1. Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “performance sportive”, mention “hockey”, figure en annexe III au présent arrêté.
Arrêté du 1er juillet 2008 · Article
Article 7 bis
Article abrogé, en vigueur du 12 avril 2018 au 6 septembre 2024.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 1er juillet 2008
IdentifiantLEGIARTI000036787736
Texte parentLEGITEXT000019212556
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