Arrêté du 9 septembre 2004 · Article

Article 15

Article en vigueur depuis le 9 octobre 2004.

TexteArrêté du 9 septembre 2004

RattachementTITRE II : ÉPREUVES DES CONCOURS, GROUPES ET SECTIONS

IdentifiantLEGIARTI000019587081

Texte parentLEGITEXT000019587070

Référencearticle 15 de l'arrêté du 9 septembre 2004 (version du 9 octobre 2004)Légifrance →

1. L'arrêté du 30 octobre 1996 modifié fixant les programmes d'admission à l'Ecole normale supérieure et l'arrêté du 27 novembre 1998 modifié fixant les conditions d'admission à l'Ecole normale supérieure sont abrogés au 1er septembre 2004.

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