Article en vigueur depuis le 5 juin 2021, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er février 2028.
TexteArrêté du 1er juillet 2008
IdentifiantLEGIARTI000043602247
Texte parentLEGITEXT000019154544
Référencearticle 2 de l'arrêté du 1er juillet 2008 (version du 5 juin 2021)Légifrance →
1. La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste que son titulaire met en œuvre les compétences suivantes :
2. -concevoir un projet d'action ;
3. -coordonner la mise en œuvre d'un projet d'action ;
4. -conduire une démarche de perfectionnement sportif en rugby à XIII ;
5. -encadrer le rugby à XIII en sécurité.
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