Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 25 août 2008
IdentifiantLEGIARTI000019393027
Texte parentLEGITEXT000019393021
Référencearticle 2 de l'arrêté du 25 août 2008Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 25 juillet 1991 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée sur le territoire du département de La Réunion est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 25 juillet 1991 : art. 1, art. 2
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