Arrêté du 23 janvier 2007 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 2 février 2007.

TexteArrêté du 23 janvier 2007

IdentifiantLEGIARTI000019465864

Texte parentLEGITEXT000019465861

Référencearticle 3 de l'arrêté du 23 janvier 2007 (version du 2 février 2007)Légifrance →

1. Le jury établit, par ordre alphabétique, la liste des candidats autorisés à subir l'épreuve orale d'admission.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.