d'un test plus strict, destiné à prouver le respect des limites de migration, est autorisée. 4. Conformément aux dispositions de l'article 8 du présent arrêté, l'échantillon du matériau ou de l'objet est placé en contact avec la denrée alimentaire ou le liquide simulateur adéquat, pendant une durée et à une température qui sont choisies en fonction des conditions de contact en emploi réel conformément aux règles fixées par les directives 82 / 711 / CEE et 85 / 572 / CEE.A la fin du délai prescrit, la détermination analytique de la quantité totale de substances (migration globale) ou de la quantité spécifique d'une ou de plusieurs substances (migration spécifique) cédée (s) par l'échantillon est effectuée sur la denrée alimentaire ou le liquide simulateur. 5. Lorsqu'un matériau ou objet est destiné à entrer en contact répété avec des denrées alimentaires, le (les) test (s) de migration doit (doivent) être effectué (s) trois fois sur un même échantillon, conformément aux conditions fixées dans la directive 82 / 711 / CEE, en utilisant chaque fois un autre échantillon de denrée alimentaire ou de liquide simulateur neufs. Le contrôle doit se faire sur la base du niveau de migration constaté dans le troisième essai. Cependant, s'il existe une preuve décisive que le niveau de migration n'augmente pas aux deuxième et troisième essais, et si la (les) limite (s) de migration n'est (ne sont) pas dépassée (s) au premier essai, il n'est pas nécessaire de procéder à un nouvel essai. 5 bis. Capuchons, couvercles, joints, bouchons et autres dispositifs similaires de fermeture : a) Si l'on connaît l'utilisation prévue pour ces objets, on les soumet à des essais en les appliquant aux récipients auxquels ils sont destinés dans des conditions de fermeture correspondant à celles d'une utilisation normale ou prévisible. Il est présumé que ces objets sont en contact avec une quantité de denrées alimentaires correspondant à un récipient plein. Les résultats sont exprimés en mg / kg ou en mg / dm ² conformément aux dispositions des articles 2 et 7, en prenant en compte toute la surface de contact du dispositif de fermeture et du conteneur. b) Si l'on ignore l'utilisation prévue pour ces objets, on les soumet à un essai distinct dont le résultat est exprimé en mg / objet. La valeur obtenue est ajoutée, le cas échéant, à la quantité cédée par le conteneur auquel l'objet est destiné.

3478. Dispositions spéciales concernant la migration globale

3479. 6. Si l'on utilise les liquides simulateurs aqueux spécifiés dans les directives 82 / 711 / CEE et 85 / 572 / CEE, la détermination analytique de la quantité totale de substances cédée par l'échantillon peut être effectuée par évaporation du liquide simulateur et pesée du résidu. Si l'on utilise de l'huile d'olive rectifiée ou un de ses substituts, la procédure décrite ci-après peut être utilisée. L'échantillon de matériau ou d'objet est pesé avant et après le contact avec le liquide simulateur. Le liquide simulateur absorbé par l'échantillon est extrait et déterminé quantitativement. La quantité de liquide simulateur obtenue est soustraite du poids de l'échantillon mesuré après le contact avec le liquide simulateur. La différence entre le poids initial et le poids final corrigé correspond à la migration globale de l'échantillon examiné. Lorsqu'un matériau ou objet est destiné à entrer en contact répété avec des denrées alimentaires et s'il est techniquement impossible d'effectuer le test décrit au paragraphe 5, des modifications à ce test sont admises à condition qu'elles permettent de déterminer le niveau de migration au cours du troisième essai. Une de ces modifications éventuelles est décrite ci-dessous. Le test est effectué sur trois échantillons identiques de matériau ou d'objet. Le premier est soumis à l'essai approprié et la migration globale est déterminée (M ¹) ; les second et troisième échantillons sont soumis aux mêmes conditions de température mais les durées de contact doivent être deux et trois fois celles qui sont spécifiées ; la migration globale est déterminée dans chaque cas (respectivement M ² et M ³). Le matériau ou l'objet est considéré conforme si M ² ou M ³ ― M ² ne dépassent pas la limite de migration globale. 7. Un matériau ou un objet, dont le niveau de la migration dépasse la limite de migration globale d'une quantité ne dépassant pas la tolérance analytique ci-dessous définie, doit être considéré comme conforme au présent arrêté. Les tolérances analytiques suivantes ont été observées : 20 mg / kg ou 3 mg / dm ² dans les tests de migration utilisant l'huile d'olive rectifiée ou ses substituts ; 12 mg / kg ou 2 mg / dm ² dans les tests de migration utilisant les autres liquides simulateurs visés dans les directives 82 / 711 / CEE et 85 / 572 / CEE. 8. Sans préjudice des dispositions de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 82 / 711 / CEE, les tests de migration utilisant l'huile d'olive rectifiée ou ses substituts ne doivent pas être effectués pour contrôler la limite de migration globale dans les cas où il existe une preuve décisive que la méthode d'analyse spécifiée est techniquement inadéquate. Dans un tel cas, pour les substances exemptes de limite de migration spécifique ou d'autres restrictions dans la liste figurant au chapitre I de l'annexe, une limite de migration spécifique générique de 60 mg / kg ou 10 mg / dm ², selon le cas, est appliquée. La somme de toutes les migrations spécifiques déterminées ne doit cependant pas dépasser la limite de migration globale.

