Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E I
2. LISTE DES BIBLIOTHÈQUES POUVANT EMPLOYER DES CONSERVATEURS TERRITORIAUX DES BIBLIOTHÈQUES (NOMBRE MAXIMAL DE CONSERVATEURS AUTORISÉS, CONSERVATEURS EN CHEF INCLUS ET HORS CONSERVATEURS DE L'ÉTAT MIS À DISPOSITION DES BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES CLASSÉES)
3. RÉGION AUVERGNE Puy-de-Dôme
4. Au lieu de : « Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise : 2 », Lire : « Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise : 6 ».
5. RÉGION BRETAGNE Ille-et-Vilaine
6. Ajouter : « Bibliothèque à vocation régionale de la communauté d'agglomération Rennes Métropole : 2 ».
7. RÉGION CENTRE Loiret
8. Ajouter : « Bibliothèque municipale de Montargis : 1 ».
9. RÉGION HAUTE-NORMANDIE Eure
10. Au lieu de : « Bibliothèque municipale de Vernon : 2 », Lire : « Bibliothèque de la communauté d'agglomération des portes de l'Eure : 2 ». Au lieu de : « Bibliothèque départementale de prêt : 1 », Lire : « Bibliothèque départementale de prêt : 3 ».
11. RÉGION NORD - PAS-DE-CALAIS Pas-de-Calais
12. Ajouter : « Médiathèque de la communauté de communes Opale Sud : 2 ».
13. RÉGION POITOU-CHARENTES Deux-Sèvres
14. Ajouter : « Médiathèques de la communauté de communes Cœur du Bocage : 1 ».
15. Charente-Maritime
16. Au lieu de : « Bibliothèque de la communauté d'agglomération de La Rochelle : 3 », Lire : « Bibliothèque de la communauté d'agglomération de La Rochelle : 6 ».
17. RÉGION RHÔNE-ALPES Ardèche
18. Ajouter : « Bibliothèque municipale d'Annonay : 1 ».
19. A N N E X E I I ÉTABLISSEMENTS RELEVANT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LESQUELS PEUVENT EXERCER UN OU PLUSIEURS CONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DES BIBLIOTHÈQUES RÉGION AUVERGNE Puy-de-Dôme
20. Au lieu de : « Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise : 2 », Lire : « Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise : 4 ».
21. RÉGION BRETAGNE Ille-et-Vilaine
22. Ajouter : « Bibliothèque à vocation régionale de la communauté d'agglomération Rennes Métropole : 1 ».
23. RÉGION CENTRE Loiret
24. Ajouter : « Bibliothèque municipale de Montargis : 1 ».
25. RÉGION ÎLE-DE-FRANCE Val-de-Marne
26. Ajouter : « Bibliothèque municipale Nelson Mandela de Vitry-sur-Seine : 1 ».
27. RÉGION HAUTE-NORMANDIE Eure
28. Au lieu de : « Bibliothèque municipale de Vernon : 1 », Lire : « Bibliothèque de la communauté d'agglomération des portes de l'Eure : 1 ».
29. RÉGION POITOU-CHARENTES Deux-Sèvres
30. Ajouter : « Médiathèques de la communauté de communes Cœur de Bocage : 1 ».
31. Charente-Maritime
32. Au lieu de : « Bibliothèque intercommunale de La Rochelle : 1 », Lire : « Bibliothèque de la communauté d'agglomération de La Rochelle : 3 ».
33. RÉGION RHÔNE-ALPES Ardèche
34. Ajouter : « Bibliothèque municipale d'Annonay : 1 ».
35. DÉPARTEMENT D'OUTRE-MER Guadeloupe
36. Au lieu de : « Bibliothèque municipale de Pointe-à-Pitre : 1 », Lire : « Bibliothèque municipale de Pointe-à-Pitre : 2 ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 19 décembre 2000
Divisions : Art. Annexe I ; Art. Annexe I (suite) ; Art. Annexe II ; Art. Annexe II (suite)