Arrêté du 1er juillet 2008 · Article

Article 7 bis

Article abrogé, en vigueur du 9 avril 2018 au 18 février 2023.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 1er juillet 2008

IdentifiantLEGIARTI000036781442

Texte parentLEGITEXT000019212537

Référencearticle 7 bis de l'arrêté du 1er juillet 2008 (version du 9 avril 2018)Légifrance →

1. Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif”, mention “hockey”, figure en annexe III au présent arrêté.

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