Arrêté du 23 juillet 2007 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 3 août 2007.

TexteArrêté du 23 juillet 2007

IdentifiantLEGIARTI000019427167

Texte parentLEGITEXT000019427163

Référencearticle 1 de l'arrêté du 23 juillet 2007 (version du 3 août 2007)Légifrance →

1. Les concours de recrutement des magasiniers des bibliothèques principaux de 2e classe prévus à l'article 10 du décret du 6 mai 1988 susvisé sont organisés dans les conditions fixées aux articles suivants.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.