Arrêté du 12 février 2007 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 14 février 2007.

TexteArrêté du 12 février 2007

IdentifiantLEGIARTI000019488117

Texte parentLEGITEXT000019488114

Référencearticle Annexe de l'arrêté du 12 février 2007 (version du 14 février 2007)Légifrance →

1. LISTE DES STRUCTURES PÉDAGOGIQUES

2. 1° Structures pédagogiques relevant de l'adaptation et/ou de la scolarisation des élèves handicapés :

3. Sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) ;

4. Etablissements régionaux d'enseignement adapté (EREA) ;

5. Unités pédagogiques d'intégration (UPI).

6. 2° Structures pédagogiques correspondant à des besoins éducatifs particuliers :

7. Dispositifs relais ;

8. Classes d'accueil.

9. 3° Structures pédagogiques relevant de l'éducation prioritaire.

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