Article en vigueur depuis le 1er juin 2022, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er décembre 2027.
TexteArrêté du 1er juillet 2008
IdentifiantLEGIARTI000044394343
Texte parentLEGITEXT000019206840
Référencearticle 8 de l'arrêté du 1er juillet 2008 (version du 1er juin 2022)Légifrance →
1. Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ char à voile ”, figure en annexe III au présent arrêté.
Nota : Conformément à l'article 10 de l'arrêté du 16 novembre 2021, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2022. Elles s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
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