Arrêté du 27 août 2008 · Article

Article 13

Article en vigueur depuis le 31 août 2008.

TexteArrêté du 27 août 2008
IdentifiantLEGIARTI000019403868
Texte parentLEGITEXT000019403846
Référencearticle 13 de l'arrêté du 27 août 2008 (version du 31 août 2008)Légifrance →

1. Frappe et émission de pièces de collection « armada rouen 2008 » commémorant le rassemblement annuel à Rouen des plus beaux voiliers du monde.

2. Face : le logo de l'armada, représentant un gros voilier à far carré au-dessus de « 2008 » ; en-dessous « rouen » et « 5-14 juillet » sur la ligne suivante. A gauche du voilier : « l'armada ». En exergue, le millésime 2008, entouré des deux « différents ».

3. Revers : sur le pourtour gauche de la pièce, le cap Horn, sur lequel figure un sextant, au-dessus le « R » de « rf » le « F » étant sur la partie droite ; sous le F sont placés un sextant et la rose des vents et en dessous la valeur faciale : 10 euro, 20 euro ou 1 1/2 euro.

4. Le tirage des pièces est limité à :

5. ― pièces de 10 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;

6. ― pièces de 20 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;

7. ― pièces de 1 1/2 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000019403868, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.