Référencearticle 2 de l'arrêté du 1er juillet 2008 (version du 1er juin 2022)Légifrance →
1. La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste que son titulaire assure les compétences suivantes :
2. -construire la stratégie d'une organisation de secteur ;
3. -gérer les ressources humaines et financières d'une organisation de secteur ;
4. -diriger un système d'entraînement en char à voile ;
5. -encadrer le char à voile en sécurité.
Nota : Conformément au I de l'article 11 de l'arrêté du 16 novembre 2021 (NOR : SPOV2134140A), ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2022.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.