Arrêté du 9 juillet 2008 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 6 août 2008.

TexteArrêté du 9 juillet 2008

IdentifiantLEGIARTI000019286237

Texte parentLEGITEXT000019286232

Référencearticle 1 de l'arrêté du 9 juillet 2008 (version du 6 août 2008)Légifrance →

1. Le programme de l'enseignement d'éducation physique et sportive pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

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