Arrêté du 13 août 2008 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 13 août 2008
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000019379348
Texte parentLEGITEXT000019379339
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 13 août 2008Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E

2. A l'annexe II de l'arrêté du 8 avril 1999, partie B, l'objectif nutritionnel particulier Réduction du risque de fièvre vitulaire » est remplacé par le suivant :

3. OBJECTIF nutritionnel particulier

4. CARACTÉRISTIQUES nutritionnelles essentielles

5. ESPÈCE ou catégorie d'animaux

6. DÉCLARATIONS d'étiquetage

7. DURÉE d'utilisation recommandée

8. AUTRES INDICATIONS

9. Réduction du risque de fièvre vitulaire.

10. Faible teneur en calcium.

11. Vaches laitières

12. Calcium. Phosphore. Magnésium.

13. Une à quatre semaines avant le vêlage.

14. Mentionner dans le mode d'emploi : Arrêter l'administration à partir du vêlage. »

15. et / ou Faible rapport cations / anions.

16. Calcium. Phosphore. Sodium. Potassium. Chlorures. Soufre.

17. Une à quatre semaines avant le vêlage.

18. Mentionner dans le mode d'emploi : Arrêter l'administration à partir du vêlage. »

19. ou Teneur élevée en zéolite (aluminosilicate de sodium de synthèse).

20. Teneur en aluminosilicate de sodium de synthèse.

21. Les deux semaines précédant le vêlage.

22. Mentionner dans le mode d'emploi : Il faut limiter la quantité d'aliments de manière à ne pas dépasser une dose journalière de 500 g d'aluminosilicate de sodium par animal. » Arrêter l'administration à partir du vêlage. »

23. ou Teneur élevée en calcium sous la forme de sels de calcium à haute disponibilité.

24. Teneur totale en calcium, sources et quantités respectives de calcium.

25. Dès les premiers signes de la parturition et jusqu'à deux jours après celle-ci.

26. Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : ― le mode d'emploi, c'est-à-dire le nombre d'applications et la durée avant et après le vêlage ; ― la mention : Avant utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 8 avril 1999
    Divisions : Art. ANNEXE II

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000019379348, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.