Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 10 juillet 2008
IdentifiantLEGIARTI000019235646
Texte parentLEGITEXT000019235638
Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 juillet 2008Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Au a de l'article 1er de l'arrêté du 20 juin 2008 susvisé, dans le tableau relatif à l'hospitalisation à temps partiel, le tarif de la chimiothérapie figurant dans la colonne « Montant (en euros) » : « 3 896, 28 » est remplacé par : « 896, 28 ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 20 juin 2008 : art. 1
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