3480. Chapitre VI-I

3481. Déclaration de conformité

3482. La déclaration écrite visée à l'article 9 contient les informations suivantes : 1. Identité et adresse de l'exploitant qui fabrique ou importe les matériaux ou les objets en matière plastique ou les substances destinées à la fabrication de ces matériaux et objets. 2. Identité des matériaux, des objets ou des substances destinées à la fabrication de ces matériaux et objets ; date de la déclaration. 3. Date de la déclaration. 4. Confirmation de la conformité des matériaux et des objets en matière plastique aux prescriptions applicables du présent arrêté et du règlement (CE) n° 1935 / 2004. 5. Informations adéquates relatives aux substances utilisées pour lesquelles les restrictions et / ou spécifications prévues par le présent arrêté sont en place afin de permettre aux exploitants en aval d'assurer le respect de ces restrictions. 6. Informations adéquates relatives aux substances faisant l'objet d'une restriction dans les denrées alimentaires, obtenues par des données expérimentales ou un calcul théorique de leur niveau de migration spécifique et, le cas échéant, critères de pureté conformément aux directives 95 / 31 / CE, 95 / 45 / CE et 96 / 77 / CE pour permettre à l'utilisateur de ces matériaux ou objets de se conformer aux dispositions communautaires applicables ou, à défaut, aux dispositions nationales applicables aux denrées alimentaires. 7. Spécifications concernant l'utilisation du matériau ou de l'objet telles que : i) Type (s) de denrée (s) alimentaire (s) destinée (s) à être mise (s) en contact avec ceux-ci ; ii) Durée et température du traitement et de l'entreposage au contact de la denrée alimentaire ; iii) Rapport surface / volume en contact avec la denrée alimentaire utilisée pour établir la conformité du matériau ou de l'objet. 8. Lorsqu'une barrière fonctionnelle en matière plastique est utilisée dans un matériau ou objet en matière plastique multicouche, confirmation que le matériau ou l'objet répond aux prescriptions de l'article 7 bis, paragraphes 2, 3 et 4, du présent arrêté. La déclaration écrite permet d'identifier facilement les matériaux, objets ou substances pour lesquels elle est établie et est renouvelée lorsque des modifications substantielles de la production induisent des changements concernant la migration ou lorsque de nouvelles données scientifiques sont disponibles. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

• Arrêté du 2 janvier 2003 Annexe, Annexe chap II, Annexe Chapitre III et III-2, Annexe Chapitre IV, Annexe Chapitre V, Annexe Chapitre VI et VI-I