Arrêté du 25 novembre 2002 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2002.

TexteArrêté du 25 novembre 2002
IdentifiantLEGIARTI000019590322
Texte parentLEGITEXT000019590320
Référencearticle 2 de l'arrêté du 25 novembre 2002 (version du 1er janvier 2002)Légifrance →

1. Le cycle de travail est caractérisé par les éléments suivants :

2. -la durée du cycle ;

3. -la ou les durées hebdomadaires de travail dans le cycle ;

4. -le nombre de jours travaillés dans la semaine ;

5. -les horaires quotidiens.

6. Les caractéristiques des cycles de travail applicables à l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales sont identiques à celles relatives à l'enseignement supérieur agricole et vétérinaire prévues à l'article 6 de l'arrêté du 18 octobre 2001 relatif aux cycles de travail au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000019590322, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.