Arrêté du 11 juillet 2008 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 28 juillet 2008.

TexteArrêté du 11 juillet 2008

IdentifiantLEGIARTI000019247499

Texte parentLEGITEXT000019247497

Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 juillet 2008 (version du 28 juillet 2008)Légifrance →

1. L'organisation de l'enseignement de l'histoire des arts à l'école primaire, au collège et au lycée est fixée par l'annexe du présent arrêté.

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