1. A la date du 1er janvier 2009, les officiers sont reclassés dans les échelons, en conservant leur ancienneté de grade, conformément au tableau suivant :
SITUATION ANCIENNE | SITUATION NOUVELLE | |
|---|---|---|
Grade et échelon | Grade et échelon | ANCIENNETÉ CONSERVÉE dans l'échelon |
Général de division 2e échelon 1er échelon | Général de division Echelon unique Echelon unique | Sans ancienneté Sans ancienneté |
Général de brigade Echelon exceptionnel 1er échelon | Général de brigade Echelon unique Echelon unique | Sans ancienneté Sans ancienneté |
Colonel 2e échelon exceptionnel 1er échelon exceptionnel 2e échelon | Colonel Echelon exceptionnel 3e échelon 2e échelon | Ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise majorée de 2 ans dans la limite de la durée de l'échelon d'arrivée |
1er échelon au-dessus de 1 an 1er échelon en dessous de 1 an | 2e échelon 1er échelon | Ancienneté acquise au-delà de 1 an Ancienneté acquise |
Lieutenant-colonel 2e échelon spécial 1er échelon spécial 3e échelon 2e échelon 1er échelon | Lieutenant-colonel 4e échelon 4e échelon 3e échelon 2e échelon 1er échelon | Sans ancienneté Sans ancienneté 2/3 de l'ancienneté acquise 1/2 de l'ancienneté acquise 1/2 de l'ancienneté acquise |
Commandant 3e échelon 2e échelon 1er échelon | Commandant 3e échelon 2e échelon 1er échelon | Ancienneté acquise dans la limite de durée de l'échelon d'arrivée 1/2 de l'ancienneté acquise 1/2 de l'ancienneté acquise |
Capitaine Echelon spécial 5e échelon 4e échelon 3e échelon 2e échelon 1er échelon | Capitaine 5e échelon 5e échelon 4e échelon 3e échelon 2e échelon 1er échelon | Sans ancienneté Sans ancienneté 4/3 de l'ancienneté acquise 1/2 de l'ancienneté acquise 1/2 de l'ancienneté acquise 1/2 de l'ancienneté acquise |
Lieutenant 5e échelon 4e échelon 3e échelon 2e échelon 1er échelon | Lieutenant 4e échelon 4e échelon 3e échelon 2e échelon 1er échelon | Sans ancienneté Sans ancienneté 1/2 de l'ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise |
Sous-lieutenant 3e échelon 2e échelon 1er échelon | Sous-lieutenant Echelon unique Echelon unique Echelon unique | Sans ancienneté Sans ancienneté Sans ancienneté |