Arrêté du 24 mars 2006 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 31 mars 2006.

TexteArrêté du 24 mars 2006
IdentifiantLEGIARTI000019281848
Texte parentLEGITEXT000019281843
Référencearticle 1 de l'arrêté du 24 mars 2006 (version du 31 mars 2006)Légifrance →

1. L'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage est fixée comme suit :

ESPÈCES

DATES D'OUVERTURE

Phasianidés

Caille des blés

Dernier samedi d'août

Columbidés

Pigeon biset

Ouverture générale

Pigeon colombin

Ouverture générale

Pigeon ramier

Ouverture générale

Tourterelle des bois

Dernier samedi d'août (*)

Tourterelle turque

Ouverture générale

Limicoles

Bécasse des bois

Ouverture générale

Alaudidés

Alouette des champs

Ouverture générale

Turdidés

Grive draine

Ouverture générale

Grive litorne

Ouverture générale

Grive mauvis

Ouverture générale

Grive musicienne

Ouverture générale

Merle noir

Ouverture générale

(*) Avant l'ouverture générale, la chasse de la tourterelle des bois ne peut être pratiquée qu'à poste fixe matérialisé de main d'homme et qu'à plus de trois cents mètres de tout bâtiment.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000019281848, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.