Arrêté du 9 juin 2008 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 4 juillet 2008.

TexteArrêté du 9 juin 2008
IdentifiantLEGIARTI000019120039
Texte parentLEGITEXT000019120030
Référencearticle 2 de l'arrêté du 9 juin 2008 (version du 4 juillet 2008)Légifrance →

1. L'enseignement de français et de philosophie dans les classes préparatoires de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS) durant l'année scolaire 2008-2009 s'appuie notamment sur le second thème cité à l'article 1er, à travers les œuvres mentionnées en 2 et 3 de ce thème.

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