Arrêté du 15 avril 2008 · Article

Article 10

Article abrogé, en vigueur du 9 juin 2008 au 8 avril 2022.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 15 avril 2008

RattachementTITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES

IdentifiantLEGIARTI000019458109

Texte parentLEGITEXT000019458091

Référencearticle 10 de l'arrêté du 15 avril 2008 (version du 9 juin 2008)Légifrance →

1. En cas d'absence de professeur titulaire de chaire, le ministre de la défense désigne un responsable de l'enseignement dans la chaire considérée.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.